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Résultats de la recherche

  • 1

    1806-1807

    Cote

    2 E 5/140

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1806-1807

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 2

    1829-1830

    Cote

    2 E 5/147

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1829-1830

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 3

    1823-1825

    Cote

    2 E 5/145

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1823-1825

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 4

    1847-1849

    Cote

    2 E 5/153

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1847-1849

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 5

    An VIII-an X

    Cote

    2 E 5/138

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An VIII-an X

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 6

    1850-1852

    Cote

    2 E 5/154

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1850-1852

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 7

    An XIII-an XIV

    Cote

    2 E 5/139

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An XIII-an XIV

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 8

    1853-1855

    Cote

    2 E 5/155

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1853-1855

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 9

    1835-1836, 1838

    Cote

    2 E 5/148

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1835-1836, 1838

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 10

    1844-1846

    Cote

    2 E 5/152

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1844-1846

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 11

    1841-1842

    Cote

    2 E 5/151

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1841-1842

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 12

    Répertoires.

    Date

    An III-XI

    Cote

    2 E 5/149

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 13

    1856-1858

    Cote

    2 E 5/156

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1856-1858

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 14

    1815-1816, 1829-1821

    Cote

    2 E 5/144

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1815-1816, 1829-1821

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 15

    1826-1828

    Cote

    2 E 5/146

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1826-1828

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 16

    1859-1861, 1865-juin 1866

    Cote

    2 E 5/157

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean-Pierre Charbonnier fils arrière petit fils (1837-1866)
    • Minutes.
    • 1859-1861, 1865-juin 1866

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 17

    1813-1814

    Cote

    2 E 5/143

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1813-1814

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 18

    1811-1812

    Cote

    2 E 5/142

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1811-1812

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 19

    An VI-an VII

    Cote

    2 E 5/ 137

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • An VI-an VII

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  • 20

    1809-1810

    Cote

    2 E 5/141

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • NOTARIAT MODERNE
    • Etude à la résidence de Foussemagne
    • Jean Pierre Charbonnier petit fils (an XI-1836)
    • Minutes.
    • 1809-1810

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)