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1 835 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Date

    Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980

    Cote

    3 Q 4/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 20 août 1889 - 20 octobre 1890

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  2. Résultat n°2

    1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Date

    1919-1973

    Cote

    3 Q 59/ 1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
    • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    L-Z.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • L-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    A-K.

    Date

    vers 1966-1970

    Cote

    3 Q 54/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-K.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  5. Résultat n°5

    G-M.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/128

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • G-M.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  6. Résultat n°6

    A-F.

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • A-F.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny, A-P. 

    Date

    vers 1958-1969

    Cote

    3 Q 54/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès, Belfort.
    • Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny,...

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Date

    sans date

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches décès. Belfort, A-Z.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  9. Résultat n°9

    BOUL - BUCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/86

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUL - BUCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  10. Résultat n°10

    octobre 1942 - 20 août 1944

    Cote

    3 Q 12/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1942 - 20 août 1944

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  11. Résultat n°11

    1er mars 1954 - septembre 1955

    Cote

    3 Q 12/68

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er mars 1954 - septembre 1955

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  12. Résultat n°12

    6 février 1953

    Cote

    3 Q 12/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 février 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  13. Résultat n°13

    mars 1932 - 31 janvier 1934

    Cote

    3 Q 12/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • mars 1932 - 31 janvier 1934

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  14. Résultat n°14

    octobre 1930 - février 1932

    Cote

    3 Q 12/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • octobre 1930 - février 1932

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  15. Résultat n°15

    PAR - PER

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/108

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • PAR - PER

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  16. Résultat n°16

    5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Cote

    2 Q 12/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1919 - 1923

    Cote

    3 Q 12/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1919 - 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  18. Résultat n°18

    décembre 1898 - 24 février 1901

    Cote

    3 Q 12/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1898 - 24 février 1901

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  19. Résultat n°19

    22 juillet 1896 - novembre 1898

    Cote

    3 Q 12/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 22 juillet 1896 - novembre 1898

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  20. Résultat n°20

    17 août 1878 - 12 mars 1879

    Cote

    2 Q 12/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 17 août 1878 - 12 mars 1879

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  21. Résultat n°21

    5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Cote

    2 Q 12/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  22. Résultat n°22

    9 novembre 1961 - novembre 1962

    Cote

    3 Q 12/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 9 novembre 1961 - novembre 1962

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  23. Résultat n°23

    24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Cote

    2 Q 12/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  24. Résultat n°24

    20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Cote

    2 Q 12/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  25. Résultat n°25

    1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Cote

    2 Q 12/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  26. Résultat n°26

    novembre 1962 - février 1964

    Cote

    3 Q 12/75

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1962 - février 1964

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  27. Résultat n°27

    BAL - BEND

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/83

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BAL - BEND

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  28. Résultat n°28

    GREVIN - HAIS

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/97

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • GREVIN - HAIS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  29. Résultat n°29

    13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Cote

    2 Q 12/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  30. Résultat n°30

    n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Cote

    3 Q 12/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  31. Résultat n°31

    juin 1968

    Cote

    3 Q 12/79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • juin 1968

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  32. Résultat n°32

    3 mars 1947 - 16 février 1948

    Cote

    3 Q 12/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 3 mars 1947 - 16 février 1948

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  33. Résultat n°33

    février 1920 - février 1923

    Cote

    3 Q 12/48a

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • février 1920 - février 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  34. Résultat n°34

    14 décembre 1880 - 3 novembre 1881

    Cote

    2 Q 12/28

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 14 décembre 1880 - 3 novembre 1881

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  35. Résultat n°35

    23 avril 1940 - septembre 1942

    Cote

    3 Q 12/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 23 avril 1940 - septembre 1942

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  36. Résultat n°36

    27 janvier 1880 - 13 décembre 1880

    Cote

    2 Q 12/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 27 janvier 1880 - 13 décembre 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  37. Résultat n°37

    MAR - MEH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/104

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • MAR - MEH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  38. Résultat n°38

    13 mars 1879 - 26 janvier 1880

    Cote

    2 Q 12/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 mars 1879 - 26 janvier 1880

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  39. Résultat n°39

    RENT - ROSSEL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • RENT - ROSSEL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  40. Résultat n°40

    GAL - GIL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/95

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • GAL - GIL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  41. Résultat n°41

