Filtrer les résultats
Multimédias
  • 540
Nom de l'inventaire
  • 434
  • 106
Lieux
  • 540
Période
  • 18
  • 297
  • 331
Sujets
  • 540
  • 540
  • 434
Typologies
  • 13
Collectivités
  • 540
  • 106
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoires.

    Date

    1791-1814

    Cote

    2 E 8/421

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  2. Résultat n°2

    Expéditions, correspondance, 1793-1839.

    Date

    1793-1839

    Cote

    156 J 55

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Salomon), à Blotzheim (Haut-Rhin) puis Bâle...
    • Expéditions, correspondance, 1793-1839.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  3. Résultat n°3

    1809-1810.

    Cote

    2 E 8/434

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1809-1810.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  4. Résultat n°4

    1808.

    Cote

    2 E 8/433

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1808.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  5. Résultat n°5

    an VI.

    Cote

    2 E 8/424

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an VI.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  6. Résultat n°6

    1816-1818.

    Cote

    2 E 8/437

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1816-1818.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  7. Résultat n°7

    1811-1812.

    Cote

    2 E 8/435

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1811-1812.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  8. Résultat n°8

    an IX.

    Cote

    2 E 8/427

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an IX.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  9. Résultat n°9

    1806-1807.

    Cote

    2 E 8/432

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1806-1807.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  10. Résultat n°10

    an XII.

    Cote

    2 E 8/430

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an XII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  11. Résultat n°11

    an XIII-XIV.

    Cote

    2 E 8/431

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an XIII-XIV.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  12. Résultat n°12

    an VIII.

    Cote

    2 E 8/426

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an VIII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  13. Résultat n°13

    an XI.

    Cote

    2 E 8/429

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an XI.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  14. Résultat n°14

    an III.

    Cote

    2 E 8/422

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an III.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  15. Résultat n°15

    an IV-V.

    Cote

    2 E 8/423

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an IV-V.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  16. Résultat n°16

    1813-1815.

    Cote

    2 E 8/436

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • 1813-1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  17. Résultat n°17

    an VII.

    Cote

    2 E 8/425

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an VII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  18. Résultat n°18

    an X.

    Cote

    2 E 8/428

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Girol (1791-1818)
    • Minutes.
    • an X.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  19. Résultat n°19

    Bourquard-Paronnelli, baux de terres à Cravanche, 1815-1937.

    Date

    1815-1937

    Cote

    156 J 12

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Bourquard-Paronnelli, baux de terres à Cravanche, 1815-1937.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  20. Résultat n°20

    1821.

    Cote

    2 E 8/440

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1821.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  21. Résultat n°21

    1820.

    Cote

    2 E 8/439

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1820.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  22. Résultat n°22

    1819.

    Cote

    2 E 8/438

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1819.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  23. Résultat n°23

    1822.

    Cote

    2 E 8/441

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1822.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  24. Résultat n°24

    1823-1824.

    Cote

    2 E 8/442

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • François Michel Steullet (1819-1824)
    • Minutes.
    • 1823-1824.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  25. Résultat n°25

    1835.

    Cote

    2 E 8/452

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1835.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  26. Résultat n°26

    1836.

    Cote

    2 E 8/453

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1836.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  27. Résultat n°27

    1827.

    Cote

    2 E 8/444

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1827.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  28. Résultat n°28

    1830.

    Cote

    2 E 8/447

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1830.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  29. Résultat n°29

    1837.

    Cote

    2 E 8/454

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1837.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  30. Résultat n°30

    1828.

    Cote

    2 E 8/445

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1828.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  31. Résultat n°31

    1831.

    Cote

    2 E 8/448

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1831.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  32. Résultat n°32

    1832.

    Cote

    2 E 8/449

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1832.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  33. Résultat n°33

    1825-1826.

    Cote

    2 E 8/443

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1825-1826.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  34. Résultat n°34

    1833.

    Cote

    2 E 8/450

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1833.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  35. Résultat n°35

    1829.

    Cote

    2 E 8/446

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1829.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  36. Résultat n°36

    1834.

    Cote

    2 E 8/451

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  37. Résultat n°37

    Origine des actifs, achats : expéditions, 1831-1896.

    Date

    1831-1896

    Cote

    156 J 15

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Bruat, à Grandvillars (Joseph-André), succession, 1909-1922.
    • Origine des actifs, achats : expéditions, 1831-1896.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  38. Résultat n°38

    1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Cote

    2 E 8/411

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er décembre 1901-29 juin 1906.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  39. Résultat n°39

    1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Cote

    2 E 8/404

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er juillet 1855-1er mai 1862.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  40. Résultat n°40

    16 mai 1837-12 août 1841.

    Cote

    2 E 8/401

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 16 mai 1837-12 août 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  41. Résultat n°41

    Janvier-juillet 1838.

    Cote

    2 E 8/455

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juillet 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  42. Résultat n°42

    21 avril 1885-23 mars 1891.

    Cote

    2 E 8/408

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 21 avril 1885-23 mars 1891.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  43. Résultat n°43

    1er août 1871-31 décembre 1880.

    Cote

    2 E 8/406

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er août 1871-31 décembre 1880.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  44. Résultat n°44

    1er mai 1862-1er août 1871.

