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239 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Police de l’air, ballons étrangers atterrissant en France : circulaire.[

Date

Début XXe siècle]

Cote

28 Ed 1 J 9

Résultat n°2

Pisciculture : état de la production des étangs situés dans la commune.

Date

[Début XXe siècle]

Cote

28 Ed 3 F 10

Résultat n°3

Loisirs de la Jeunesse rurale : réponse à une enquête du ministère de l’agriculture (1959), club de jeunes de Réchésy : projet d’implantation, plans [1967].

Date

1959, [1967]

Cote

28 Ed 2 R 1

Résultat n°4

Elévation d’eau du ruisseau du moulin : projet abandonné, plan.1908-1909

Date

-

Cote

28 Ed 3 O 1

Résultat n°5

Livret militaire : spécimen (1944), extrait (1964).

Date

1944, 1964

Cote

28 Ed 1 H 6

Résultat n°6

Cartes d’identité : registres d’inscription des cartes délivrées (1916, 1943-1955) ; carnets à souche de demandes (1938-1978).

Date

1916-1978

Cote

28 Ed 2 J 2

Résultat n°7

Elections présidentielles : procès-verbal (1965), circulaires et affiches (1965), télégramme (1920).

Date

1920, 1965

Cote

28 Ed 1 K 3

Résultat n°8

Aliénés : demande en décharge de l’entretien d’un aliéné (1853), décision d’internement (1947).

Date

1853, 1947

Cote

28 Ed 3 Q 1

Résultat n°9

Usages locaux : nettoyage des rives de la Vendeline (1954) ; échardonnage (1962).

Date

1954,1962

Cote

28 Ed 1 J 11

Résultat n°10

Conseil de discipline : prestation de serment des membres du Conseil municipal (1852), désignation des délégués (1935).

Date

1852, 1935

Cote

28 Ed 2 K 1

Résultat n°11

Police des frontières : réglementation.

Date

1947-1948, 1961

Cote

28 Ed 2 J 3

Résultat n°12

Police des lieux publics, jeux d’argent et de hasard : réglementation (1902) ; débit de boisson : réglementation (1907-1925, 1955-1958), déclaration d’ouverture, de transfert, de gérance (1904-1905, 1925, 1943, 1964) ; excitation des mineurs à la débauche : réglementation des abords des écoles (1950).1902-1964

Date

-

Cote

28 Ed 1 J 2

Résultat n°13

Surveillance des eaux potables : résultats d’analyse.1907-1952

Date

-

Cote

28 Ed 5 J 3

Résultat n°14

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

Date

1955-1974

Cote

28 Ed 1 G 19

Résultat n°15

Immigration, réglementation (1889-1966) ; déclarations de résidence (1851, 1888-1914), états nominatifs des déclarés (1888-1900), déclarations de changement de résidences (1942-1963), enregistrement des visas d’arrivée et de départ (1942-1974) ; immatriculation (1893-1922) ; état civil : correspondance (1922-1936) ; demande de cartes d’identité (1943-1974) ; déclarations de séjour (1944) ; certificats de délivrance de carte de travail (1962-1964).

Date

1851-1974

Cote

28 Ed 2 J 4

Résultat n°16

Référendum : procès-verbaux (1945-1972) ; circulaires et affiche (1945-1969).

Date

1945-1972

Cote

28 Ed 1 K 2

Résultat n°17

Impôt foncier agricole : dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants (1932-1939) ; déclarations des superficies exploitées (1947-1948) ; déclarations des propriétaires en cas de changement de nature de culture (1950-1972) ; définition des diverses catégories d’exploitation de polyculture et liste de classement des exploitants (1959-1961).

Date

1932-1972

Cote

28 Ed 1 G 23

Résultat n°18

Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.

Date

1966-1971

Cote

28 Ed 3 O 4

Résultat n°19

Permis de construire : réglementation [1940-1971] ; réponse à un questionnaire [1964] ; dossiers individuels, plans (1953-1963).

Date

[1940-1971]

Cote

28 Ed 1 T 2

Résultat n°20

Permis de construire : dossiers individuels, plans.

Date

1963-1971

Cote

28 Ed 1 T 3

Résultat n°21

Matériel agricole : instructions (1954, 1957) ; acquisition, bail et cahiers d’enregistrement des locations, entretien (1921-1956) ; coopérative d’utilisation du matériel agricole : demandes de baisse sur les prix (1962) ; détaxe des carburants agricoles : instructions (1956-1970), bordereaux récapitulatifs (1960-1971).

Date

1921-1971

Cote

28 Ed 3 F 2

Résultat n°22

Accidents du travail : bulletins de déclaration et certificats médicaux (1914-1970) ; procès-verbaux de déclaration (1927-1962), déclarations d’adhésion à la législation (1947, 1964).

