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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan de situation global : calque.

Date

s.d.

Cote

7 M 1560

Résultat n°2

Plan de finage.

Date

1762

Cote

7 M 1490

Résultat n°3

Plan de travail.

Date

s.d.

Cote

7 M 1590

Résultat n°4

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°5

Plan d'aménagement : plan de situation.

Date

s.d.

Cote

7 M 1588

Résultat n°6

Plan : polycopie.

Date

s.d.

Cote

7 M 1598

Résultat n°7

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°8

Plan général.

Date

s.d.

Cote

7 M 1493

Résultat n°9

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°10

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°11

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°12

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°13

Plan d'abornement.

Date

-

Cote

7 M 1573

Résultat n°14

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°15

Copie de plan d'aménagement coté.

Date

s.d.

Cote

7 M 1458

Résultat n°16

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°17

Plan : polycopie.

Date

s.d.

Cote

7 M 1594

Résultat n°18

Plan de bornage des terrains militaires du fort.

Date

s.d.

Cote

7 M 1575

Résultat n°19

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°20

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784