Filtrer les résultats
Multimédias
  • 239
Nom de l'inventaire
  • 239
Lieux
  • 239
Période
  • 11
  • 28
  • 113
  • 206
Sujets
  • 9
  • 9
  • 9
Typologies
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 239
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

239 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet d’amélioration des réseaux d’alimentation en eau potable de Florimont-Courtelevant et de sécurité contre l’incendie avec plans ; réparations des compteurs.

Date

1959-1965

Cote

28 E 3 O 3

Résultat n°2

Recensement : instructions.

Date

1929-1954

Cote

28 Ed 1 F 1

Résultat n°3

Mouvements de population : état annuel.

Date

1860-1906

Cote

28 Ed 1 F 2

Résultat n°4

Dénombrement de population : listes nominatives (1856-1946) ; résultats statistiques de la population civile (1866-1891).

Date

1856-1946

Cote

28 Ed 1 F 3

Résultat n°5

Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

1791

Cote

28 Ed 1 G 1

Résultat n°6

« Aux Essards la ville », 1878.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 10

Résultat n°7

« Devant les Bambois », « Sous les Essert », 1880-1883.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 11

Résultat n°8

Fragments de plan d’arpentage, [XIXe siècle].

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 12

Résultat n°9

1882-1910

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 13

Résultat n°10

1911-1958

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 14

Résultat n°11

1914-1936

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 15

Résultat n°12

1936-1958

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 16

Résultat n°13

Cadastre après remembrement : réglementation et correspondance (1947-1956) ; association foncière de Courtelevant : location des masses communes, situation budgétaire, correspondance (1952-1967) ; extrait des procès-verbaux de remembrement (1953) ; situation des parcelles et nouvelle désignation cadastrale [1953] ; relevé des parcelles présumées appartenir à la commune [1957].

Date

1947-1967

Cote

28 Ed 1 G 17

Résultat n°14

Atlas après remembrement.

Date

1952-1955

Cote

28 Ed 1 G 18

Résultat n°15

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Date

1955-1974

Cote

28 Ed 1 G 19

Résultat n°16

Rectification de la matrice des rôles.

Date

An VI

Cote

28 Ed 1 G 2

Résultat n°17

Matrices générales et rôles : réglementation [s.d.] ; désignation des répartiteurs (1850-1925) ; répartition des rôles généraux des quatre contributions directes (1851-1961), 1850-1961.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 21

Résultat n°18

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1858-1926) ; copie de la matrice générale des ancienne contributions et taxes assimilées (1931-1966), 1858-1966.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 22*

Résultat n°19

Impôt foncier agricole : dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants (1932-1939) ; déclarations des superficies exploitées (1947-1948) ; déclarations des propriétaires en cas de changement de nature de culture (1950-1972) ; définition des diverses catégories d’exploitation de polyculture et liste de classement des exploitants (1959-1961).

Date

1932-1972

Cote

28 Ed 1 G 23

Résultat n°20

Imposables : extraits des listes des assujettis à la patente (1908-1909) ; à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1949-1958) ; à la taxe sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1948) ; à l’impôt sur le revenu (1933-1958).

Date

1908-1958

Cote

28 Ed 1 G 24