Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 798
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 1 835
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 450
  • 1 100
  • 1 271
Sujets
  • 1 835
  • 1 835
  • 1 835
Typologies
  • 464
  • 412
  • 275
  • 167
  • 111
Afficher plus
Collectivités
  • 1 835
  • 1 835
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/13
Date
Entre le 21 février 1893 et le 21 février 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1893  21 février 1894
Résultat n°2
Cote
3 Q 54/86
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°3
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°4
Cote
3 Q 1/306
Date
Entre le 06 juin 1929 et le 21 septembre 1929
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 juin 1929 - 21 septembre 1929
Résultat n°5
Cote
3 Q 55/23
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés enregistrés au bureau de Belfort.
  • 1952 - 1953
Résultat n°6
Cote
3 Q 7/4
Date- Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 1/230
Date
Entre le 20 janvier 1903 et le 29 juin 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 janvier 1903 - 29 juin 1903
Résultat n°8
Cote
3 Q 13/366
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 27 décembre 1938 - 17 juillet 1939
Résultat n°9
Cote
3 Q 54/2
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • BAB - BAS
Résultat n°10
Cote
3 Q 13/260
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 5 février 1877 - 2 août 1877
Résultat n°11
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/148
Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Résultat n°13
Cote
3 Q 1/26
Date
Entre le 02 frimaire an VII et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 frimaire an VII - 30 ventôse an VII
Résultat n°14
Cote
3 Q 12/58
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
Résultat n°15
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°17
Cote
3 Q 1/215
Date
Entre le 02 janvier 1895 et le 13 août 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1895 - 13 août 1895
Résultat n°18
Cote
3 Q 54/31
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • HEI - HLI
Résultat n°19
Cote
3 Q 1/237
Date
Entre le 20 février 1906 et le 18 juin 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 20 février 1906 - 18 juin 1906
Résultat n°20
B, C, M  1809 - 1813

24 medias

Cote
3 Q 10/4
Date
1809-1813
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • B, C, M  1809 - 1813
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/147
Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Résultat n°22
Cote
3 Q 1/35
Date
Entre le 04 frimaire an XIV et le 24 brumaire an XIV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 4 frimaire an XIV - 15 novembre 1806
Résultat n°23
Cote
3 Q 1/63
Date
Entre le 06 mars 1827 et le 04 octobre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 6 mars 1827 - 4 octobre 1827
Résultat n°24
A - C, T - Z  1814 - 1822

