Filtrer les résultats
Multimédias
  • 540
Nom de l'inventaire
  • 434
  • 106
Lieux
  • 540
Période
  • 18
  • 297
  • 331
Sujets
  • 540
  • 540
  • 434
Typologies
  • 13
Collectivités
  • 540
  • 106
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Janvier-juin 1840.

    Cote

    2 E 8/20

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juin 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  2. Résultat n°2

    Juillet 1840-janvier 1841.

    Cote

    2 E 8/21

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet 1840-janvier 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  3. Résultat n°3

    Février-juin 1841.

    Cote

    2 E 8/22

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Février-juin 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  4. Résultat n°4

    Juillet-décembre 1841.

    Cote

    2 E 8/23

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet-décembre 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  5. Résultat n°5

    Janvier-avril 1842.

    Cote

    2 E 8/24

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  6. Résultat n°6

    Mai-septembre 1842.

    Cote

    2 E 8/25

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Mai-septembre 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  7. Résultat n°7

    Octobre 1842-février 1843.

    Cote

    2 E 8/26

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Octobre 1842-février 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  8. Résultat n°8

    Mars-août 1843.

    Cote

    2 E 8/27

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Mars-août 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  9. Résultat n°9

    Janvier-avril 1844.

    Cote

    2 E 8/28

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Victor Gehant (janvier - 3 octobre 1844)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  10. Résultat n°10

    Mai-septembre 1844.

    Cote

    2 E 8/29

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Victor Gehant (janvier - 3 octobre 1844)
    • Minutes.
    • Mai-septembre 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  11. Résultat n°11

    Octobre 1844-janvier 1845.

    Cote

    2 E 8/30

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1844-janvier 1845.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  12. Résultat n°12

    Février-juillet 1845.

    Cote

    2 E 8/31

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Février-juillet 1845.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  13. Résultat n°13

    Août-décembre 1845.

    Cote

    2 E 8/32

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août-décembre 1845.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  14. Résultat n°14

    Janvier-mars 1846.

    Cote

    2 E 8/33

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  15. Résultat n°15

    Avril juillet 1846.

    Cote

    2 E 8/34

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Avril juillet 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  16. Résultat n°16

    Août-octobre 1846.

    Cote

    2 E 8/35

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août-octobre 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  17. Résultat n°17

    Novembre 1846-février 1847.

    Cote

    2 E 8/36

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Novembre 1846-février 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  18. Résultat n°18

    Mars-mai 1847.

    Cote

    2 E 8/37

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mars-mai 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  19. Résultat n°19

    Juin-septembre 1847.

    Cote

    2 E 8/38

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juin-septembre 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  20. Résultat n°20

    Octobre 1847-janvier 1848.

    Cote

    2 E 8/39

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1847-janvier 1848.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  21. Résultat n°21

    Février-juillet 1848.

    Cote

    2 E 8/40

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Février-juillet 1848.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  22. Résultat n°22

    Août 1848-février 1849.

    Cote

    2 E 8/41

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août 1848-février 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  23. Résultat n°23

    Mars-juillet 1849.

    Cote

    2 E 8/42

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mars-juillet 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  24. Résultat n°24

    Août 1849-février 1850.

    Cote

    2 E 8/43

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août 1849-février 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  25. Résultat n°25

    Mars-septembre 1850.

    Cote

    2 E 8/44

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mars-septembre 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  26. Résultat n°26

    Octobre 1850-février 1851.

    Cote

    2 E 8/45

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1850-février 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  27. Résultat n°27

    Mars-juin 1851.

    Cote

    2 E 8/46

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mars-juin 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  28. Résultat n°28

    Juillet-novembre 1851.

    Cote

    2 E 8/47

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juillet-novembre 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  29. Résultat n°29

    Décembre 1851-mars 1852.

    Cote

    2 E 8/48

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Décembre 1851-mars 1852.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  30. Résultat n°30

    Avril-juin 1852.

    Cote

    2 E 8/49

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Avril-juin 1852.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  31. Résultat n°31

    Juillet-novembre 1852.

    Cote

    2 E 8/50

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juillet-novembre 1852.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  32. Résultat n°32

    Décembre 1852-février 1853.

    Cote

    2 E 8/51

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Décembre 1852-février 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  33. Résultat n°33

    Mars-avril 1853.

    Cote

    2 E 8/52

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mars-avril 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  34. Résultat n°34

    Mai-juin 1853.

    Cote

    2 E 8/53

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mai-juin 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  35. Résultat n°35

    Août-octobre 1853.

    Cote

    2 E 8/54

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août-octobre 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  36. Résultat n°36

    Novembre-décembre 1853.

    Cote

    2 E 8/55

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Novembre-décembre 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  37. Résultat n°37

    Janvier-avril 1854.

    Cote

    2 E 8/56

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1854.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  38. Résultat n°38

    Mai-septembre 1854.

    Cote

    2 E 8/57

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Mai-septembre 1854.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  39. Résultat n°39

    Octobre 1854-mars 1855.

    Cote

    2 E 8/58

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1854-mars 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  40. Résultat n°40

    Avril-juin 1855.

    Cote

    2 E 8/59

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Avril-juin 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.