28 décembre 1859 - 25 juin 1864.
Cote
2 E 1/797
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Contexte : 2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
- Notariat moderne
- Répertoires
- 28 décembre 1859 - 25 juin 1864.
Producteur :
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915