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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet d’amélioration des réseaux d’alimentation en eau potable de Florimont-Courtelevant et de sécurité contre l’incendie avec plans ; réparations des compteurs.

Date

1959-1965

Cote

28 E 3 O 3

Résultat n°2

Recensement : instructions.

Date

1929-1954

Cote

28 Ed 1 F 1

Résultat n°3

Mouvements de population : état annuel.

Date

1860-1906

Cote

28 Ed 1 F 2

Résultat n°4

Dénombrement de population : listes nominatives (1856-1946) ; résultats statistiques de la population civile (1866-1891).

Date

1856-1946

Cote

28 Ed 1 F 3

Résultat n°5

Cadastre révolutionnaire : procès-verbaux de découpage du territoire de la commune en sections (2 mars 1791), déclarations nominatives des biens possédés par les propriétaires, résidents et forains dans chaque section (15 mars-22 juin 1791).

Date

1791

Cote

28 Ed 1 G 1

Résultat n°6

« Aux Essards la ville », 1878.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 10

Résultat n°7

« Devant les Bambois », « Sous les Essert », 1880-1883.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 11

Résultat n°8

Fragments de plan d’arpentage, [XIXe siècle].

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 12

Résultat n°9

1882-1910

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 13

Résultat n°10

1911-1958

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 14

Résultat n°11

1914-1936

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 15

Résultat n°12

1936-1958

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 16

Résultat n°13

Cadastre après remembrement : réglementation et correspondance (1947-1956) ; association foncière de Courtelevant : location des masses communes, situation budgétaire, correspondance (1952-1967) ; extrait des procès-verbaux de remembrement (1953) ; situation des parcelles et nouvelle désignation cadastrale [1953] ; relevé des parcelles présumées appartenir à la commune [1957].

Date

1947-1967

Cote

28 Ed 1 G 17

Résultat n°14

Atlas après remembrement.

Date

1952-1955

Cote

28 Ed 1 G 18

Résultat n°15

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Date

1955-1974

Cote

28 Ed 1 G 19

Résultat n°16

Rectification de la matrice des rôles.

Date

An VI

Cote

28 Ed 1 G 2

Résultat n°17

Matrices générales et rôles : réglementation [s.d.] ; désignation des répartiteurs (1850-1925) ; répartition des rôles généraux des quatre contributions directes (1851-1961), 1850-1961.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 21

Résultat n°18

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1858-1926) ; copie de la matrice générale des ancienne contributions et taxes assimilées (1931-1966), 1858-1966.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 22*

Résultat n°19

Impôt foncier agricole : dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants (1932-1939) ; déclarations des superficies exploitées (1947-1948) ; déclarations des propriétaires en cas de changement de nature de culture (1950-1972) ; définition des diverses catégories d’exploitation de polyculture et liste de classement des exploitants (1959-1961).

Date

1932-1972

Cote

28 Ed 1 G 23

Résultat n°20

Imposables : extraits des listes des assujettis à la patente (1908-1909) ; à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1949-1958) ; à la taxe sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1948) ; à l’impôt sur le revenu (1933-1958).

Date

1908-1958

Cote

28 Ed 1 G 24

Résultat n°21

Impôts indirects, généralités : rôles définitifs (1921-1922) ; taxe sur les chiens : rôles (1866-1911), listes des propriétaires imposables (1911-1925), fixation de la taxe (1931) ; taxe sur les voitures, chevaux, mulets, vélocipèdes : déclarations des imposés (1899-1903).

Date

1866-1931

Cote

28 Ed 1 G 25

Résultat n°22

Bouilleurs de cru : circulaires.

Date

1929-1955

Cote

28 Ed 1 G 26

Résultat n°23

Demande d’exemption de la redevance de radiodiffusion – télévision.

Date

1962

Cote

28 Ed 1 G 27

Résultat n°24

Livre de mutation de propriétés.

