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1 419 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°2

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°3

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°4

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°5

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°6

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°7

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°8

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°9

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°10

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784

Résultat n°11

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Date

-

Cote

7 M 425

Résultat n°12

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576

Résultat n°13

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651

Résultat n°14

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552

Résultat n°15

Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920

Résultat n°16

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680

Résultat n°17

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424

Résultat n°18

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541

Résultat n°19

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Date

-

Cote

7 M 1332

Résultat n°20

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311