1 481 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan 1/3.

    Cote

    7 M 1451

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 1/3.
  2. Résultat n°2

    Plan 3/3.

    Date

    1975

    Cote

    7 M 1453

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 3/3.
  3. Résultat n°3

    Plan 2/3.

    Cote

    7 M 1452

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Cadastre remembré.
    • Plan 2/3.
  4. Résultat n°4

    Plan de passage de chevaux pour M. Damotte.

    Date

    1974

    Cote

    7 M 1435

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Plan de passage de chevaux pour M. Damotte.
  5. Résultat n°5

    Extrait du plan terrier.

    Date

    1970

    Cote

    7 M 1448

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bessoncourt.
    • Extrait du plan terrier.
  6. Résultat n°6

    Plan parcellaire de la propriété communale lieu dit Le Châtelet.

    Date

    1969

    Cote

    7 M 1438

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Plan parcellaire de la propriété communale lieu dit...
  7. Résultat n°7

    Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

    Date

    1910-1967

    Cote

    7 M 596

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
  8. Résultat n°8

    1932-1966

    Date

    1932-1966

    Cote

    7 M 512

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
    • 1932-1966
  9. Résultat n°9

    Plan d'abornement.

    Date

    1965

    Cote

    7 M 1437

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Plan d'abornement.
  10. Résultat n°10

    1866-1964

    Date

    1866-1964

    Cote

    7 M 479

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1866-1964
  11. Résultat n°11

    Plan d'abornement.

    Date

    1960

    Cote

    7 M 1455

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Plan d'abornement.
  12. Résultat n°12

    Croquis.

    Date

    Vers 1960

    Cote

    7 M 1552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt de Cravanche.
    • Croquis.
  13. Résultat n°13

    Copie du plan d'abornement.

    Date

    1950-1960

    Cote

    7 M 1450

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Botans.
    • Copie du plan d'abornement.
  14. Résultat n°14

    Livre-journal.

    Date

    1932-1954

    Cote

    7 M 362

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Livre-journal.
  15. Résultat n°15

    Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

    Date

    1818-1953

    Cote

    7 M 758

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petitmagny.
    • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
  16. Résultat n°16

    Livre de comptes.

    Date

    1931-1951

    Cote

    7 M 61

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Syndicats d’élevage
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
    • Livre de comptes.
  17. Résultat n°17

    Mueth – Sagot

    Cote

    7 M 422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Mueth – Sagot
  18. Résultat n°18

    Deschamps – Hautenin.

    Cote

    7 M 420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Deschamps – Hautenin.
  19. Résultat n°19

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  20. Résultat n°20

    Jeanmougin – Muchat

    Cote

    7 M 421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Jeanmougin – Muchat