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1 419 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

    Date

    1910-1967

    Cote

    7 M 596

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
  2. Résultat n°2

    1932-1966

    Date

    1932-1966

    Cote

    7 M 512

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
    • 1932-1966
  3. Résultat n°3

    1866-1964

    Date

    1866-1964

    Cote

    7 M 479

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1866-1964
  4. Résultat n°4

    Livre-journal.

    Date

    1932-1954

    Cote

    7 M 362

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Livre-journal.
  5. Résultat n°5

    Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

    Date

    1818-1953

    Cote

    7 M 758

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petitmagny.
    • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
  6. Résultat n°6

    Livre de comptes.

    Date

    1931-1951

    Cote

    7 M 61

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Syndicats d’élevage
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
    • Livre de comptes.
  7. Résultat n°7

    Mueth – Sagot

    Cote

    7 M 422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Mueth – Sagot
  8. Résultat n°8

    Deschamps – Hautenin.

    Cote

    7 M 420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Deschamps – Hautenin.
  9. Résultat n°9

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  10. Résultat n°10

    Jeanmougin – Muchat

    Cote

    7 M 421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Jeanmougin – Muchat
  11. Résultat n°11

    Sandrin – Weigel

    Cote

    7 M 423

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Sandrin – Weigel
  12. Résultat n°12

    Adelheim – Cramatte.

    Cote

    7 M 419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Adelheim – Cramatte.
  13. Résultat n°13

    Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).

    Cote

    7 M 487

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
  14. Résultat n°14

    Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).

    Cote

    7 M 486

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans...
  15. Résultat n°15

    1938-1949

    Date

    1938-1949

    Cote

    7 M 484

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Forêts des communes et des établissements publics :...
    • 1938-1949
  16. Résultat n°16

    1937-1948

    Date

    1937-1948

    Cote

    7 M 477

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Registres d'ordres.
    • 1937-1948
  17. Résultat n°17

    Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

    Date

    An XI-1948

    Cote

    7 M 649

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
  18. Résultat n°18

    Grand livre.

    Date

    1932-1947

    Cote

    7 M 361

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Grand livre.
  19. Résultat n°19

    Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1880-1940). Destination des coupes (1861-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1944).

    Date

    1822-1944

    Cote

    7 M 682

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courtelevant.
    • Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des...
  20. Résultat n°20

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  21. Résultat n°21

    Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

    Date

    1919, 1935

    Cote

    7 M 167

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
  22. Résultat n°22

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  23. Résultat n°23

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  24. Résultat n°24

    Répertoire des dossiers.

    Date

    [s.d.] [Vers 1930]

    Cote

    7 M 915

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Répertoire des dossiers.
  25. Résultat n°25

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    7 M 1360

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  26. Résultat n°26

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    7 M 1348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  27. Résultat n°27

    Gourme : rapports de vétérinaires.

    Date

    1831, 1850

    Cote

    7 M 246

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Maladies de chevaux
    • Gourme : rapports de vétérinaires.
  28. Résultat n°28

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    7 M 1376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  29. Résultat n°29

    Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

    Cote

    7 M 784

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Sévenans.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
  30. Résultat n°30

    Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

    Cote

    7 M 425

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
  31. Résultat n°31

    Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 576

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
  32. Résultat n°32

    Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    7 M 651

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
  33. Résultat n°33

    Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1889, 1938

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
  34. Résultat n°34

    Atlas des forêts constituant la brigade.

    Date

    [s.d.] [1910]

    Cote

    7 M 920

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Atlas des forêts constituant la brigade.
  35. Résultat n°35

    Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    7 M 680

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
  36. Résultat n°36

    Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

    Date

    [Après 1919]

    Cote

    7 M 424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
  37. Résultat n°37

    Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

    Date

    1923, 1937

    Cote

    7 M 541

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
  38. Résultat n°38

    Correspondance, répartition des crédits, budgets.