50 medias

Cote
3 Q 10/6
Date
1814-1822
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables de successions et absences.
  • A - C, T - Z  1814 - 1822
Résultat n°25
Cote
3 Q 13/33
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 21 nivôse an XII - 15 germinal an XII
Résultat n°26
Cote
3 Q 13/215
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1857 - 29 avril 1857
Résultat n°27
Cote
3 Q 6/8
Date
1827-1829
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1827 - 1829
Résultat n°28
Cote
3 Q 12/68
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955
Résultat n°29
Cote
3 Q 6/30
Date
1858-1859
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1858 - 1859
Résultat n°30
Cote
3 Q 88/24
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1918 - 1919
Résultat n°31
Cote
3 Q 54/60
Date
1865-1920
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général. Belfort,...
  • X - Y - Z
Résultat n°32
Cote
3 Q 88/68
Date
1947
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1947
Résultat n°33
Cote
3 Q 1/151
Date
Entre le 24 mars 1870 et le 17 octobre 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 24 mars 1870 - 17 octobre 1870
Résultat n°34
Cote
3 Q 13/362
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 6 juillet 1936 - 1er mars 1937
Résultat n°35
Cote
3 Q 4/34
Date
Entre le 17 novembre 1922 et le 03 novembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 novembre 1922 - 3 novembre 1925
Résultat n°36
Cote
3 Q 88/65
Date
1946
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Liasses de renvois.
  • 1946
Résultat n°37
Cote
3 Q 13/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 14 janvier 1792 - 7 avril 1792
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/90
Date
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903
Résultat n°39
Cote
3 Q 5/22
Date
1841-1845
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des vendeurs (supprimées en 1865).
  • 1841 - 1845
Résultat n°40
Cote
3 Q 12/66
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 6 février 1953
Résultat n°41
Cote
3 Q 12/53
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • mars 1932 - 31 janvier 1934
Résultat n°42
Cote
3 Q 12/52
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1930 - février 1932
Résultat n°43
Cote
3 Q 13/264
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 24 mars 1879 - 9 septembre 1879
Résultat n°44
Cote
3 Q 13/312
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 6 juillet 1904 - 8 février 1905
Résultat n°45
Cote
3 Q 13/274
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 20 juillet 1883 - 14 décembre 1883
Résultat n°46
Cote
3 Q 13/145
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 4 novembre 1842 - 23 janvier 1843
Résultat n°47
Cote
3 Q 1/91
Date
Entre le 14 novembre 1841 et le 02 juillet 1842
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 14 décembre 1841 - 2 juillet 1842
Résultat n°48
Cote
3 Q 1/374 bis
Date
Entre le 1er janvier 1953 et le 26 juin 1953
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • janvier 1953 - 26 juin 1953
Résultat n°49
Cote
3 Q 54/108
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • PAR - PER
Résultat n°50
Cote
3 Q 13/146
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 24 janvier 1843 - 24 avril 1843
Résultat n°51
Cote
3 Q 13/66
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 3 juillet 1818 - 9 octobre 1818
Résultat n°52
Cote
3 Q 6/7
Date
1826-1828
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs (supprimées...
  • 1826 - 1828
Résultat n°53
Cote
3 Q 13/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 février 1791 - 3 mars 1791
Résultat n°54
Cote
3 Q 63/89
Date
Entre le 29 novembre 1945 et le 10 octobre 1946
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 29 novembre 1945 - 10 octobre 1946
Résultat n°55
Cote
3 Q 13/189
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 9 septembre 1851 - 8 décembre 1851
Résultat n°56
Cote
3 Q 3/55
Date
Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1884 - 27 février 1886
Résultat n°57
Cote
3 Q 3/169
Date
Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931
Résultat n°58
Cote
2 Q 12/14
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871
Résultat n°59
Cote
3 Q 3/95
Date
Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 février 1905 - 23 juin 1905
Résultat n°60
Cote
3 Q 13/211
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 16 février 1856 - 8 mai 1856
Résultat n°61
Cote
3 Q 1/22
Date
Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 nivôse an V - 26 floréal an V
Résultat n°62
Cote
3 Q 13/337
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 7 octobre 1921 - 23 mars 1922
Résultat n°63
Cote
3 Q 1/193
Date
Entre le 25 janvier 1887 et le 23 mai 1887
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 25 janvier 1887 - 23 mai 1887
Résultat n°64
Cote
3 Q 1/44
Date
Entre le 02 septembre 1811 et le 03 janvier 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 2 septembre 1811 - 3 juin 1812
Résultat n°65
Cote
3 Q 12/49
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1919 - 1923
Résultat n°66
Cote
3 Q 3/124
Date
Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915
Résultat n°67
Cote
3 Q 3/88
Date
Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 novembre 1902 - 27 février 1903
Résultat n°68
Cote
3 Q 1/332
Date
Entre le 11 avril 1936 et le 25 juin 1936
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 11 avril 1936 - 25 juin 1936
Résultat n°69
Cote
3 Q 3/246
Date
Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950
Résultat n°70
Cote
3 Q 1/17
Date
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 27 floréal an III - 24 messidor an III
Résultat n°71
Cote
3 Q 1/4
Date
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 3 septembre 1791 - 15 novembre 1791
Résultat n°72
Cote
3 Q 14/9
Date
Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 27 décembre 1869 - 30 novembre 1871
Résultat n°73
Cote
3 Q 63/96
Date
Entre le 09 mars 1954 et le 14 novembre 1955
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 9 mars 1954 - 14 novembre 1955
Résultat n°74
Cote
3 Q 2/49
Date
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852
Résultat n°75
Cote
3 Q 1/233 bis
Date
Entre le 16 juin 1904 et le 20 décembre 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 16 juin 1904 - 20 décembre 1904
Résultat n°76
Cote
3 Q 13/302
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 15 avril 1897 - 10 février 1898
Résultat n°77
Cote
3 Q 13/197
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 26 avril 1853 -27 juin 1853
Résultat n°78
Cote
3 Q 1/283
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 03 octobre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 21 juillet 1923 - 3 octobre 1923
Résultat n°79
Cote
3 Q 13/247
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes, arrêts et jugements des cours et tribunaux civils...
  • 19 juin 1869 - 16 décembre 1869
Résultat n°80
Cote
3 Q 1/265
Date
Entre le 10 décembre 1919 et le 13 février 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1919 - 13 février 1920