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Résultats de la recherche

  • 1

    4 janvier 1866 - 3 mars 1866

    Cote

    2 Q 12/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 4 janvier 1866 - 3 mars 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 2

    5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Cote

    2 Q 12/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 mars 1866 - 4 mai 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 3

    5 mai 1866 - 16 juillet 1866

    Cote

    2 Q 12/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 mai 1866 - 16 juillet 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 4

    17 juillet 1866 - 19 août 1866

    Cote

    2 Q 12/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 17 juillet 1866 - 19 août 1866

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 5

    20 août 1866 - 21 mars 1867

    Cote

    2 Q 12/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 20 août 1866 - 21 mars 1867

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 6

    31 août 1866 - 31 juillet 1867

    Cote

    2 Q 12/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 31 août 1866 - 31 juillet 1867

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 7

    8 août 1867 - 23 décembre 1867

    Cote

    2 Q 12/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 août 1867 - 23 décembre 1867

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 8

    25 décembre 1867 - 1er juin 1868

    Cote

    2 Q 12/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 25 décembre 1867 - 1er juin 1868

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 9

    1er juin 1868 - 12 novembre 1868

    Cote

    2 Q 12/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1868 - 12 novembre 1868

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  • 10

    13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Cote

    2 Q 12/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

    • Bureau de Belfort
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.