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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1841-1843

    Cote

    7 M 1639

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chèvremont.
    • Procès-verbal de délimitation.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1850-1852

    Cote

    7 M 1638

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chaux.
    • Procès-verbal de délimitation.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1839

    Cote

    7 M 1637

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Procès-verbal de délimitation.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1843-1844

    Cote

    7 M 1636

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavanatte.
    • Procès-verbal de délimitation.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1842-1857

    Cote

    7 M 1635

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Charmois.
    • Procès-verbal de délimitation.
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1854-1856

    Cote

    7 M 1634

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Châtenois-les-Forges.
    • Procès-verbal de délimitation.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1825-1827

    Cote

    7 M 1633

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bourogne.
    • Procès-verbal de délimitation.
  8. Résultat n°8

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1841-1854

    Cote

    7 M 1632

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Botans.
    • Procès-verbal de délimitation.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1839-1841

    Cote

    7 M 1631

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bermont.
    • Procès-verbal de délimitation.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1859-1862

    Cote

    7 M 1630

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Procès-verbal de délimitation.
  11. Résultat n°11

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1872-1874

    Cote

    7 M 1629

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Haut.
    • Procès-verbal de délimitation.
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1844-1851

    Cote

    7 M 1628

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
    • Procès-verbal de délimitation.
  13. Résultat n°13

    Croquis.

    Date

    Vers 1960

    Cote

    7 M 1552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt de Cravanche.
    • Croquis.
  14. Résultat n°14

    Plan d'aménagement.

    Date

    1930

    Cote

    7 M 1551

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt de Cravanche.
    • Plan d'aménagement.
  15. Résultat n°15

    Plan d'aménagement : copie calque.

    Date

    1880

    Cote

    7 M 1550

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Charmois.
    • Plan d'aménagement : copie calque.
  16. Résultat n°16

    Plan d'aménagement.

    Date

    1881

    Cote

    7 M 1549

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Plan d'aménagement.
  17. Résultat n°17

    Plan de situation.

    Date

    1902

    Cote

    7 M 1548

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Plan de situation.
  18. Résultat n°18

    Plan d'aménagement : copie calque.

    Date

    Vers 1914

    Cote

    7 M 1547

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavanatte.
    • Plan d'aménagement : copie calque.
  19. Résultat n°19

    Plan d'aménagement.

    Date

    1911

    Cote

    7 M 1546

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chèvremont.
    • Plan d'aménagement.
  20. Résultat n°20

    Plan d'aménagement : copie calque.

    Date

    1909-1910

    Cote

    7 M 1545

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Plan d'aménagement : copie calque.