Minutes.
Date
Mai 1858
Cote
2 E 8/460
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Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort
- Etude notariale
- Minutes (1791-1941)
- Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
- Minutes.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.