Courtelevant (Territoire de Belfort)

1
Ticket de pain à prix réduit : instructions et correspondance ; état nominatif des bénéficiaires, 1920.

Cote

28 Ed 4 H 10
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Ticket de pain à prix réduit : instructions et correspondance ;...
2
Incendie : règlement de police (1871), fournitures et matériel (1878-1880, 1909, 1937, 1953-1963).

Date

1871-1963

Cote

28 Ed 5 H 1
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Incendie : règlement de police (1871), fournitures...
3
Permis de conduire et cartes grises : réglementation (1954-1963), certificat de dépôt de carte grise (1963).

Date

1954-1963

Cote

28 Ed 2 J 5
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Permis de conduire et cartes grises : réglementation...
4
Permis de circulation : instructions (1916-1917) ; demande de sauf-conduit (1917-1918) ; carnets à souche (1918-1920), 1916-1920.

Cote

28 Ed 4 H 8
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Permis de circulation : instructions (1916-1917) ;...
5
Dommage de guerre : paiement de l’indemnité de guerre (1918-1932) ; tableau des objets recueillis sur les corps des militaires non identifiés [1919].

Cote

28 Ed 4 H 11
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Dommage de guerre : paiement de l’indemnité de guerre...
6
Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

1791

Cote

28 Ed 1 G 1
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage...
7
Mouvements de population : état annuel.

Date

1860-1906

Cote

28 Ed 1 F 2
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistique
- Mouvements de population : état annuel.
8
28 Ed 1 D 6* 5 octobre 1940-avril 1963
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- *Délibérations du Conseil municipal.
- 28 Ed 1 D 6* 5 octobre 1940-avril 1963
9
Loi municipale de 1884 : réponse de la commune au questionnaire sur les modifications à la loi (1912), commémoration du cinquantenaire de la loi (1934).

Date

1912-1934

Cote

28 Ed 2 D 2
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Loi municipale de 1884 : réponse de la commune au questionnaire...
10
Activité commerciale de la population : réponse de la commune à un questionnaire de la chambre de commerce de Belfort.

Date

1959

Cote

28 Ed 2 F 1
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 2 F Commerce et industrie
- Activité commerciale de la population : réponse de...
11
Monuments aux morts : souscriptions (1911-1957), emplacement (1919, 1947).

Date

1911-1957

Cote

28 Ed 1 M 12
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Monuments aux morts : souscriptions (1911-1957), emplacement...
12
Hangar de pompe à incendie : projet de construction (1876), location (1885), certificat de propriété (1905).

Date

1876-1905

Cote

28 Ed 1 M 8
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Hangar de pompe à incendie : projet de construction...
13
Baptêmes (1690-1757), mariages (1692-1736), sépultures (1690-1736), confirmations (1698-1756).

Date

1690-1757

Cote

28 Ed GG 1*
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1690-1757), mariages (1692-1736), sépultures...
14
Cultures, vendanges : déclarations de production par chef d’exploitation (1907-1913) ; récoltes de céréales : déclarations de production, instructions (1938-1939, 1959-1960), fiches (1938-1961) ; déclarations des superficies ensemencées : instructions (1938), états nominatifs (1934-1941).

Date

1907-1961

Cote

28 Ed 3 F 3
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Cultures, vendanges : déclarations de production par...
15
Réponse concernant la suppression des justices de paix : vœu émis par le Conseil municipal en faveur du maintien des audiences foraines.

Date

1958

Cote

28 Ed 3 J 3
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Réponse concernant la suppression des justices de paix :...
16
Bouilleurs de cru : circulaires.

Date

1929-1955

Cote

28 Ed 1 G 26
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Bouilleurs de cru : circulaires.
17
Foires : changement de date de la foire de Courtavon (1869) ; suppression de la foire de Beaucourt (1911) ; projet de rétablissement de la foire de Delle (1923).

Date

1869-1923

Cote

28 Ed 4 F 2
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Foires : changement de date de la foire de Courtavon...
18
Restes impartageables, 1848-1949.

Cote

28 Ed 2 N 5
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Ventes de bois coupés.
- Restes impartageables, 1848-1949.
19
Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.

Cote

28 Ed 1 G 7
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Cadastre « napoléonien ».
- Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.
20
Cahiers d’enregistrement du courrier.

Date

Février 1961-avril 1965

Cote

28 Ed 2 D 4
- Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Cahiers d’enregistrement du courrier.

Résultats de la recherche

Ticket de pain à prix réduit : instructions et correspondance ; état nominatif des bénéficiaires, 1920.

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Incendie : règlement de police (1871), fournitures et matériel (1878-1880, 1909, 1937, 1953-1963).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Permis de conduire et cartes grises : réglementation (1954-1963), certificat de dépôt de carte grise (1963).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Permis de circulation : instructions (1916-1917) ; demande de sauf-conduit (1917-1918) ; carnets à souche (1918-1920), 1916-1920.

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Dommage de guerre : paiement de l’indemnité de guerre (1918-1932) ; tableau des objets recueillis sur les corps des militaires non identifiés [1919].

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Mouvements de population : état annuel.

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

28 Ed 1 D 6* 5 octobre 1940-avril 1963

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Loi municipale de 1884 : réponse de la commune au questionnaire sur les modifications à la loi (1912), commémoration du cinquantenaire de la loi (1934).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Activité commerciale de la population : réponse de la commune à un questionnaire de la chambre de commerce de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Monuments aux morts : souscriptions (1911-1957), emplacement (1919, 1947).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Hangar de pompe à incendie : projet de construction (1876), location (1885), certificat de propriété (1905).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Baptêmes (1690-1757), mariages (1692-1736), sépultures (1690-1736), confirmations (1698-1756).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Cultures, vendanges : déclarations de production par chef d’exploitation (1907-1913) ; récoltes de céréales : déclarations de production, instructions (1938-1939, 1959-1960), fiches (1938-1961) ; déclarations des superficies ensemencées : instructions (1938), états nominatifs (1934-1941).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Réponse concernant la suppression des justices de paix : vœu émis par le Conseil municipal en faveur du maintien des audiences foraines.

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Bouilleurs de cru : circulaires.

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Foires : changement de date de la foire de Courtavon (1869) ; suppression de la foire de Beaucourt (1911) ; projet de rétablissement de la foire de Delle (1923).

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Restes impartageables, 1848-1949.

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant

Cahiers d’enregistrement du courrier.

Date

Cote

Contexte : 28 E dépôt - Courtelevant