Date

1914-1970

Cote

28 Ed 2 K 3

Résultat n°23

Bureau d’aide sociale, généralités : réglementation et correspondance (1954-1968), désignation des administrateurs (1955-1965), budget primitif et supplémentaire (1956-1964), comptes administratifs (1956-1965), legs (1957-1958), liste nominative du personnel infirmier [1959] ; aide médicale : dossiers des bénéficiaires (1953-1970), bordereaux des allocations (19651968) ; aide aux infirmes, aveugles et grands infirmes : dossiers des bénéficiaires (1954-1969) ; aide aux personnes âgées : dossiers des bénéficiaires (1954-1969) ; aide alimentaire : liste es bénéficiaires (1955-1961) ; lutte contre le froid : correspondance avec E.D.F. et autres fournisseurs (1957-1968) ; distribution de bons (1957-1961).

Date

1941-1970

Cote

28 Ed 4 Q 5

Résultat n°24

Police de la chasse et de la pêche, généralités : répression des délits forestiers : circulaires (1860) ; chasse : réglementation (1912, 1969), statuts de la société de chasse de Courtelevant (1954), dégâts du gibier : autorisation d’une battue aux sangliers (1958-1960), permis de chasse : réglementation (1961-1968), dossiers des bénéficiaires (1912, 1954-1969), création de l’association communale de chasse (1968-1970) ; pêche : réglementation (1956-1967), statuts de l’association de pêche et de pisciculture de Courtelevant (1954).

Date

1860-1970

Cote

28 Ed 1 J 12

Résultat n°25

Elections cantonales : procès-verbaux (1852-1970), listes d’émargement (1919-1954), rectifications (1926), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1852-1970

Cote

28 Ed 1 K 7

Résultat n°26

Animaux nuisibles : instructions et affiches (1911-1912, 1949-1965) ; autorisation de destruction et financement (1884, 1924, 1955-1969) ; création d’un groupement de défense permanente contre les ennemis de la culture : statuts et circulaire (1957).

Date

1884-1969

Cote

28 Ed 3 F 5

Résultat n°27

Elevage : instructions (1962-1969) ; association mutuelle contre la maladie du bétail, statuts (1907) ; recensement du bétail par propriétaire (1857).

Date

1857-1969

Cote

28 Ed 3 F 4

Résultat n°28

Jugements de divorce.

Date

1945-1969

Cote

28 Ed 8 E 3

Résultat n°29

Lotissement du « pâturage communal » : programme des travaux d’alimentation en eau potable, d’électrification, d’assainissement, de voirie, plans.

Date

1969

Cote

28 Ed 1 T 4

Résultat n°30

Elections municipales : procès-verbaux (1848-1965), listes d’émargement (1852-1962), listes électorales (1850-1958), rectifications (1911-1969), circulaires et affiches (1926-1970).

Date

1848-1969

Cote

28 Ed 1 K 8

Résultat n°31

Elections consulaires : circulaires (1947-1968) ; tribunal de commerce : listes électorales (1884-1964) ; chambre de commerce : listes électorales (1908-1956) ; listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce et les juges du tribunal de commerce (1956-1957).

Date

1884-1968

Cote

28 Ed 1 K 9

Résultat n°32

Elections législatives : procès-verbaux (1852-1968), listes d’émargement (1910, 1956), rectifications (1914-1932), circulaires et affiches (1852-1968).

Date

1852-1968

Cote

28 Ed 1 K 4

Résultat n°33

Circulaires.

Date

1897-1968

Cote

28 Ed 7 E 1

Résultat n°34

Commercialisation des céréales : cartes de livreurs ; déclaration d’échange blé contre farine : instructions, correspondance.

Date

1960-1968

Cote

28 Ed 4 F 1

Résultat n°35

Exploitation des bois par coupes : réglementation et correspondance (1900-1967), arpentage (1843-1850), projet de division en coupes de la forêt communale (1879-1904), demandes d’autorisation et permis d’exploitation (1916-1963).

Date

1843-1967

Cote

28 Ed 2 N 2

Résultat n°36

Cadastre après remembrement : réglementation et correspondance (1947-1956) ; association foncière de Courtelevant : location des masses communes, situation budgétaire, correspondance (1952-1967) ; extrait des procès-verbaux de remembrement (1953) ; situation des parcelles et nouvelle désignation cadastrale [1953] ; relevé des parcelles présumées appartenir à la commune [1957].

Date

1947-1967

Cote

28 Ed 1 G 17

Résultat n°37

Publications de mariage.

Date

1919-1967

Cote

28 Ed 8 E 1

Résultat n°38

Allocations familiales, primes à la natalité : réglementation (1926), participation de la commune (1941-1942) ; aides aux familles nombreuse : demandes (1925-1949) ; mères de famille : attribution de la carte nationale de priorité : réglementation (1962-1966) ; fonds national de compensation des allocations familiales : réglementation (1952-1955), vote de crédit (1949).

Date

1925-1966

Cote

28 Ed 4 Q 7

Résultat n°39

Recensement des classes : tableaux.

Date

1853-1966

Cote

28 Ed 1 H 2

Résultat n°40

Procès entre le sieur Nam, acheteur de grumes en faillite et onze communes du Territoire de Belfort, dont Courtelevant.

Date

1958-1966

Cote

28 Ed 4 D 1