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  1. Résultat n°1

    Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    27 Ed 1 G 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
  2. Résultat n°2

    Recensement des voitures automobiles.

    Date

    1911-1946

    Cote

    27 Ed 2 H 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures automobiles.
  3. Résultat n°3

    Convocations, jugements.

    Date

    1792-1937

    Cote

    27 Ed 3 J 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Convocations, jugements.
  4. Résultat n°4

    Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

    Date

    1875

    Cote

    27 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
  5. Résultat n°5

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1843-1851.
  6. Résultat n°6

    Rôle du vingtième.

    Date

    1752-1753

    Cote

    27 Ed CC 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Rôle du vingtième.
  7. Résultat n°7

    Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

    Date

    1881-1963

    Cote

    27 Ed 1 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
  8. Résultat n°8

    Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

    Date

    1843-1935

    Cote

    27 Ed 1 K 8

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
  9. Résultat n°9

    Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

    Date

    An III-1981

    Cote

    27 Ed 1 G 13

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
  10. Résultat n°10

    Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

    Date

    1812-1881

    Cote

    27 Ed 1 M 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation...
  11. Résultat n°11

    Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    27 Ed 5 F 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
  12. Résultat n°12

    Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

    Date

    1889

    Cote

    27 Ed 4 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
  13. Résultat n°13

    Registre de déclaration de changement de domicile.

    Date

    1936

    Cote

    27 Ed 2 H 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Registre de déclaration de changement de domicile.
  14. Résultat n°14

    1946-1969.

    Date

    1946-1969

    Cote

    27 Ed 1 L 7

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
    • 1946-1969.
  15. Résultat n°15

    Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    27 Ed 1 G 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
    • Déclaration des terres de chaque propriétaire par section...
  16. Résultat n°16

    Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

    Date

    1792

    Cote

    27 Ed 3 P 5

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de...
  17. Résultat n°17

    Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1924-1958

    Cote

    27 Ed 3 O 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
    • Electrification de la commune : cahier des charges,...
  18. Résultat n°18

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 3 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1843-1851.
  19. Résultat n°19

    Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

    Date

    1831-1868

    Cote

    27 Ed 3 H 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851),...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

    Date

    1773-an IX

    Cote

    27 Ed DD 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez...
  21. Résultat n°21

    Extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1805-1912

    Cote

    27 Ed 2 D 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Extraits de délibérations du Conseil municipal.
  22. Résultat n°22

    Hangar communal : devis, marché de gré à gré, bordereau de prix, procès verbal de réception des travaux.

    Date

    1929-1930

    Cote

    27 Ed 1 M 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Hangar communal : devis, marché de gré à gré, bordereau...
  23. Résultat n°23

    Election à la chambre de commerce et au tribunal de commerce : listes des patentés et listes électorales.

    Date

    1894-1949

    Cote

    27 Ed 1 K 9

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Election à la chambre de commerce et au tribunal de...
  24. Résultat n°24

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    27 Ed 2 E 9*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1873-1882.
  25. Résultat n°25

    Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs de Sainte-Ursule à Saint-Hyppolite.

    Date

    1767

    Cote

    27 Ed GG 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs...
  26. Résultat n°26

    Jugements d'affaires opposant l'administration des douanes à des particuliers, 1853, 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    27 Ed 3 G 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Douanes.
    • Jugements d'affaires opposant l'administration des...
  27. Résultat n°27

    Réseau d’eau : plan de situation.

    Date

    s.d.

    Cote

    27 Ed 3 O 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
    • Réseau d’eau : plan de situation.
  28. Résultat n°28

    Délibérations du Conseil municipal.

    Date

    An X-1829

    Cote

    27 Ed 1 D 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
  29. Résultat n°29

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    27 Ed 2 E 3*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1813-1822.
  30. Résultat n°30

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    27 Ed 3 E 5*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1833-1842.
  31. Résultat n°31

    Personnel communal : nominations, traitements (1790-1886, 1912) ; prestations de serment (1813, 1868, 1885).

    Date

    1790-1912

    Cote

    27 Ed 2 K 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Personnel communal : nominations, traitements (1790-1886,...
  32. Résultat n°32

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    27 Ed 2 L 9

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
    • 1982.
  33. Résultat n°33

    Circulation automobile : circulaire du juge de paix de Delle.

    Date

    1907

    Cote

    27 Ed 1 J 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Circulation automobile : circulaire du juge de paix...
  34. Résultat n°34

    Indemnité de logement du percepteur de Delle : correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    27 Ed 3 G 5

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Indemnité de logement du percepteur de Delle : correspondance.
  35. Résultat n°35

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1787-1793

    Cote

    27 Ed GG 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36

    Dommage de guerre : carnet de reçus provisoires (1919).

    Date

    1919

    Cote

    27 Ed 4 H 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918.
    • Dommage de guerre : carnet de reçus provisoires (1919).
  37. Résultat n°37

    Election à la chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1946-1949

    Cote

    27 Ed 1 K 10

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Election à la chambre des métiers : listes électorales.
  38. Résultat n°38

    Rôles des taxes d’habitation.

    Date

    1977-1986

    Cote

    27 Ed 1 G 25

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Rôles des taxes d’habitation.
  39. Résultat n°39

    Extraits de registres de délibérations, an V-1870.

    Date

    1796-1870

    Cote

    27 Ed 1 B 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE B Actes de l’administration départementale
    • Actes de la Préfecture du Haut-Rhin.
    • Extraits de registres de délibérations, an V-1870.
  40. Résultat n°40

    Carrières : autorisation d’ouverture, rapports, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1830-1915

    Cote

    27 Ed 5 O 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Carrières : autorisation d’ouverture, rapports, arrêtés...