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Résultat n°1

Baptêmes (1690-1757), mariages (1692-1736), sépultures (1690-1736), confirmations (1698-1756).

Date

1690-1757

Cote

28 Ed GG 1*

Résultat n°2

Loisirs de la Jeunesse rurale : réponse à une enquête du ministère de l’agriculture (1959), club de jeunes de Réchésy : projet d’implantation, plans [1967].

Date

1959, [1967]

Cote

28 Ed 2 R 1

Résultat n°3

Elévation d’eau du ruisseau du moulin : projet abandonné, plan.1908-1909

Date

-

Cote

28 Ed 3 O 1

Résultat n°4

Livret militaire : spécimen (1944), extrait (1964).

Date

1944, 1964

Cote

28 Ed 1 H 6

Résultat n°5

Elections présidentielles : procès-verbal (1965), circulaires et affiches (1965), télégramme (1920).

Date

1920, 1965

Cote

28 Ed 1 K 3

Résultat n°6

Aliénés : demande en décharge de l’entretien d’un aliéné (1853), décision d’internement (1947).

Date

1853, 1947

Cote

28 Ed 3 Q 1

Résultat n°7

Usages locaux : nettoyage des rives de la Vendeline (1954) ; échardonnage (1962).

Date

1954,1962

Cote

28 Ed 1 J 11

Résultat n°8

Conseil de discipline : prestation de serment des membres du Conseil municipal (1852), désignation des délégués (1935).

Date

1852, 1935

Cote

28 Ed 2 K 1

Résultat n°9

Police des frontières : réglementation.

Date

1947-1948, 1961

Cote

28 Ed 2 J 3

Résultat n°10

Police des lieux publics, jeux d’argent et de hasard : réglementation (1902) ; débit de boisson : réglementation (1907-1925, 1955-1958), déclaration d’ouverture, de transfert, de gérance (1904-1905, 1925, 1943, 1964) ; excitation des mineurs à la débauche : réglementation des abords des écoles (1950).1902-1964

Date

-

Cote

28 Ed 1 J 2

Résultat n°11

Surveillance des eaux potables : résultats d’analyse.1907-1952

Date

-

Cote

28 Ed 5 J 3

Résultat n°12

Baptêmes (1757-1790), mariages (1736-1791), sépultures (1736-1792).

Date

1736-1792

Cote

28 Ed GG 2*

Résultat n°13

Terrier des biens fonds.

Date

1763

Cote

28 Ed CC 1*

Résultat n°14

Terrier des biens fonds présentés dans l’ordre des propriétaires pour l’assiette des impositions royales.

Date

1765-1766

Cote

28 Ed CC 2*

Résultat n°15

Renouvellement du terrier précédent.

Date

1774-1788

Cote

28 Ed CC 3*

Résultat n°16

28 Ed 1 D 6* 5 octobre 1940-avril 1963

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

28 Ed 1 D 3* 27 mai 1888-9 mars 1903

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

28 Ed 1 D 4* 24 mai 1903-8 octobre 1929

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

28 Ed 1 D 1* 25 janvier 1789-octobre 1789

Date

-

Cote

-

Résultat n°20

28 Ed 1 D 5* 11 octobre 1929-10 avril 1940

Date

-

Cote

-

Résultat n°21

28 Ed 1 D 2* 1817-1818

Date

-

Cote

-

Résultat n°22

Baptêmes, mariages, sépultures (1789-novembre 1792), naissances, mariages, décès (novembre 1792-février 1793), naissances (1793-an X).

Date

1790-1802

Cote

28 Ed GG 3*

Résultat n°23

Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

1791

Cote

28 Ed 1 G 1

Résultat n°24

Registres des décès.

Date

1793-1802

Cote

28 Ed 3 E 1*

Résultat n°25

Registre des mariages.

Date

1793-1802

Cote

28 Ed 2 E 1*

Résultat n°26

Confiscation des biens ecclésiastiques de la paroisse de Courtelevant : quittance de réception de Delle.

