Cravanche (Territoire de Belfort)

1
Cartes de charbon (1945-1947).

Cote

29 Ed 5 F 16
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
- Cartes de charbon (1945-1947).
2
Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

Date

1974-1976

Cote

29 Ed 3 F 6
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture
- Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
3
Etat de section.

Date

[1827]

Cote

29 Ed 1 G 2*
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
4
Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

Cote

29 Ed 5 F 3
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
- Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
5
Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

Cote

29 Ed 5 F 2
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
- Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
6
1813-1822

Cote

29 Ed 1 E 3*
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE E État civil
- Registres de naissances, mariages, décès.
- 1813-1822
7
Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

Date

1936-1960

Cote

29 Ed 3 F 3
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture
- Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
8
Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

Cote

29 Ed 4 H 24
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Victimes de guerre (1948-1972).
- Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
9
1853-1862

Cote

29 Ed 1 E 7*
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE E État civil
- Registres de naissances, mariages, décès.
- 1853-1862
10
Assignations de jugements.

Date

1942-1943

Cote

29 Ed 3 J 1
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Assignations de jugements.
11
Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

Date

1962-1966

Cote

29 Ed 1 Q 1
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralité, secours
- Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
12
1883-1902

Cote

29 Ed 1 E 11*
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE E État civil
- Registres de naissances, mariages, décès.
- 1883-1902
13
Listes de travailleurs (1944).

Cote

29 Ed 4 H 17
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Réquisitions (1939-1944).
- Listes de travailleurs (1944).
14
Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

Date

1867-1971

Cote

29 Ed 2 N 3
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
15
Registre de délibération (1882-1931).

Cote

29 Ed 1 R 1*
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
- 1 R Enseignement
- Commission scolaire.
- Registre de délibération (1882-1931).
16
Statistique agricole décennale : questionnaires.

Date

1892, 1960

Cote

29 Ed 3 F 2
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture
- Statistique agricole décennale : questionnaires.
17
Recensement des automobiles (1945-1946).

Cote

29 Ed 4 H 11
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Contrôle de la population (1939-1952).
- Recensement des automobiles (1945-1946).
18
Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

Cote

29 Ed 4 H 30
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre d’Algérie.
- Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
19
Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

Date

1951-1953

Cote

29 Ed 1 J 1
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
20
1949

Cote

29 Ed 5 F 18
- Contexte : 29 E dépôt - Cravanche
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
- Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
- 1949

Résultats de la recherche

Cartes de charbon (1945-1947).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Etat de section.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

1813-1822

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

1853-1862

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Assignations de jugements.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

1883-1902

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Listes de travailleurs (1944).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Registre de délibération (1882-1931).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Statistique agricole décennale : questionnaires.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Recensement des automobiles (1945-1946).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

Date

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

1949

Cote

Contexte : 29 E dépôt - Cravanche