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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de délibérations du Conseil municipal.
Cote
92 Ed 1 D 1
 Date
1790-1808
 Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 92 E dépôt - Salbert

  •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D - Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registre de délibérations du Conseil municipal.