Date

An II

Cote

28 Ed 1 P 1

Résultat n°27

Guerres révolutionnaires : ordre de réquisition de grains par arrêtés du district de Belfort.

Date

An IV

Cote

28 Ed 4 H 1

Résultat n°28

Rectification de la matrice des rôles.

Date

An VI

Cote

28 Ed 1 G 2

Résultat n°29

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

Date

An X-1955

Cote

28 Ed 2 D 1

Résultat n°30

Livre de mutation de propriétés.

Date

1819-1824

Cote

28 Ed 1 G 3

Résultat n°31

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 7

Résultat n°32

Atlas parcellaire, 1825.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 5

Résultat n°33

Etat de section, 1826.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 6

Résultat n°34

Procès-verbaux de délimitation du territoire, 1824-1825

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 4

Résultat n°35

Eaux : location de l’abreuvoir (1829-1929) ; étang Tape : réclamation de la municipalité au sujet du maintien de la digue (1880-1912) ; concession de puits à la commune (1893-1895) ; réparations de la digue de l’étang de la ville (1924-1937).

Date

1829-1937

Cote

28 Ed 3 N 1

Résultat n°36

Terrains : acquisitions, ventes, échanges, délimitation avec plans (1833-1958), cession de terrain à des candidats à la construction (1956).

Date

1833-1958

Cote

28 Ed 1 N 1

Résultat n°37

Election des sous-officiers et officiers (1834, 1870) ; organisation du service (1851) ; restitution de armes à l’Etat (1853) ; recensement de la garde de Courelevant, mobile et sédentaire (1870).

Date

1834-1870

Cote

28 Ed 3 H 1

Résultat n°38

Exploitation des biens : locations de terrains (1842-1964), concession de vaine pâture (1873-1954), concession des herbes communales (1873), concession du crin végétal (1929-1950).

Date

1842-1950

Cote

28 Ed 2 N 12

Résultat n°39

Archives communales : inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1843-1948) ; procès-verbal d’inspection (1958).

Date

1843-1958

Cote

28 Ed 6 D 1

Résultat n°40

Exploitation des bois par coupes : réglementation et correspondance (1900-1967), arpentage (1843-1850), projet de division en coupes de la forêt communale (1879-1904), demandes d’autorisation et permis d’exploitation (1916-1963).

Date

1843-1967

Cote

28 Ed 2 N 2

Résultat n°41

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1845-1964

Cote

28 Ed 1 L 1

Résultat n°42

Comptes administratifs.

Date

1846-1964

Cote

28 Ed 1 L 3

Résultat n°43

Taxes : réglementations (1959-1960), tarifs de conversion en tâche de journée de prestation (1847-1886) ; prestation d’entretien en journée de travail (1847-1925) ; fixation des quantités de travail à demander comme tâches aux prestataires (1864-1886) ; vote des journées de prestation (1939-1958).

Date

1847-1958

Cote

28 Ed 1 O 6

Résultat n°44

Restes impartageables, 1848-1949.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 5

Résultat n°45

Marché de gré à gré, autorisations accordées au maire pour traiter avec des particuliers, 1936-1963.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 9

Résultat n°46

Adjudications du produit des coupes de bois façonnés, 1848-1962.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 4

Résultat n°47

Passeports pour la circulation à l’intérieur du pays : spécimens.

Date

1848-1870

Cote

28 Ed 2 J 1

Résultat n°48

Bois, 1852-1963.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 6

Résultat n°49

Vaccinations : réglementation [s.d.] ; listes nominatives des enfants à vacciner (1879-1943) ; procès-verbaux de vérification (1848-1868) ; certificats individuels (1924, 1945-1948).

Date

1848-1948

Cote

28 Ed 5 J 4

Résultat n°50

Elections municipales : procès-verbaux (1848-1965), listes d’émargement (1852-1962), listes électorales (1850-1958), rectifications (1911-1969), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1848-1969

Cote

28 Ed 1 K 8

Résultat n°51

Grumes, 1854-1964.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 8

Résultat n°52

Travaux de coupe : adjudications (1861-1936), exploitation de la coupe en régie (1941-1964), contrat de louage (1946-1964), estimation et destinations des coupes (1848-1964).