Date

1819-1824

Cote

28 Ed 1 G 3

Résultat n°25

Procès-verbaux de délimitation du territoire, 1824-1825

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 4

Résultat n°26

Atlas parcellaire, 1825.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 5

Résultat n°27

Etat de section, 1826.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 6

Résultat n°28

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1826.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 7

Résultat n°29

Aux lieux dits « Prières », « Loment », « Champ Patat », « Les Charnières », 1862-1863.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 8

Résultat n°30

« Proche les grands bois », « Setier de Faverois et aux Embau », « Aux Esserts », « Aux grands chênes », « Aux champs Chamés et aux Pâles », « En Prechez », 1874-1876.

Date

-

Cote

28 Ed 1 G 9

Résultat n°31

Recrutement de l’armée : réglementation.

Date

1889-1964

Cote

28 Ed 1 H 1

Résultat n°32

Recensement des classes : tableaux.

Date

1853-1966

Cote

28 Ed 1 H 2

Résultat n°33

Engagements et exemptions : listes des hommes exemptés (1870) ; déclarations d’engagés volontaires (1871) ; état nominatif des soutiens de famille (1913).

Date

1870-1913

Cote

28 Ed 1 H 3

Résultat n°34

Ordre de route.

Date

1874-1881

Cote

28 Ed 1 H 4

Résultat n°35

Etat civil des hommes mobilisables : avis de naissance (1910) ; avis de décès (1889-1907, 1917).

Date

1889-1917

Cote

28 Ed 1 H 5

Résultat n°36

Livret militaire : spécimen (1944), extrait (1964).

Date

1944, 1964

Cote

28 Ed 1 H 6

Résultat n°37

Fêtes, adjudications de la fête communale (1879-1892), fixation de la date (1952-1957) ; droit d’auteur de la SACEM perçus sur les auditions musicales (1924, 1958) ; vin d’honneur (1964) ; fête patronale : fixation de la date (1952).

Date

1879-1964

Cote

28 Ed 1 J 1

Résultat n°38

Objets perdus : déclarations.

Date

1924

Cote

28 Ed 1 J 10

Résultat n°39

Usages locaux : nettoyage des rives de la Vendeline (1954) ; échardonnage (1962).

Date

1954,1962

Cote

28 Ed 1 J 11

Résultat n°40

Police de la chasse et de la pêche, généralités : répression des délits forestiers : circulaires (1860) ; chasse : réglementation (1912, 1969), statuts de la société de chasse de Courtelevant (1954), dégâts du gibier : autorisation d’une battue aux sangliers (1958-1960), permis de chasse : réglementation (1961-1968), dossiers des bénéficiaires (1912, 1954-1969), création de l’association communale de chasse (1968-1970) ; pêche : réglementation (1956-1967), statuts de l’association de pêche et de pisciculture de Courtelevant (1954).

Date

1860-1970

Cote

28 Ed 1 J 12

Résultat n°41

Couverture en chaume : autorisation municipale.

Date

1860

Cote

28 Ed 1 J 13

Résultat n°42

Police des lieux publics, jeux d’argent et de hasard : réglementation (1902) ; débit de boisson : réglementation (1907-1925, 1955-1958), déclaration d’ouverture, de transfert, de gérance (1904-1905, 1925, 1943, 1964) ; excitation des mineurs à la débauche : réglementation des abords des écoles (1950).1902-1964

Date

-

Cote

28 Ed 1 J 2

Résultat n°43

Police des animaux errants, circulation des chiens : réglementation (1908-1909) ; divagation des oies, canards et dindes : arrêté municipal (1944).

Date

1908-1944

Cote

28 Ed 1 J 3

Résultat n°44

Police des inhumations et des cimetières : inhumations (1899, 1946-1966) ; transports de corps (1903, 1932-1952) ; exhumations (1921, 1938-1964).

Date

1899-1966

Cote

28 Ed 1 J 4

Résultat n°45

Etats annuels des sinistres (1912-1913, 1933, 1936-1937) ; sinistre de l’immeuble de Mme Frossard : aide financière de la commune pour réparations (1965).

