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234 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

1820

Cote

27 Ed 1 G 3

Résultat n°2

Recensement des voitures automobiles.

Date

1911-1946

Cote

27 Ed 2 H 2

Résultat n°3

Convocations, jugements.

Date

1792-1937

Cote

27 Ed 3 J 1

Résultat n°4

Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

1875

Cote

27 Ed 4 Q 2

Résultat n°5

1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 1 E 6*

Résultat n°6

Rôle du vingtième.

Date

1752-1753

Cote

27 Ed CC 3

Résultat n°7

Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

1881-1963

Cote

27 Ed 1 R 1

Résultat n°8

Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

1843-1935

Cote

27 Ed 1 K 8

Résultat n°9

Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

Date

An III-1981

Cote

27 Ed 1 G 13

Résultat n°10

Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

Date

1812-1881

Cote

27 Ed 1 M 3

Résultat n°11

Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

1940-1941

Cote

27 Ed 5 F 1

Résultat n°12

Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

1889

Cote

27 Ed 4 R 1

Résultat n°13

Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

1936

Cote

27 Ed 2 H 4

Résultat n°14

1946-1969.

Date

1946-1969

Cote

27 Ed 1 L 7

Résultat n°15

Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

Date

1791-1792

Cote

27 Ed 1 G 6

Résultat n°16

Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

Date

1792

Cote

27 Ed 3 P 5

Résultat n°17

Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1924-1958

Cote

27 Ed 3 O 1

Résultat n°18

1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 3 E 6*

Résultat n°19

Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

Date

1831-1868

Cote

27 Ed 3 H 1

Résultat n°20

Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

Date

1773-an IX

Cote

27 Ed DD 1