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  1. Résultat n°1

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  2. Résultat n°2

    Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

    Date

    1919, 1935

    Cote

    7 M 167

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
  3. Résultat n°3

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  4. Résultat n°4

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  5. Résultat n°5

    Répertoire des dossiers.

    Date

    [s.d.] [Vers 1930]

    Cote

    7 M 915

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Répertoire des dossiers.
  6. Résultat n°6

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    7 M 1360

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  7. Résultat n°7

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    7 M 1348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  8. Résultat n°8

    Copie de plan d'aménagement coté.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1458

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Copie de plan d'aménagement coté.
  9. Résultat n°9

    Gourme : rapports de vétérinaires.

    Date

    1831, 1850

    Cote

    7 M 246

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Maladies de chevaux
    • Gourme : rapports de vétérinaires.
  10. Résultat n°10

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    7 M 1376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  11. Résultat n°11

    Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

    Cote

    7 M 784

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Sévenans.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
  12. Résultat n°12

    Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

    Cote

    7 M 425

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
  13. Résultat n°13

    Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 576

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
  14. Résultat n°14

    Modificatif du remembrement.

    Cote

    7 M 1454

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Modificatif du remembrement.
  15. Résultat n°15

    Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    7 M 651

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
  16. Résultat n°16

    Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1889, 1938

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
  17. Résultat n°17

    Atlas des forêts constituant la brigade.

    Date

    [s.d.] [1910]

    Cote

    7 M 920

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Atlas des forêts constituant la brigade.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    7 M 680

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
  19. Résultat n°19

    Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

    Date

    [Après 1919]

    Cote

    7 M 424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
  20. Résultat n°20

    Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

    Date

    1923, 1937

    Cote

    7 M 541

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...