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234 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.
Cote
27 Ed 1 G 3
 Date
1820
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
Résultat n°2

Recensement des voitures automobiles.
Cote
27 Ed 2 H 2
 Date
1911-1946
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Recensement des voitures automobiles.
Résultat n°3

Convocations, jugements.
Cote
27 Ed 3 J 1
 Date
1792-1937
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Convocations, jugements.
Résultat n°4

Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.
Cote
27 Ed 4 Q 2
 Date
1875
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 4 Q  Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
Résultat n°5

1843-1851.
Cote
27 Ed 1 E 6*
 Date
1843-1851
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances.
  • 1843-1851.
Résultat n°6

Rôle du vingtième.
Cote
27 Ed CC 3
 Date
1752-1753
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Rôle du vingtième.
Résultat n°7

Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).
Cote
27 Ed 1 R 1
 Date
1881-1963
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
Résultat n°8

Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).
Cote
27 Ed 1 K 8
 Date
1843-1935
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
Résultat n°9

Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).
Cote
27 Ed 1 G 13
 Date
An III-1981
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
Résultat n°10

Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).
Cote
27 Ed 1 M 3
 Date
1812-1881
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation...
Résultat n°11

Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
Cote
27 Ed 5 F 1
 Date
1940-1941
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Guerre 1939-1945.
  • Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
Résultat n°12

Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
Cote
27 Ed 4 R 1
 Date
1889
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
  • Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
Résultat n°13

Registre de déclaration de changement de domicile.
Cote
27 Ed 2 H 4
 Date
1936
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Registre de déclaration de changement de domicile.
Résultat n°14

1946-1969.
Cote
27 Ed 1 L 7
 Date
1946-1969
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
  • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
  • 1946-1969.
Résultat n°15

Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.
Cote
27 Ed 1 G 6
 Date
1791-1792
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Etat de section.
  • Déclaration des terres de chaque propriétaire par section...
Résultat n°16

Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.
Cote
27 Ed 3 P 5
 Date
1792
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de...
Résultat n°17

Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.
Cote
27 Ed 3 O 1
 Date
1924-1958
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
  • Electrification de la commune : cahier des charges,...
Résultat n°18

1843-1851.
Cote
27 Ed 3 E 6*
 Date
1843-1851
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1843-1851.
Résultat n°19

Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).
Cote
27 Ed 3 H 1
 Date
1831-1868
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851),...
Résultat n°20

Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).
Cote
27 Ed DD 1
 Date
1773-an IX
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez...