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801 résultats

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  1. Résultat n°1

    1565-1567. [anc. st.].

    Cote

    2 E 1/1

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1565-1567. [anc. st.].

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  2. Résultat n°2

    1570-1571.

    Cote

    2 E 1/2

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1570-1571.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  3. Résultat n°3

    1571, janvier - novembre.

    Cote

    2 E 1/3

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1571, janvier - novembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  4. Résultat n°4

    1572-1573.

    Cote

    2 E 1/4

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1572-1573.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  5. Résultat n°5

    1574.

    Cote

    2 E 1/5

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1574.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  6. Résultat n°6

    1575, mars 聳 mai.

    Cote

    2 E 1/6

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1575, mars – mai.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  7. Résultat n°7

    1576, 22 mars - 12 juillet.

    Cote

    2 E 1/7

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Chanterelle (-1566) et Jean Haye le jeune (avril...
    • Protocoles.
    • 1576, 22 mars - 12 juillet.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  8. Résultat n°8

    1576, avril.

    Cote

    2 E 1/8

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1576, avril.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  9. Résultat n°9

    1577.

    Cote

    2 E 1/9*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1577.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  10. Résultat n°10

    1578.

    Cote

    2 E 1/10*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1578.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  11. Résultat n°11

    1579.

    Cote

    2 E 1/11*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1579.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  12. Résultat n°12

    1580.

    Cote

    2 E 1/12*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1580.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  13. Résultat n°13

    1579-1581. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/13

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1579-1581. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  14. Résultat n°14

    1581.

    Cote

    2 E 1/14*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1581.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  15. Résultat n°15

    1582. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/15

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1582. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  16. Résultat n°16

    1583.

    Cote

    2 E 1/16*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1583.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  17. Résultat n°17

    1583. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/17

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1583. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  18. Résultat n°18

    1584, janvier-novembre.

    Cote

    2 E 1/18*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1584, janvier-novembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  19. Résultat n°19

    1584. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/19

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1584. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  20. Résultat n°20

    1585.

    Cote

    2 E 1/20*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1585.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  21. Résultat n°21

    1585. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/21

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1585. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  22. Résultat n°22

    1585, 10 septembre -1586, 17 juin. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/22

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1585, 10 septembre -1586, 17 juin. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  23. Résultat n°23

    1586.

    Cote

    2 E 1/23*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1586.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  24. Résultat n°24

    1586, janvier -1587, 17 février. [Par Antoine Vernier].

    Cote

    2 E 1/24

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1586, janvier -1587, 17 février. [Par Antoine Vernier].

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  25. Résultat n°25

    1586, 29 mai-24 octobre. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/25

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1586, 29 mai-24 octobre. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  26. Résultat n°26

    1586, novembre 聳 1587, juillet.

    Cote

    2 E 1/26*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1586, novembre – 1587, juillet.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  27. Résultat n°27

    1587, janvier-10 mai. Par Antoine Vernyer.

    Cote

    2 E 1/27

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1587, janvier-10 mai. Par Antoine Vernyer.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  28. Résultat n°28

    1587, 4 avril-17 juin. Par Adam Roy.

    Cote

    2 E 1/28

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1587, 4 avril-17 juin. Par Adam Roy.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  29. Résultat n°29

    1587. Par Jean Sernect.

    Cote

    2 E 1/29

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean Hardy (1576-1587)
    • Protocoles.
    • 1587. Par Jean Sernect.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  30. Résultat n°30

    1587, 24 octobre -1588, 26 décembre.

    Cote

    2 E 1/30*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1587, 24 octobre -1588, 26 décembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  31. Résultat n°31

    1589, 5 janvier-7 décembre.

    Cote

    2 E 1/31*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1589, 5 janvier-7 décembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  32. Résultat n°32

    1590.

    Cote

    2 E 1/32*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1590.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  33. Résultat n°33

    1591.

    Cote

    2 E 1/33*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1591.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  34. Résultat n°34

    1594.

    Cote

    2 E 1/34*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1594.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  35. Résultat n°35

    1595.

    Cote

    2 E 1/35*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1595.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  36. Résultat n°36

    1596.

    Cote

    2 E 1/36*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1596.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  37. Résultat n°37

    1597.

    Cote

    2 E 1/37*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1597.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  38. Résultat n°38

    1598.

    Cote

    2 E 1/38*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1598.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  39. Résultat n°39

    1599.

    Cote

    2 E 1/39*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1599.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  40. Résultat n°40

    1600.

    Cote

    2 E 1/40*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1600.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  41. Résultat n°41

    1601.

    Cote

    2 E 1/41*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1601.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  42. Résultat n°42

    1602.

    Cote

    2 E 1/42*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1602.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  43. Résultat n°43

    1603.

    Cote

    2 E 1/43*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1603.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  44. Résultat n°44

    1604.

    Cote

    2 E 1/44*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1604.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  45. Résultat n°45

    1605, 16 mai 聳 1606,12 janvier. Par Pigenat.