Date

1912-1965

Cote

28 Ed 1 J 5

Résultat n°46

Décharges et dépôts d’immondices, installation des fosses à fumier et à purin : réglementation (1912-1928) ; enfouissement des bête mortes : déplacement du cimetière (1931) ; dépôt d’ordures communales : réglementation (1958).

Date

1912-1958

Cote

28 Ed 1 J 6

Résultat n°47

Affichage électoral : arrêté municipal fixant les emplacements (1928-1955) ; panneau publicitaire : infraction d’un particulier à la réglementation (1956).

Date

1928-1956

Cote

28 Ed 1 J 7

Résultat n°48

Police de la circulation routière et du stationnement : réglementation (1923, 1953-1963) ; offre de panneaux de signalisation de l’ingénieur constructeur André Citroën (1924) ; fixation des limites de l’agglomération (1959).

Date

1923-1963

Cote

28 Ed 1 J 8

Résultat n°49

Police de l’air, ballons étrangers atterrissant en France : circulaire.[

Date

Début XXe siècle]

Cote

28 Ed 1 J 9

Résultat n°50

Généralités : circulaires et affiches (1913-1967) ; registres de réclamations (1849, 1910-1964) ; procès-verbal de la commission de révision (1849) ; avis d’incapacités électorales pour condamnation (1879-1952) ; cartes d’électeur (1924-1965) ; procès-verbaux de délivrance de cartes (1924-1939) ; carte de radiation (1945-1952).

Date

1849-1965

Cote

28 Ed 1 K 1

Résultat n°51

Chambre des métiers : circulaires (1949-1951), listes électorales (1945-1962), rectifications (1960-1961).

Date

1945-1962

Cote

28 Ed 1 K 10

Résultat n°52

Tribunaux paritaires de baux ruraux : circulaires et affiches (1951-1957), listes électorales (1945-1959), procès-verbaux (1954-1959).

Date

1945-1959

Cote

28 Ed 1 K 11

Résultat n°53

Chambre d’agriculture : procès-verbaux (1927-1964), circulaires et affiches (1927-1964), listes électorales (1925-1963), rectifications (1925-1929), émargements (1927-1964).

Date

1925-1964

Cote

28 Ed 1 K 12

Résultat n°54

Sécurité sociale et allocations familiales : circulaires et affiches (1947-1963), listes des électeurs (1947-1962), procès-verbaux (1947-1962), émargement (1950), rectifications (1962).

Date

1947-1962

Cote

28 Ed 1 K 13

Résultat n°55

Elections des Conseils d’administration de mutualité agricole : circulaires (1952-1965), listes électorales [s.d.].

Date

1952-1965

Cote

28 Ed 1 K 14

Résultat n°56

Formation et installation du Conseil municipal : nomination d’une commission municipale (1889-1949), institution d’un nouveau Conseil municipal après la Libération (1945).

Date

1889-1949

Cote

28 Ed 1 K 15

Résultat n°57

Maires et adjoints : indemnités pour représentation (1884, 1905, 1962), démission d’un adjoint (1924).

Date

1884-1962

Cote

28 Ed 1 K 16

Résultat n°58

Référendum : procès-verbaux (1945-1972) ; circulaires et affiche (1945-1969).

Date

1945-1972

Cote

28 Ed 1 K 2

Résultat n°59

Elections présidentielles : procès-verbal (1965), circulaires et affiches (1965), télégramme (1920).

Date

1920, 1965

Cote

28 Ed 1 K 3

Résultat n°60

Elections législatives : procès-verbaux (1852-1968), listes d’émargement (1910, 1956), rectifications (1914-1932), circulaires et affiches (1852-1968).

Date

1852-1968

Cote

28 Ed 1 K 4

Résultat n°61

Elections sénatoriales : procès-verbaux (1876-1959), circulaires (1949-1962), tract (1962).

Date

1876-1962

Cote

28 Ed 1 K 5

Résultat n°62

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du Conseil de la République : procès-verbaux (1946-1956), circulaires (1946-1955).

Date

1946-1956

Cote

28 Ed 1 K 6

Résultat n°63

Elections cantonales : procès-verbaux (1852-1970), listes d’émargement (1919-1954), rectifications (1926), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1852-1970

Cote

28 Ed 1 K 7

Résultat n°64

Elections municipales : procès-verbaux (1848-1965), listes d’émargement (1852-1962), listes électorales (1850-1958), rectifications (1911-1969), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1848-1969

Cote

28 Ed 1 K 8

Résultat n°65

Elections consulaires : circulaires (1947-1968) ; tribunal de commerce : listes électorales (1884-1964) ; chambre de commerce : listes électorales (1908-1956) ; listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce et les juges du tribunal de commerce (1956-1957).

Date

1884-1968

Cote

28 Ed 1 K 9

Résultat n°66

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1845-1964

Cote

28 Ed 1 L 1

Résultat n°67

Comptes de gestion du receveur.

Date

1886-1932

Cote

28 Ed 1 L 2

Résultat n°68

Comptes administratifs.

Date

1846-1964

Cote

28 Ed 1 L 3

Résultat n°69

Bâtiments communaux : travaux globaux sur divers monuments (mairie, école, cimetières, presbytère, église, cabine téléphonique).

Date

1889-1962

Cote

28 Ed 1 M 1

Résultat n°70

Lavoir : construction.

Date

1929

Cote

28 Ed 1 M 10

Résultat n°71

Pont à bascule : installation.

Date

1955-1959

Cote

28 Ed 1 M 11

Résultat n°72

Monuments aux morts : souscriptions (1911-1957), emplacement (1919, 1947).

Date

1911-1957

Cote

28 Ed 1 M 12

Résultat n°73

Maison commune : plan des abords de la nouvelle maison commune.

Date

1878

Cote

28 Ed 1 M 2

Résultat n°74

Ecole communale : projet de construction (1874), acquisition de terrain (1875), réception des travaux (1875-184), construction d’un bûcher (1882), réfections (1929-1952), aménagement d’un W.C. avec plans (1950-1951), aménagement d’une buanderie (1951), aménagement d’un garage (1960-1962), installation d’une salle de réunion dans l’ancienne salle de classe (1963), projet de construction avec plans d’un groupe scolaire de deux classes et annexes (1956-1959), réalisation du projet (1959-1965).

Date

1874-1965

Cote

28 Ed 1 M 3

Résultat n°75

Eglise et presbytère, église : réfection et aménagement (1884-1959), construction du clocher et acquisition de l’horloge (1850-1963), réfection de la sacristie (1958) ; presbytère : réfection et aménagement (1900-1958), location (1908-1965), salle de catéchisme (1985-1964).

Date

1850-1964

Cote

28 Ed 1 M 4

Résultat n°76

Cimetière : travaux d’agrandissement avec plan (1880-1885), réfection du mur (1881-1951), construction d’une fosse à ordure (1955), réfection des escaliers (1960), concession du cimetière (1921-1964).

Date

1880-1964

Cote

28 Ed 1 M 5

Résultat n°77

Maison du berger : bail (1946-1956), projet de vente et réalisation avec plan (1958-1959).

Date

1946-1959

Cote

28 Ed 1 M 6

Résultat n°78

Petits bâtiments communaux : installation d’un entrepôt pour le sel (187), demande de locaux et aménagement d’un atelier de distillation communal (1922-1964).

Date

1877-1964

Cote

28 Ed 1 M 7

Résultat n°79

Hangar de pompe à incendie : projet de construction (1876), location (1885), certificat de propriété (1905).

Date

1876-1905

Cote

28 Ed 1 M 8

Résultat n°80

Bureau téléphonique : travaux d’aménagement (1903-1965), location (1904-1964).

Date

1903-1965

Cote

28 Ed 1 M 9