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1 835 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20 août 1889 - 20 octobre 1890
Cote
3 Q 4/10
 Date
Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
 Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 août 1889 - 20 octobre 1890
Résultat n°2

1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973
Cote
3 Q 59/ 1
 Date
1919-1973
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
  • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973
Résultat n°3

L-Z.
Cote
3 Q 54/126
 Date
vers 1966-1970
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • L-Z.
Résultat n°4

A-K.
Cote
3 Q 54/125
 Date
vers 1966-1970
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • A-K.
Résultat n°5

G-M.
Cote
3 Q 54/128
 Date
vers 1958-1969
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • G-M.
Résultat n°6

A-F.
Cote
3 Q 54/127
 Date
vers 1958-1969
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • A-F.
Résultat n°7

Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny, A-P. 
Cote
3 Q 54/129
 Date
vers 1958-1969
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny,...
Résultat n°8

Fiches décès. Belfort, A-Z.
Cote
3 Q 54/132
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès. Belfort, A-Z.
Résultat n°9

BOUL - BUCH
Cote
3 Q 54/86
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°10

octobre 1942 - 20 août 1944
Cote
3 Q 12/58
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
Résultat n°11

1er mars 1954 - septembre 1955
Cote
3 Q 12/68
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955
Résultat n°12

6 février 1953
Cote
3 Q 12/66
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 6 février 1953
Résultat n°13

mars 1932 - 31 janvier 1934
Cote
3 Q 12/53
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • mars 1932 - 31 janvier 1934
Résultat n°14

octobre 1930 - février 1932
Cote
3 Q 12/52
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1930 - février 1932
Résultat n°15

PAR - PER
Cote
3 Q 54/108
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • PAR - PER
Résultat n°16

5 juillet 1871 - 21 octobre 1871
Cote
2 Q 12/14
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871
Résultat n°17

1919 - 1923
Cote
3 Q 12/49
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1919 - 1923
Résultat n°18

décembre 1898 - 24 février 1901
Cote
3 Q 12/40
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1898 - 24 février 1901
Résultat n°19

22 juillet 1896 - novembre 1898
Cote
3 Q 12/39
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 22 juillet 1896 - novembre 1898
Résultat n°20

17 août 1878 - 12 mars 1879
Cote
2 Q 12/25
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 août 1878 - 12 mars 1879
Résultat n°21

5 mars 1866 - 4 mai 1866
Cote
2 Q 12/2
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 mars 1866 - 4 mai 1866
Résultat n°22

9 novembre 1961 - novembre 1962
Cote
3 Q 12/74
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 9 novembre 1961 - novembre 1962
Résultat n°23

24 novembre 1869 - 17 mai 1870
Cote
2 Q 12/12
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870
Résultat n°24

20 juin 1885 - 6 décembre 1886
Cote
2 Q 12/31
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886
Résultat n°25

1er juin 1872 - 7 octobre 1872
Cote
2 Q 12/16
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872
Résultat n°26

novembre 1962 - février 1964
Cote
3 Q 12/75
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1962 - février 1964
Résultat n°27

BAL - BEND
Cote
3 Q 54/83
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BAL - BEND
Résultat n°28

GREVIN - HAIS
Cote
3 Q 54/97
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • GREVIN - HAIS
Résultat n°29

13 novembre 1868 - 16 avril 1869
Cote
2 Q 12/10
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869
Résultat n°30

n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)
Cote
3 Q 12/67
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)
Résultat n°31

juin 1968
Cote
3 Q 12/79
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • juin 1968
Résultat n°32

3 mars 1947 - 16 février 1948
Cote
3 Q 12/61
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 3 mars 1947 - 16 février 1948
Résultat n°33

février 1920 - février 1923
Cote
3 Q 12/48a
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • février 1920 - février 1923
Résultat n°34

14 décembre 1880 - 3 novembre 1881
Cote
2 Q 12/28
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 14 décembre 1880 - 3 novembre 1881
Résultat n°35

23 avril 1940 - septembre 1942
Cote
3 Q 12/57
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 avril 1940 - septembre 1942
Résultat n°36

27 janvier 1880 - 13 décembre 1880
Cote
2 Q 12/27
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 27 janvier 1880 - 13 décembre 1880
Résultat n°37

MAR - MEH
Cote
3 Q 54/104
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • MAR - MEH
Résultat n°38

13 mars 1879 - 26 janvier 1880
Cote
2 Q 12/26
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 mars 1879 - 26 janvier 1880
Résultat n°39

RENT - ROSSEL
Cote
3 Q 54/111
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • RENT - ROSSEL
Résultat n°40

GAL - GIL
Cote
3 Q 54/95
 Date
1920-1968
 Lieu - Type de document
Fichier alphabétique

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • GAL - GIL