    Cote

    2 E 1/45

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1605, 16 mai – 1606,12 janvier. Par Pigenat.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  46. Résultat n°46

    1605.

    Cote

    2 E 1/46*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1605.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  47. Résultat n°47

    1606.

    Cote

    2 E 1/47*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1606.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  48. Résultat n°48

    1607.

    Cote

    2 E 1/48*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1607.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  49. Résultat n°49

    1609.

    Cote

    2 E 1/49*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1609.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  50. Résultat n°50

    1615. Epave d’un registre, cahiers.

    Cote

    2 E 1/50*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1615. Epave d’un registre, cahiers.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  51. Résultat n°51

    1615. Par Chassignet et Sernect.

    Cote

    2 E 1/51

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1615. Par Chassignet et Sernect.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  52. Résultat n°52

    1616-1617, 2 avril.

    Cote

    2 E 1/52*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Sébastien Henrisat (1587-1616)
    • Protocoles.
    • 1616-1617, 2 avril.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  53. Résultat n°53

    1617, 6 avril-décembre.

    Cote

    2 E 1/53

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1617, 6 avril-décembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  54. Résultat n°54

    1618, janvier-15 novembre.

    Cote

    2 E 1/54*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1618, janvier-15 novembre.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  55. Résultat n°55

    1619.

    Cote

    2 E 1/55

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1619.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  56. Résultat n°56

    1620.

    Cote

    2 E 1/56*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1620.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  57. Résultat n°57

    1621.

    Cote

    2 E 1/57*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1621.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  58. Résultat n°58

    1622.

    Cote

    2 E 1/58*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1622.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  59. Résultat n°59

    1623.

    Cote

    2 E 1/59*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1623.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  60. Résultat n°60

    1624.

    Cote

    2 E 1/60*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1624.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  61. Résultat n°61

    1625.

    Cote

    2 E 1/61

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1625.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  62. Résultat n°62

    1625.

    Cote

    2 E 1/62

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1625.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  63. Résultat n°63

    1626.

    Cote

    2 E 1/63

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1626.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  64. Résultat n°64

    1626. Actes des autres notaires.

    Cote

    2 E 1/64

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1626. Actes des autres notaires.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  65. Résultat n°65

    1627.

    Cote

    2 E 1/65

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Jean George Hardy (1617-1627)
    • Protocoles.
    • 1627.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  66. Résultat n°66

    1628.

    Cote

    2 E 1/66

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1628.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  67. Résultat n°67

    1628. Par les notaires.

    Cote

    2 E 1/67

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1628. Par les notaires.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  68. Résultat n°68

    1629.

    Cote

    2 E 1/68

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1629.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  69. Résultat n°69

    1630.

    Cote

    2 E 1/69

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1630.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  70. Résultat n°70

    1631.

    Cote

    2 E 1/70

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1631.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  71. Résultat n°71

    1632.

    Cote

    2 E 1/71

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1632.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  72. Résultat n°72

    1633-1635.

    Cote

    2 E 1/72

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1633-1635.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  73. Résultat n°73

    1636-1640.

    Cote

    2 E 1/73

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1636-1640.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  74. Résultat n°74

    1641-1643.

    Cote

    2 E 1/74

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1641-1643.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  75. Résultat n°75

    1644-1645.

    Cote

    2 E 1/75

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1644-1645.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  76. Résultat n°76

    1646-1647.

    Cote

    2 E 1/76

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Claude Rossel (décembre 1627-1664)
    • Protocoles.
    • 1646-1647.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  77. Résultat n°77

    1667-1675.

    Cote

    2 E 1/82

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Adam Cuenin (1665 -1685)
    • Protocoles.
    • 1667-1675.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  78. Résultat n°78

    Cahiers d’actes remis par les notaires G. Chastellain (1667-1671), Clavey (1671), Courtot (1667), Glastre (1668), Gaspard Lefebvre (1667-1672), Nicolas Marc (1666-1671), N. Nauroy (1670-1671), Noblat (1666-1672), Pigenat (1662-1671), Poirson (1668-1671), Prevost (1671), Vallot (1667-1669), Vuillemey (1667-1672).

    Cote

    2 E 1/83

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Adam Cuenin (1665 -1685)
    • Protocoles.
    • Cahiers d’actes remis par les notaires G. Chastellain...

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  79. Résultat n°79

    1674-1675.

    Cote

    2 E 1/84*

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Adam Cuenin (1665 -1685)
    • Protocoles.
    • 1674-1675.

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915

  80. Résultat n°80

    Protocoles reçus par les notaires Lefebvre (1672-1675), Marc (1672-1675), Nauroy (1672-1680).

    Cote

    2 E 1/85

    • Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs

    • Tabellions seigneuriaux et notariat royal
    • Tabellionné général des villes et comté de Belfort
    • Adam Cuenin (1665 -1685)
    • Protocoles.
    • Protocoles reçus par les notaires Lefebvre (1672-1675),...

    Producteur :

    Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915