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265 résultats

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  1. Résultat n°1

    mai-juillet 1921.

    Cote

    2 E 6/206

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  2. Résultat n°2

    septembre-novembre 1924.

    Cote

    2 E 6/218

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1924.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  3. Résultat n°3

    février-avril 1914.

    Cote

    2 E 6/191

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février-avril 1914.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  4. Résultat n°4

    juin-juillet 1922.

    Cote

    2 E 6/210

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-juillet 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  5. Résultat n°5

    août-octobre 1929.

    Cote

    2 E 6/233

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-octobre 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  6. Résultat n°6

    avril-août 1928.

    Cote

    2 E 6/229

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-août 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  7. Résultat n°7

    août-septembre 1910.

    Cote

    2 E 6/174

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-septembre 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  8. Résultat n°8

    janvier-avril 1923.

    Cote

    2 E 6/212

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1923.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  9. Résultat n°9

    octobre-décembre 1910.

    Cote

    2 E 6/175

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  10. Résultat n°10

    décembre 1921-février 1922.

    Cote

    2 E 6/208

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1921-février 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  11. Résultat n°11

    février-avril 1924.

    Cote

    2 E 6/216

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février-avril 1924.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  12. Résultat n°12

    août-novembre 1921.

    Cote

    2 E 6/207

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-novembre 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  13. Résultat n°13

    juin-août 1908.

    Cote

    2 E 6/165

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-août 1908.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  14. Résultat n°14

    octobre-décembre 1919.

    Cote

    2 E 6/199

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre-décembre 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  15. Résultat n°15

    décembre 1911-février 1912.

    Cote

    2 E 6/180

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1911-février 1912.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  16. Résultat n°16

    décembre 1908-février 1909.

    Cote

    2 E 6/167

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1908-février 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  17. Résultat n°17

    avril-mai 1920.

    Cote

    2 E 6/201

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-mai 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  18. Résultat n°18

    mai-août 1926.

    Cote

    2 E 6/224

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-août 1926.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  19. Résultat n°19

    avril-juin 1911.

    Cote

    2 E 6/177

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-juin 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  20. Résultat n°20

    mars-avril 1921.

    Cote

    2 E 6/205

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-avril 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  21. Résultat n°21

    mars-août 1927.

    Cote

    2 E 6/226

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-août 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  22. Résultat n°22

    novembre1929-avril 1930.

    Cote

    2 E 6/234

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre1929-avril 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  23. Résultat n°23

    septembre-novembre 1920.

    Cote

    2 E 6/203

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-novembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  24. Résultat n°24

    juin-août 1925.

    Cote

    2 E 6/221

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-août 1925.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  25. Résultat n°25

    décembre 1920-février 1921.

    Cote

    2 E 6/204

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1920-février 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  26. Résultat n°26

    avril-mai 1912.

    Cote

    2 E 6/182

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-mai 1912.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  27. Résultat n°27

    janvier-juin 1932.

    Cote

    2 E 6/239

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1932.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  28. Résultat n°28

    novembre 1927-mars 1928.

    Cote

    2 E 6/228

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre 1927-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  29. Résultat n°29

    juin-août 1920.

    Cote

    2 E 6/202

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-août 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  30. Résultat n°30

    novembre 1913-janvier 1914.

    Cote

    2 E 6/190

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre 1913-janvier 1914.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  31. Résultat n°31

    mars-mai 1922.

    Cote

    2 E 6/209

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-mai 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  32. Résultat n°32

    février ﾂ紡vril 1910.

    Cote

    2 E 6/172

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • février –avril 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  33. Résultat n°33

    août-octobre 1909.

    Cote

    2 E 6/170

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-octobre 1909.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  34. Résultat n°34

    octobre 1933-avril 1934.

    Cote

    2 E 6/243

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre 1933-avril 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  35. Résultat n°35

    septembre-octobre 1927.

    Cote

    2 E 6/227

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-octobre 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  36. Résultat n°36

    septembre-décembre 1925.

    Cote

    2 E 6/222

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1925.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  37. Résultat n°37

    décembre 1912-février 1913.

    Cote

    2 E 6/186

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • décembre 1912-février 1913.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  38. Résultat n°38

    juin-septembre 1933.

    Cote

    2 E 6/242

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-septembre 1933.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  39. Résultat n°39

    mai-juillet 1929.

    Cote

    2 E 6/232

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  40. Résultat n°40

    janvier 1915-août 1916.

    Cote

    2 E 6/193

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier 1915-août 1916.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.