Date

1848-1964

Cote

28 Ed 2 N 3

Résultat n°53

Chablis, 1852-1965.

Date

-

Cote

28 Ed 2 N 7

Résultat n°54

Généralités : circulaires et affiches (1913-1967) ; registres de réclamations (1849, 1910-1964) ; procès-verbal de la commission de révision (1849) ; avis d’incapacités électorales pour condamnation (1879-1952) ; cartes d’électeur (1924-1965) ; procès-verbaux de délivrance de cartes (1924-1939) ; carte de radiation (1945-1952).

Date

1849-1965

Cote

28 Ed 1 K 1

Résultat n°55

Chasse : adjudication des droits (1849-1919), baux et prorogations (1896-1954).

Date

1849-1954

Cote

28 Ed 2 N 11

Résultat n°56

Eglise et presbytère, église : réfection et aménagement (1884-1959), construction du clocher et acquisition de l’horloge (1850-1963), réfection de la sacristie (1958) ; presbytère : réfection et aménagement (1900-1958), location (1908-1965), salle de catéchisme (1985-1964).

Date

1850-1964

Cote

28 Ed 1 M 4

Résultat n°57

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1858-1926) ; copie de la matrice générale des ancienne contributions et taxes assimilées (1931-1966), 1858-1966.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 22*

Résultat n°58

Matrices générales et rôles : réglementation [s.d.] ; désignation des répartiteurs (1850-1925) ; répartition des rôles généraux des quatre contributions directes (1851-1961), 1850-1961.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 21

Résultat n°59

Immigration, réglementation (1889-1966) ; déclarations de résidence (1851, 1888-1914), états nominatifs des déclarés (1888-1900), déclarations de changement de résidences (1942-1963), enregistrement des visas d’arrivée et de départ (1942-1974) ; immatriculation (1893-1922) ; état civil : correspondance (1922-1936) ; demande de cartes d’identité (1943-1974) ; déclarations de séjour (1944) ; certificats de délivrance de carte de travail (1962-1964).

Date

1851-1974

Cote

28 Ed 2 J 4

Résultat n°60

Secours et souscriptions, secours aux indigents (1851-1962) ; secours national : sinistrés de la Martinique (1902), soldats d’Indochine (1951), victimes de sinistres naturels (1951-1959), opération « Sahara » de la fondation Maréchal de Lattre (1960), manifestation nationale de solidarité en faveur des blessés et soldats d’Algérie (1960), campagne mondiale contre la faim (1962), lutte contre le cancer [s.d.].

Date

1851-1962

Cote

28 Ed 1 Q 1

Résultat n°61

Elections cantonales : procès-verbaux (1852-1970), listes d’émargement (1919-1954), rectifications (1926), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1852-1970

Cote

28 Ed 1 K 7

Résultat n°62

Elections législatives : procès-verbaux (1852-1968), listes d’émargement (1910, 1956), rectifications (1914-1932), circulaires et affiches (1852-1968).

Date

1852-1968

Cote

28 Ed 1 K 4

Résultat n°63

Recensement des classes : tableaux.

Date

1853-1966

Cote

28 Ed 1 H 2

Résultat n°64

Alignement : prolongement d’un chemin d’intérêt commun (1853) ; plans d’alignement de la route départementale n° 17 du Doubs à Bâle dans la traversée de Courtelevant (1854-1855), plans d’alignement d’un chemin d’intérêt commun n° 17 (1867-1868) ; demandes d’autorisation d’établissement de clôture de propriété en bordure de route (1923-1960).

