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Résultats de la recherche

  • 1

    Fiches décès, A-Z.

    Date

    vers 1960-1970

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches décès, A-Z.
  • 2

    PARO - SY

    Cote

    3 Q 54/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PARO - SY
  • 3

    FOY - LAM

    Cote

    3 Q 54/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • FOY - LAM
  • 4

    CHA - FOU

    Cote

    3 Q 54/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • CHA - FOU
  • 5

    A - CES

    Cote

    3 Q 54/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • A - CES
  • 6

    LAM - PAR

    Cote

    3 Q 54/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • LAM - PAR
  • 7

    PER - Z

    Cote

    3 Q 54/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PER - Z
  • 8

    1956 - 1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    3 Q 51/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1956 - 1960
  • 9

    Bureau de Giromagny

    Date

    1791-1960

    Cote

    3 Q 41-54, 78-83 *

    • Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

    • Enregistrement
    • Bureau de Giromagny

    Producteur :

    Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 10

    10 juin 1954 - 25 février 1957

    Date

    Entre le 10 juin 1954 et le 25 février 1957

    Cote

    3 Q 41/205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 juin 1954 - 25 février 1957
  • 11

    Manque

    Cote

    3 Q 50/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  • 12

    1956

    Date

    1956

    Cote

    3 Q 50/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1956
  • 13

    Manque

    Cote

    3 Q 50/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  • 14

    Manque

    Cote

    3 Q 50/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  • 15

    1949 - 1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    3 Q 51/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1949 - 1956
  • 16

    15 juin 1955 - 12 mars 1956

    Date

    Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956

    Cote

    3 Q 89/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
  • 17

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1955
  • 18

    1954 - 1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    3 Q 88/144

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1954 - 1955
  • 19

    Manque

    Cote

    3 Q 43/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • Manque
  • 20

    1942 - 1955

    Date

    1942-1955

    Cote

    3 Q 50/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1942 - 1955