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Nom de l'inventaire
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 4/10
Date
Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 août 1889 - 20 octobre 1890
Résultat n°2
Cote
3 Q 59/ 1
Date
1919-1973
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des successions en déshérence, des immeubles...
  • 1919 - 1969 ; 1 pièce de 1973
Résultat n°3
Cote
3 Q 54/126
Date
vers 1966-1970
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • L-Z.
Résultat n°4
Cote
3 Q 54/125
Date
vers 1966-1970
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • A-K.
Résultat n°5
Cote
3 Q 54/128
Date
vers 1958-1969
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • G-M.
Résultat n°6
Cote
3 Q 54/127
Date
vers 1958-1969
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • A-F.
Résultat n°7
Cote
3 Q 54/129
Date
vers 1958-1969
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès, Belfort.
  • Fiches décès, Belfort, N-W. Fontaine, A-P. Giromagny,...
Résultat n°8
Cote
3 Q 54/132
Date
sans date
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches décès. Belfort, A-Z.
Résultat n°9
Cote
3 Q 54/86
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUL - BUCH
Résultat n°10
Cote
3 Q 12/58
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1942 - 20 août 1944
Résultat n°11
Cote
3 Q 12/68
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er mars 1954 - septembre 1955
Résultat n°12
Cote
3 Q 12/66
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 6 février 1953
Résultat n°13
Cote
3 Q 12/53
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • mars 1932 - 31 janvier 1934
Résultat n°14
Cote
3 Q 12/52
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • octobre 1930 - février 1932
Résultat n°15
Cote
3 Q 54/108
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • PAR - PER
Résultat n°16
Cote
2 Q 12/14
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 juillet 1871 - 21 octobre 1871
Résultat n°17
Cote
3 Q 12/49
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1919 - 1923
Résultat n°18
Cote
3 Q 12/40
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1898 - 24 février 1901
Résultat n°19
Cote
3 Q 12/39
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 22 juillet 1896 - novembre 1898
Résultat n°20
Cote
2 Q 12/25
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 août 1878 - 12 mars 1879
Résultat n°21
Cote
2 Q 12/2
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 mars 1866 - 4 mai 1866
Résultat n°22
Cote
3 Q 12/74
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 9 novembre 1961 - novembre 1962
Résultat n°23
Cote
2 Q 12/12
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 24 novembre 1869 - 17 mai 1870
Résultat n°24
Cote
2 Q 12/31
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 20 juin 1885 - 6 décembre 1886
Résultat n°25
Cote
2 Q 12/16
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er juin 1872 - 7 octobre 1872
Résultat n°26
Cote
3 Q 12/75
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1962 - février 1964
Résultat n°27
Cote
3 Q 54/83
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BAL - BEND
Résultat n°28
Cote
3 Q 54/97
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • GREVIN - HAIS
Résultat n°29
Cote
2 Q 12/10
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 novembre 1868 - 16 avril 1869
Résultat n°30
Cote
3 Q 12/67
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • n’existe pas (Cf. registre des archives de l’Enregistrement)
Résultat n°31
Cote
3 Q 12/79
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • juin 1968
Résultat n°32
Cote
3 Q 12/61
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 3 mars 1947 - 16 février 1948
Résultat n°33
Cote
3 Q 12/48a
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • février 1920 - février 1923
Résultat n°34
Cote
2 Q 12/28
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 14 décembre 1880 - 3 novembre 1881
Résultat n°35
Cote
3 Q 12/57
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 avril 1940 - septembre 1942
Résultat n°36
Cote
2 Q 12/27
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 27 janvier 1880 - 13 décembre 1880
Résultat n°37
Cote
3 Q 54/104
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • MAR - MEH
Résultat n°38
Cote
2 Q 12/26
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 13 mars 1879 - 26 janvier 1880
Résultat n°39
Cote
3 Q 54/111
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • RENT - ROSSEL
Résultat n°40
Cote
3 Q 54/95
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • GAL - GIL
Résultat n°41
Cote
3 Q 54/96
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • GIM - GREVILLOT
Résultat n°42
Cote
2 Q 12/6
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 31 août 1866 - 31 juillet 1867
Résultat n°43
Cote
3 Q 12/41
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 25 février 1901 - mai 1903
Résultat n°44
Cote
3 Q 54/103
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • LIG - MAQ
Résultat n°45
Cote
3 Q 54/102
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • LAS - LIE
Résultat n°46
Cote
3 Q 12/63
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 24 mars 1949 - 29 mai 1950
Résultat n°47
Cote
3 Q 12/38
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 avril 1895 - 21 juillet 1896
Résultat n°48
Cote
3 Q 12/60
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 9 février 1946 - 2 mars 1947
Résultat n°49
Cote
3 Q 54/114
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • SEM - SUI
Résultat n°50
Cote
3 Q 12/65
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 27 juillet 1951 - 5 février 1953
Résultat n°51
Cote
3 Q 54/116
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • TRU - VEIS
Résultat n°52
Cote
3 Q 54/112
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • ROSSER - SCHAU
Résultat n°53
Cote
3 Q 54/105
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • MEI - MONA
Résultat n°54
Cote
2 Q 12/22
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 janvier 1876 - 23 octobre 1876
Résultat n°55
Cote
3 Q 12/72
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • février 1959 - mai 1960
Résultat n°56
Cote
2 Q 12/8
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 25 décembre 1867 - 1er juin 1868
Résultat n°57
Cote
3 Q 54/118
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • WOL - ZIV
Résultat n°58
Cote
3 Q 54/85
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BIT - BOUL
Résultat n°59
Cote
2 Q 12/4
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 17 juillet 1866 - 19 août 1866
Résultat n°60
Cote
3 Q 54/84
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BENE - BIS
Résultat n°61
Cote
3 Q 54/87
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • BOUCHS - CHAM
Résultat n°62
Cote
3 Q 12/48b
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1919 - mars 1923
Résultat n°63
Cote
3 Q 54/106
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • MONB - MUNS
Résultat n°64
Cote
3 Q 54/92
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • DONY - ESE
Résultat n°65
Cote
3 Q 54/98
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • HAJ - HITSCH
Résultat n°66
Cote
3 Q 12/34
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 22 juin 1889 - 21 mars 1891
Résultat n°67
Cote
2 Q 12/30
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 mai 1883 - 19 juin 1885
Résultat n°68
Cote
3 Q 54/99
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • HOA - JARDON
Résultat n°69
Cote
2 Q 12/1
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 4 janvier 1866 - 3 mars 1866
Résultat n°70
Cote
3 Q 12/71
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1957 - janvier 1959
Résultat n°71
Cote
3 Q 12/54
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • février 1934 - 8 mai 1936
Résultat n°72
Cote
2 Q 12/21
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 16 février 1875 - 7 janvier 1876
Résultat n°73
Cote
3 Q 54/110
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • POUR - REN
Résultat n°74
Cote
3 Q 12/77
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 juin 1965 - octobre 1966
Résultat n°75
Cote
3 Q 54/82
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • AAR - BAL
Résultat n°76
Cote
3 Q 54/91
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • DELEM - DON
Résultat n°77
Cote
3 Q 54/94
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • FLEU - GAL
Résultat n°78
Cote
2 Q 12/19
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 octobre 1873 - 1er juillet 1874
Résultat n°79
Cote
3 Q 12/51
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1928 - septembre 1930
Résultat n°80
Cote
3 Q 54/100
Date
1920-1968
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Fiches alphabétiques du répertoire général, Belfort.
  • JARDOT - KIVI