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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°2
Cote
3 Q 54/86
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°3
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°4
Cote
3 Q 1/306
Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Résultat n°5
Cote
3 Q 55/23
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
Résultat n°6
Cote
3 Q 7/4
Date- Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 1/230
Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Résultat n°8
Cote
3 Q 13/366
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
Résultat n°9
Cote
3 Q 54/2
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • BAB - BAS
Résultat n°10
Cote
3 Q 13/260
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 5 février 1877 - 2 août 1877
Résultat n°11
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/148
Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Résultat n°13
Cote
3 Q 1/26
Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Résultat n°14
Cote
3 Q 12/58
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
Résultat n°15
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/215
Date
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1895 - 13 août 1895
Résultat n°18
Cote
3 Q 54/31
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • HEI - HLI
Résultat n°19
Cote
3 Q 1/237
Date
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 février 1906 - 18 juin 1906
Résultat n°20
B, C, M  1809 - 1813

24 medias

Cote
3 Q 10/4
Date
1809-1813
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • B, C, M  1809 - 1813
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/147
Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Résultat n°22
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°23
Cote
3 Q 1/63
Date
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827
Résultat n°24
A - C, T - Z  1814 - 1822

50 medias

Cote
3 Q 10/6
Date
1814-1822
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • A - C, T - Z  1814 - 1822
Résultat n°25
Cote
3 Q 13/33
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
Résultat n°26
Cote
3 Q 13/215
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1857 - 29 avril 1857
Résultat n°27
Cote
3 Q 6/8
Date
1827-1829
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1827 - 1829
Résultat n°28
Cote
3 Q 12/68
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955
Résultat n°29
Cote
3 Q 6/30
Date
1858-1859
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1858 - 1859
Résultat n°30
Cote
3 Q 88/24
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1918 - 1919
Résultat n°31
Cote
3 Q 54/60
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • X - Y - Z
Résultat n°32
Cote
3 Q 88/68
Date
1947
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1947
Résultat n°33
Cote
3 Q 1/151
Date
Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870
Résultat n°34
Cote
3 Q 13/362
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 6 juillet 1936 - 1er mars 1937
Résultat n°35
Cote
3 Q 4/34
Date
Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925
Résultat n°36
Cote
3 Q 88/65
Date
1946
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1946
Résultat n°37
Cote
3 Q 13/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 14 janvier 1792 - 7 avril 1792
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/90
Date
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903
Résultat n°39
Cote
3 Q 5/22
Date
1841-1845
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des vendeurs (supprimées en 1865).
  • 1841 - 1845
Résultat n°40
Cote
3 Q 12/66
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 6 février 1953