    GIM - GREVILLOT

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/96

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • GIM - GREVILLOT

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  42. Résultat n°42

    31 août 1866 - 31 juillet 1867

    Cote

    2 Q 12/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 31 août 1866 - 31 juillet 1867

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  43. Résultat n°43

    25 février 1901 - mai 1903

    Cote

    3 Q 12/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 25 février 1901 - mai 1903

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  44. Résultat n°44

    LIG - MAQ

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/103

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • LIG - MAQ

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  45. Résultat n°45

    LAS - LIE

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • LAS - LIE

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  46. Résultat n°46

    24 mars 1949 - 29 mai 1950

    Cote

    3 Q 12/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 24 mars 1949 - 29 mai 1950

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  47. Résultat n°47

    5 avril 1895 - 21 juillet 1896

    Cote

    3 Q 12/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 avril 1895 - 21 juillet 1896

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  48. Résultat n°48

    9 février 1946 - 2 mars 1947

    Cote

    3 Q 12/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 9 février 1946 - 2 mars 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  49. Résultat n°49

    SEM - SUI

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • SEM - SUI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  50. Résultat n°50

    27 juillet 1951 - 5 février 1953

    Cote

    3 Q 12/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 27 juillet 1951 - 5 février 1953

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  51. Résultat n°51

    TRU - VEIS

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • TRU - VEIS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  52. Résultat n°52

    ROSSER - SCHAU

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/112

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • ROSSER - SCHAU

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  53. Résultat n°53

    MEI - MONA

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/105

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • MEI - MONA

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  54. Résultat n°54

    8 janvier 1876 - 23 octobre 1876

    Cote

    2 Q 12/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 janvier 1876 - 23 octobre 1876

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  55. Résultat n°55

    février 1959 - mai 1960

    Cote

    3 Q 12/72

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • février 1959 - mai 1960

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  56. Résultat n°56

    25 décembre 1867 - 1er juin 1868

    Cote

    2 Q 12/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 25 décembre 1867 - 1er juin 1868

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  57. Résultat n°57

    WOL - ZIV

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • WOL - ZIV

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  58. Résultat n°58

    BIT - BOUL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/85

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BIT - BOUL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  59. Résultat n°59

    17 juillet 1866 - 19 août 1866

    Cote

    2 Q 12/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 17 juillet 1866 - 19 août 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  60. Résultat n°60

    BENE - BIS

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/84

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BENE - BIS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  61. Résultat n°61

    BOUCHS - CHAM

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • BOUCHS - CHAM

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  62. Résultat n°62

    décembre 1919 - mars 1923

    Cote

    3 Q 12/48b

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1919 - mars 1923

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  63. Résultat n°63

    MONB - MUNS

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/106

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • MONB - MUNS

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  64. Résultat n°64

    DONY - ESE

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/92

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • DONY - ESE

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  65. Résultat n°65

    HAJ - HITSCH

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/98

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • HAJ - HITSCH

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  66. Résultat n°66

    22 juin 1889 - 21 mars 1891

    Cote

    3 Q 12/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 22 juin 1889 - 21 mars 1891

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  67. Résultat n°67

    8 mai 1883 - 19 juin 1885

    Cote

    2 Q 12/30

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 mai 1883 - 19 juin 1885

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  68. Résultat n°68

    HOA - JARDON

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/99

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • HOA - JARDON

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  69. Résultat n°69

    4 janvier 1866 - 3 mars 1866

    Cote

    2 Q 12/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 4 janvier 1866 - 3 mars 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  70. Résultat n°70

    décembre 1957 - janvier 1959

    Cote

    3 Q 12/71

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1957 - janvier 1959

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  71. Résultat n°71

    février 1934 - 8 mai 1936

    Cote

    3 Q 12/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • février 1934 - 8 mai 1936

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  72. Résultat n°72

    16 février 1875 - 7 janvier 1876

    Cote

    2 Q 12/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 16 février 1875 - 7 janvier 1876

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  73. Résultat n°73

    POUR - REN

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • POUR - REN

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  74. Résultat n°74

    8 juin 1965 - octobre 1966

    Cote

    3 Q 12/77

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 juin 1965 - octobre 1966

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  75. Résultat n°75

    AAR - BAL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/82

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • AAR - BAL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  76. Résultat n°76

    DELEM - DON

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/91

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • DELEM - DON

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  77. Résultat n°77

    FLEU - GAL

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/94

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • FLEU - GAL

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  78. Résultat n°78

    5 octobre 1873 - 1er juillet 1874

    Cote

    2 Q 12/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 octobre 1873 - 1er juillet 1874

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  79. Résultat n°79

    décembre 1928 - septembre 1930

    Cote

    3 Q 12/51

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1928 - septembre 1930

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  80. Résultat n°80

    JARDOT - KIVI

    Date

    1920-1968

    Cote

    3 Q 54/100

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
    • JARDOT - KIVI

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.