Filtrer les résultats
Multimédias
  • 838
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 839
Lieux
  • 839
Période
  • 7
  • 14
  • 41
  • 63
  • 233
  • 429
  • 526
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 1
Collectivités
  • 839
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

839 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tabellionage de Delle : contrats de vente, d'achat et d'échange (biens meubles et immeubles).

    Date

    1560-[1790]

    Cote

    33 Ed II 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents divers.
    • Tabellionage de Delle : contrats de vente, d'achat...
  2. Résultat n°2

    Démographie, renseignements ponctuels : liste des enfants de Pierre Riche et Marguerite Terrier (prénoms, naissance, décès) avec indications sur le décès du couple et sur l'un des enfants (soldat au régiment suisse), « Liste des morts et chefs d'hostels qui sont morts depuis 1704 jusqu'en 1726 ».

    Date

    [1726]-[1788]

    Cote

    33 Ed II 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents divers.
    • Démographie, renseignements ponctuels : liste des enfants...
  3. Résultat n°3

    Ville de Thann, confirmation des privilèges par l'empereur Rodolphe II : acte [copie non datée].

    Date

    1599

    Cote

    33 Ed II 3

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents divers.
    • Ville de Thann, confirmation des privilèges par l'empereur...
  4. Résultat n°4

    Demande d'un particulier, qui est à la guerre, au sujet de son héritage : correspondance.

    Date

    1649

    Cote

    33 Ed II 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents divers.
    • Demande d'un particulier, qui est à la guerre, au sujet...
  5. Résultat n°5

    Delle, renseignements sur la ville et les droits seigneuriaux avant 1789 : compte-rendu du 9 mars 1786 [copie réalisée en 1842 par André Charles Roland].

    Date

    1786

    Cote

    33 Ed II 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents divers.
    • Delle, renseignements sur la ville et les droits seigneuriaux...
  6. Résultat n°6

    Confiserie, lettres d'apprentissage en art de la confiserie de François Xavier Blin de Delle : diplôme [copie].

    Date

    1781

    Cote

    33 Ed HH 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Confiserie, lettres d'apprentissage en art de la confiserie...
  7. Résultat n°7

    Autres moulins. - Martinet : bail (1722), compte-rendu de visite et inventaires d'outils (1738). Foulons à étoffes : projet d'amodiation du foulon (1746), autorisation à Jeanne Corbat d'établir un foulon (1754).

    Date

    1722-1754

    Cote

    33 Ed HH 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Moulins.
    • Autres moulins. - Martinet : bail (1722), compte-rendu...
  8. Résultat n°8

    Moulin : plan de situation.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    33 Ed HH 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Moulins.
    • Moulin seigneurial.
    • Moulin : plan de situation.
  9. Résultat n°9

    Gestion du moulin : compte-rendu de visite (1575), rapport du Schultheiss sur l'état du moulin et sa traduction (1756), amodiation pour neuf ans du moulin seigneurial à Jean César (1577), correspondance (1718), contrat de travaux de réparation (1763, 1764), autorisation de travaux (1764), convention entre les frères Voisard (1765), extrait du registre d'audience de la ville de Delle (procès entre les meuniers, 1779), accord entre un membre du Magistrat et un meunier (1756), extrait du bail emphytéotique (1699).

    Date

    [1575]-1779

    Cote

    33 Ed HH 3

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Moulins.
    • Moulin seigneurial.
    • Gestion du moulin : compte-rendu de visite (1575),...
  10. Résultat n°10

    Prairies, irrigations, travaux, épizooties, taupes, rivière : actes du Magistrat, adjudications de travaux, liste des propriétaires de prés, documents comptables, procès-verbal de visite, cahier comptable des « crannes » des bergers (1767-1789), adjudication de la garde du bétail (1783), règlement interdisant de mettre des pierres dans la Batte et de laisser paître dans les haies vives, extraits des registres du Magistrat (carpière, 1727 et scierie, 1755), correspondance.

    Date

    1706-1787

    Cote

    33 Ed HH 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Prairies, irrigations, travaux, épizooties, taupes,...
  11. Résultat n°11

    Commerce. - Grains et viande, gestion : lettre de la ville de Delle au bailli Jean Ulric de Stadion au sujet de l'établissement d'un marché à grains (1568), correspondance sur le droit d'éminage et la vente des grains dans les halles (1771-1772), note d'estimation de prix de grains (1772), acte d'interdiction d'importer de la viande par le Prévôt et le Magistrat (1777) ; sel, déduction du poids exact des tonneaux dans la vente du sel : requête de la ville de Delle.