    Cote

    2 E 8/405

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er mai 1862-1er août 1871.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  45. Résultat n°45

    1er mai 1850-1er juillet 1855.

    Cote

    2 E 8/403

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er mai 1850-1er juillet 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  46. Résultat n°46

    1837.

    Cote

    2 E 8/454

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • 1837.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  47. Résultat n°47

    13 août 1841-1er mai 1850.

    Cote

    2 E 8/402

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 13 août 1841-1er mai 1850.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  48. Résultat n°48

    1er janvier 1880-20 avril 1885.

    Cote

    2 E 8/407

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er janvier 1880-20 avril 1885.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  49. Résultat n°49

    1er octobre 1896-30 novembre 1901.

    Cote

    2 E 8/410

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 1er octobre 1896-30 novembre 1901.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  50. Résultat n°50

    Août-décembre 1838.

    Cote

    2 E 8/456

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Août-décembre 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  51. Résultat n°51

    24 mars 1891-30 septembre 1896.

    Cote

    2 E 8/409

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 24 mars 1891-30 septembre 1896.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  52. Résultat n°52

    Juillet-décembre 1839.

    Cote

    2 E 8/458

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet-décembre 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  53. Résultat n°53

    2 juillet 1906-3 février 1911.

    Cote

    2 E 8/412

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Répertoires (1791-1891)
    • Répertoires.
    • 2 juillet 1906-3 février 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  54. Résultat n°54

    Janvier-juin 1839.

    Cote

    2 E 8/457

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juin 1839.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  55. Résultat n°55

    Mai-septembre 1842.

    Cote

    2 E 8/25

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Mai-septembre 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  56. Résultat n°56

    Juillet-décembre 1841.

    Cote

    2 E 8/23

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet-décembre 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  57. Résultat n°57

    Janvier-avril 1842.

    Cote

    2 E 8/24

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  58. Résultat n°58

    Janvier-juin 1840.

    Cote

    2 E 8/20

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Janvier-juin 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  59. Résultat n°59

    Juillet 1840-janvier 1841.

    Cote

    2 E 8/21

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Juillet 1840-janvier 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  60. Résultat n°60

    Expéditions, 1840-1850.

    Date

    1840-1850

    Cote

    156 J 56

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Salomon), à Blotzheim (Haut-Rhin) puis Bâle...
    • Expéditions, 1840-1850.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  61. Résultat n°61

    Février-juin 1841.

    Cote

    2 E 8/22

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Février-juin 1841.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  62. Résultat n°62

    Correspondance, quittances, notes, 1840-1850.

    Date

    1840-1850

    Cote

    156 J 57

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Salomon), à Blotzheim (Haut-Rhin) puis Bâle...
    • Correspondance, quittances, notes, 1840-1850.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  63. Résultat n°63

    Octobre 1842-février 1843.

    Cote

    2 E 8/26

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Octobre 1842-février 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  64. Résultat n°64

    Mars-août 1843.

    Cote

    2 E 8/27

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Séverin Alexandre Péquignot (1837-1843)
    • Minutes.
    • Mars-août 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  65. Résultat n°65

    Mai-septembre 1844.

    Cote

    2 E 8/29

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Victor Gehant (janvier - 3 octobre 1844)
    • Minutes.
    • Mai-septembre 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  66. Résultat n°66

    Janvier-avril 1844.

    Cote

    2 E 8/28

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean-Baptiste Victor Gehant (janvier - 3 octobre 1844)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1844.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  67. Résultat n°67

    Novembre 1846-février 1847.

    Cote

    2 E 8/36

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Novembre 1846-février 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  68. Résultat n°68

    Octobre 1847-janvier 1848.

    Cote

    2 E 8/39

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1847-janvier 1848.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  69. Résultat n°69

    Janvier-mars 1846.

    Cote

    2 E 8/33

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  70. Résultat n°70

    Août 1848-février 1849.

    Cote

    2 E 8/41

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août 1848-février 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  71. Résultat n°71

    Octobre 1850-février 1851.

    Cote

    2 E 8/45

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1850-février 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  72. Résultat n°72

    Juin-septembre 1847.

    Cote

    2 E 8/38

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juin-septembre 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  73. Résultat n°73

    Juillet-novembre 1851.

    Cote

    2 E 8/47

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juillet-novembre 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  74. Résultat n°74

    Grosborne, veuve d’Auguste B., à Belfort, succession, 1845-1931.

    Date

    1845-1931

    Cote

    156 J 37

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Grosborne, veuve d’Auguste B., à Belfort, succession,...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  75. Résultat n°75

    Février-juillet 1848.

    Cote

    2 E 8/40

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Février-juillet 1848.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  76. Résultat n°76

    Août-décembre 1845.

    Cote

    2 E 8/32

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août-décembre 1845.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  77. Résultat n°77

    Décembre 1851-mars 1852.

    Cote

    2 E 8/48

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Décembre 1851-mars 1852.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  78. Résultat n°78

    Octobre 1844-janvier 1845.

    Cote

    2 E 8/30

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1844-janvier 1845.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  79. Résultat n°79

    Décembre 1852-février 1853.

    Cote

    2 E 8/51

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Décembre 1852-février 1853.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  80. Résultat n°80

    Avril-juin 1852.

    Cote

    2 E 8/49

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Avril-juin 1852.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.