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1 419 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

Date

1910-1967

Cote

7 M 596

Résultat n°2

1932-1966

Date

1932-1966

Cote

7 M 512

Résultat n°3

1866-1964

Date

1866-1964

Cote

7 M 479

Résultat n°4

Livre-journal.

Date

1932-1954

Cote

7 M 362

Résultat n°5

Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

Date

1818-1953

Cote

7 M 758

Résultat n°6

Livre de comptes.

Date

1931-1951

Cote

7 M 61

Résultat n°7

Mueth – Sagot

Date

-

Cote

7 M 422

Résultat n°8

Deschamps – Hautenin.

Date

-

Cote

7 M 420

Résultat n°9

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

Date

1885-1950

Cote

7 M 1421

Résultat n°10

Jeanmougin – Muchat

Date

-

Cote

7 M 421

Résultat n°11

Sandrin – Weigel

Date

-

Cote

7 M 423

Résultat n°12

Adelheim – Cramatte.

Date

-

Cote

7 M 419

Résultat n°13

Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).

Date

-

Cote

7 M 487

Résultat n°14

Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).

Date

-

Cote

7 M 486

Résultat n°15

1938-1949

Date

1938-1949

Cote

7 M 484

Résultat n°16

1937-1948

Date

1937-1948

Cote

7 M 477

Résultat n°17

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

Date

An XI-1948

Cote

7 M 649

Résultat n°18

Grand livre.

Date

1932-1947

Cote

7 M 361

Résultat n°19

Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1880-1940). Destination des coupes (1861-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1944).

Date

1822-1944

Cote

7 M 682

Résultat n°20

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°21

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°22

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°23

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°24

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°25

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°26

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°27

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°28

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°29

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784

Résultat n°30

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Date

-

Cote

7 M 425

Résultat n°31

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576

Résultat n°32

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651

Résultat n°33

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552

Résultat n°34

Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920

Résultat n°35

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680

Résultat n°36

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424

Résultat n°37

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541

Résultat n°38

Correspondance, répartition des crédits, budgets.

Date

1937-1944

Cote

7 M 26

Résultat n°39

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Date

-

Cote

7 M 1332

Résultat n°40

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311

Résultat n°41

Plans des forêts : atlas.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 575

Résultat n°42

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Date

1876, 1884

Cote

7 M 323

Résultat n°43

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

an XII-1932

Cote

7 M 1342

Résultat n°44

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Date

-

Cote

7 M 342

Résultat n°45

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

Date

-

Cote

7 M 667

Résultat n°46

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Date

1924, 1933-1939

Cote

7 M 562

Résultat n°47

Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).

Date

An II-1943

Cote

7 M 718

Résultat n°48

1938-1943

Date

1938-1943

Cote

7 M 440

Résultat n°49

Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

1828-1942

Cote

7 M 731

Résultat n°50

Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.

Date

1923-1942

Cote

7 M 1424

Résultat n°51

Charmois, délimitation partielle.

Date

1942

Cote

7 M 1390

Résultat n°52

Livret du garde Guigon.

Date

1931-1942

Cote

7 M 1323

Résultat n°53

Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).

Date

1824-1942

Cote

7 M 671

Résultat n°54

Délimitation, abornement (1835-1852). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1942). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1940). Elagage, menus produits (1877-1940). Chemins de vidange des coupes (1866-1881). Construction à distance prohibée (1863). Concessions diverses (1929). Droits de passage (1828-1883). Agents forestiers (1875). Dégâts, incendies, chablis (1924-1939). Location du droit de chasse (1849-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1905-1929).

Date

1828-1942

Cote

7 M 709

Résultat n°55

1919-1942

Date

1919-1942

Cote

7 M 372

Résultat n°56

Contentieux : correspondance.

Date

1933-1942

Cote

7 M 307

Résultat n°57

Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

Date

1837-1941

Cote

7 M 765

Résultat n°58

Grand livre.

Date

1935-1941

Cote

7 M 62

Résultat n°59

Délimitation, abornement (1827-1912). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1941).

Date

1821-1941

Cote

7 M 678

Résultat n°60

Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1941). Elagage, menus produits (1850-1935). Chemins de vidange des coupes (1853). Concessions diverses, curage des fossés (1883). Agents forestiers (1876, 1909-1925). Dégâts, incendies, chablis (1824-1931). Location du droit de chasse (1844-1925).

Date

1815-1941

Cote

7 M 725

Résultat n°61

Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1936). Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1821-1935). Elagage, menus produits (1844-1939). Droits de passage (1839-1876). Chemins de vidange des coupes (1839-1903). Construction à distance prohibée (1829-1869). Concessions diverses (1839, 1876).

Date

1822-1941

Cote

7 M 771

Résultat n°62

Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

Date

1822-1941

Cote

7 M 734

Résultat n°63

Délimitation, abornement (1820-1853). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1870-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1846-1941). Exploitation des coupes extraordinaires (1835-1940). Elagage, menus produits, 1903-1933). Chemins de vidange des coupes (1849-1862). Construction à distance prohibée (1860-1893). Location du droit de chasse (1843-1867). Dégâts, incendies, chablis (1922-1934). Agents forestiers (1880-1941). Vaine pâture (1874-1884). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1846-1932). Captage des sources, aqueducs, fossé (1880).

Date

1820-1941

Cote

7 M 695

Résultat n°64

Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1940).

Date

1825-1941

Cote

7 M 766

Résultat n°65

Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1805).

Date

1807-1941

Cote

7 M 699

Résultat n°66

Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1937). Exploitation des coupes ordinaires (1850-1940).

Date

1811-1941

Cote

7 M 777

Résultat n°67

Grosne, société coopérative laitière : statuts, correspondance, comptes rendus d’assemblée générales.

Date

1930-1941

Cote

7 M 66

Résultat n°68

Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).

Date

1840-1941

Cote

7 M 701

Résultat n°69

Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1941). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1834-1919).

Date

1822-1941

Cote

7 M 761

Résultat n°70

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1911). Estimation des coupes, vingtième forestier (1846-1941). Destination des coupes (1864-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1825-1899).

Date

1825-1941

Cote

7 M 722

Résultat n°71

Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1938). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1828-1935). Concessions diverses, droits d’eau (1867-1883). Dégâts, incendies, chablis (1872-1931). Location du droit de chasse (1846-1867). Forêt communale de Joncherey.

Date

1811-1941

Cote

7 M 721

Résultat n°72

Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694

Résultat n°73

Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

Date

1831-1940

Cote

7 M 693

Résultat n°74

Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 543

Résultat n°75

Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

Date

1830-1940

Cote

7 M 645

Résultat n°76

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

Date

1828-1940

Cote

7 M 726

Résultat n°77

Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).

Date

1819-1940

Cote

7 M 706

Résultat n°78

Listes des employeurs assujettis, mises en demeure d’adhérer, examen des cas particuliers, modification des listes communales.

Date

1938-1940

Cote

7 M 130

Résultat n°79

Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).

Date

1811-1940

Cote

7 M 723

Résultat n°80

Registre - journal des opérations et travaux menés.

Date

1917-1940

Cote

7 M 898