    Date

    1568-1777

    Cote

    33 Ed HH 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Agriculture, industrie, commerce, subsistance.
    • Commerce. - Grains et viande, gestion : lettre de la...
  12. Résultat n°12

    Registre des rentes dues aux curés et chapelains formant la confrérie et familiarité de Delle, pour prêts hypothécaires.

    Date

    1571-1752

    Cote

    33 Ed GG 9

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Desservants de la paroisse Saint-Léger.
    • Registre des rentes dues aux curés et chapelains formant...
  13. Résultat n°13

    Revenus des curés : liste des curés et rentes liées aux cures dans la ville et la seigneurie de Delle (XVIIe siècle), requête (1667), extrait du livre des audiences (1670), contrat de vente d'un courtil par les curés, reconnaissance des terres appartenant au curé de Delle (1682), enquête sur les terres appartenant au curé de Delle (1700), règlement de la familiarité (1749), liste de revenus (1749).

    Date

    XVIIe s - 1749

    Cote

    33 Ed GG 8

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Desservants de la paroisse Saint-Léger.
    • Revenus des curés : liste des curés et rentes liées...
  14. Résultat n°14

    Curés, vicaires, chapelains. - Nominations et présentations, droits curiaux, plaintes : acte de présentation et d'institution (1510), nomination de Jean Catet (1511), demande de comparution du Magistrat de Delle devant l'Official de Besançon (1604), demande d'aide du curé pour des domestiques (1659), arrangement au sujet du vin des communiants (1662), correspondance sur la suppression de la perpétuité du vicariat (1720), acte de nomination (1737), règlement des droits curiaux (extrait des registres de la cour archiépiscopale de Besançon, 1749), liste des curés, présentation de la cure de Delle, plaintes de curés (1758, 1768), requête du curé Wentzler au sujet des droits curiaux et des charges imposées par la ville (1606-1616).

    Date

    1510-1768

    Cote

    33 Ed GG 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Desservants de la paroisse Saint-Léger.
    • Curés, vicaires, chapelains. - Nominations et présentations,...
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement : ordonnance concernant les prières publiques dans les églises (imprimé, 1719), correspondance pour la fondation de 40 heures de prière et le décret d'une indulgence par le pape Benoît XIV (1743-1744), notice [du curé Ladoubart] sur l'église de Delle, les chapelles, l'hôpital [vers 1700].

    Date

    1719-1744

    Cote

    33 Ed GG 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Fonctionnement : ordonnance concernant les prières...
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures (16 janvier 1790 à 1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    33 Ed GG 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (16 janvier 1790 à 1791).
  17. Résultat n°17

    Chirurgien juré : demandes d'installation à Delle et d'exemption de corvée.

    Date

    1738-1742

    Cote

    33 Ed GG 46

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Assistance.
    • Chirurgien juré : demandes d'installation à Delle et...
  18. Résultat n°18

    Registre : passeports délivrés aux mendiants (1725-1726), liste des pauvres secourus (aumônes de la Fondation des Pauvres, 1730-1782).

    Date

    1724-1782

    Cote

    33 Ed GG 45

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Assistance.
    • Hôpital ou Fondation des pauvres.
    • Secours.
    • Registre : passeports délivrés aux mendiants (1725-1726),...
  19. Résultat n°19

    Demandes et attributions de secours : liste de nécessiteux, reconnaissance de don, demande d'hospitalité pour des soldats congédiés sans solde, procès-verbal de réunion pour organiser la charité communale, correspondance.

    Date

    1715-1770

    Cote

    33 Ed GG 44

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Assistance.
    • Hôpital ou Fondation des pauvres.
    • Secours.
    • Demandes et attributions de secours : liste de nécessiteux,...
  20. Résultat n°20

    Autres biens. - Terrains, mise en location : listes de paiements faits l'hôpital (1630, 1640), procès-verbal d'adjudication de terrains (1714), quittance pour un terrain (1660) ; échange d'un pré : acte (1657) ; maison et terrains à Porrentruy, legs : acte, inventaire (1662). 7 pièces, dont un parchemin.

    Date

    1630-1714

    Cote

    33 Ed GG 43

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Assistance.
    • Hôpital ou Fondation des pauvres.
    • Gestion des biens immobiliers.
    • Autres biens. - Terrains, mise en location : listes...