Date

1853-1960

Cote

28 Ed 1 O 3

Résultat n°65

Personnel municipal, généralités : réglementation (1962-1963), liste des emplois permanents, temporaires et auxiliaires (1956-1967) ; personnel des bureaux de la mairie : désignation et traitement du secrétaire de mairie (1914-1965) ; personnel des services extérieurs, spéciaux ou autonomes : désignation et traitement du garde forestier (1854-1964), traitement et démission du garde forestier (1885-1964), traitement de l’architecte (1885, 1955) ; désignation et traitement de l’agent voyer (1886, 1919) ; traitement du receveur municipal (1886-1965) ; désignation de l’ordonnateur (1929) ; désignation et traitement de la gérante de la cabine téléphonique (1931, 1955) ; nomination de l’appariteur-afficheur (1947-1964) ; traitement du bûcheron (1947-1965) ; nomination du régisseur de la perception des droits d’expédition des actes d’état civil et des législations (1955-1961) ; traitement de la maîtresse de couture (1956) ; traitement du préposé à l’allumage (1963) ; traitement du préposé aux douches publiques (1965) ; désignation du sonneur public (1930).

Date

1854-1965

Cote

28 Ed 2 K 2

Résultat n°66

Organisation des services techniques de la mairie : réglementation générale (1854-1964) ; gestion des services par les ponts et chaussées (1951-1965).

Date

1854-1965

Cote

28 Ed 1 O 1

Résultat n°67

Dénombrement de population : listes nominatives (1856-1946) ; résultats statistiques de la population civile (1866-1891).

Date

1856-1946

Cote

28 Ed 1 F 3

Résultat n°68

Bureau d’assistance, assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : réglementation (1920), demandes (1902-1934), état nominatif (1907-1925), montant de l’allocation mensuelle à accorder (1930) ; assistance médicale gratuite : réglementation (1911-1954), liste des bénéficiaires (1856-1935), vote de crédit communal (1904), bons de visite et de consultation (1924-1963), demandes (1951).

Date

1856-1963

Cote

28 Ed 4 Q 4

Résultat n°69

Elevage : instructions (1962-1969) ; association mutuelle contre la maladie du bétail, statuts (1907) ; recensement du bétail par propriétaire (1857).

Date

1857-1969

Cote

28 Ed 3 F 4

Résultat n°70

Fabrique de l’église de Courtelevant : acceptation de legs (1850-1860), inventaire des objets mobiliers (1905).

Date

1859-1905

Cote

28 Ed 1 P 2

Résultat n°71

Mouvements de population : état annuel.

Date

1860-1906

Cote

28 Ed 1 F 2

Résultat n°72

Police de la chasse et de la pêche, généralités : répression des délits forestiers : circulaires (1860) ; chasse : réglementation (1912, 1969), statuts de la société de chasse de Courtelevant (1954), dégâts du gibier : autorisation d’une battue aux sangliers (1958-1960), permis de chasse : réglementation (1961-1968), dossiers des bénéficiaires (1912, 1954-1969), création de l’association communale de chasse (1968-1970) ; pêche : réglementation (1956-1967), statuts de l’association de pêche et de pisciculture de Courtelevant (1954).

Date

1860-1970

Cote

28 Ed 1 J 12

Résultat n°73

Couverture en chaume : autorisation municipale.

Date

1860

Cote

28 Ed 1 J 13

Résultat n°74

Travaux d’entretien : financement et devis (1861-1965), plantations (1880-1951).

Date

1861-1965

Cote

28 Ed 1 O 4

Résultat n°75

Assurances contre l’incendie et l’accident du travail : contrats, correspondance.

Date

1862-1961

Cote

28 Ed 4 D 3

Résultat n°76

« Aux Essards la ville », 1878.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 10

Résultat n°77

Aux lieux dits « Prières », « Loment », « Champ Patat », « Les Charnières », 1862-1863.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 8

Résultat n°78

Fragments de plan d’arpentage, [XIXe siècle].

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 12

Résultat n°79

« Proche les grands bois », « Setier de Faverois et aux Embau », « Aux Esserts », « Aux grands chênes », « Aux champs Chamés et aux Pâles », « En Prechez », 1874-1876.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 9

Résultat n°80

« Devant les Bambois », « Sous les Essert », 1880-1883.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 11