    Date

    1937-1944

    Cote

    7 M 26

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Direction des services agricoles
    • Comptabilité des services
    • Correspondance, répartition des crédits, budgets.
  39. Résultat n°39

    Livret du garde Géhant. 1912-1915

    Cote

    7 M 1332

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage d’Essert
    • Livret du garde Géhant. 1912-1915
  40. Résultat n°40

    Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    7 M 311

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Vétérinaires privés
    • Enseignement
    • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
  41. Résultat n°41

    Plans des forêts : atlas.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 575

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Plans des forêts : atlas.
  42. Résultat n°42

    Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

    Date

    1876, 1884

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Concours agricoles, comices, expositions
    • Concours
    • Concours régionaux
    • Concours généraux
    • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
  43. Résultat n°43

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    an XII-1932

    Cote

    7 M 1342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  44. Résultat n°44

    Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

    Cote

    7 M 342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Destruction de nuisibles
    • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
  45. Résultat n°45

    Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

    Cote

    7 M 667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
  46. Résultat n°46

    Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

    Date

    1924, 1933-1939

    Cote

    7 M 562

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêt de Lepuix
    • Concessions
    • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).

    Date

    An II-1943

    Cote

    7 M 718

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grandvillars.
    • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
  48. Résultat n°48

    1938-1943

    Date

    1938-1943

    Cote

    7 M 440

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Traitements - Indemnités - Secours
    • Traitements
    • Traitements et indemnités : cahiers d'enregistrement...
    • 1938-1943
  49. Résultat n°49

    Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

    Date

    1828-1942

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lebetain.
    • Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
  50. Résultat n°50

    Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.

    Date

    1923-1942

    Cote

    7 M 1424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle...
  51. Résultat n°51

    Charmois, délimitation partielle.

    Date

    1942

    Cote

    7 M 1390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois, délimitation partielle.
  52. Résultat n°52

    Livret du garde Guigon.

    Date

    1931-1942

    Cote

    7 M 1323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage de Châtenois
    • Livret du garde Guigon.
  53. Résultat n°53

    Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).

    Date

    1824-1942

    Cote

    7 M 671

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Châtenois-les-Forges.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation...
  54. Résultat n°54

    Délimitation, abornement (1835-1852). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier, 1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1942). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1940). Elagage, menus produits (1877-1940). Chemins de vidange des coupes (1866-1881). Construction à distance prohibée (1863). Concessions diverses (1929). Droits de passage (1828-1883). Agents forestiers (1875). Dégâts, incendies, chablis (1924-1939). Location du droit de chasse (1849-1868). Captage de sources, aqueducs, fossés (1905-1929).

    Date

    1828-1942

    Cote

    7 M 709

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Fontaine.
    • Délimitation, abornement (1835-1852). Etat signalétique...
  55. Résultat n°55

    1919-1942

    Date

    1919-1942

    Cote

    7 M 372

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Répression des fraudes
    • Inspection
    • Inspections des pharmacies : instructions, statistiques,...
    • 1919-1942
  56. Résultat n°56

    Contentieux : correspondance.

    Date

    1933-1942

    Cote

    7 M 307

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Inspection des viandes
    • Contrôle des abattoirs
    • Saisies de viandes
    • Tuberculose des bovidés.
    • Indemnisations.
    • Contentieux : correspondance.
  57. Résultat n°57

    Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1940). Elagage, menus produits, 1843-1844). Droits de passage (1903-1937). Chemins de vidange des coupes (1842-1853). Extraction de marne et matériaux, carrières (1849). Dégâts, incendies, chablis (1917-1937). Location du droit de chasse (1846-1854). Agents forestiers (1936-1939).

    Date

    1837-1941

    Cote

    7 M 765

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Reppe.
    • Délimitation, abornement (1837-1867). Etat signalétique...
  58. Résultat n°58

    Grand livre.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 M 62

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Syndicats d’élevage
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
    • Grand livre.
  59. Résultat n°59

    Délimitation, abornement (1827-1912). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1871-1941).

    Date

    1821-1941

    Cote

    7 M 678

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chèvremont.
    • Délimitation, abornement (1827-1912). Etat signalétique...
  60. Résultat n°60

    Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1941). Elagage, menus produits (1850-1935). Chemins de vidange des coupes (1853). Concessions diverses, curage des fossés (1883). Agents forestiers (1876, 1909-1925). Dégâts, incendies, chablis (1824-1931). Location du droit de chasse (1844-1925).

    Date

    1815-1941

    Cote

    7 M 725

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lachapelle-sous-Rougemont.
    • Délimitation, abornement (1832-1849). Aménagement,...
  61. Résultat n°61

    Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1936). Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1821-1935). Elagage, menus produits (1844-1939). Droits de passage (1839-1876). Chemins de vidange des coupes (1839-1903). Construction à distance prohibée (1829-1869). Concessions diverses (1839, 1876).

    Date

    1822-1941

    Cote

    7 M 771

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Roppe.
    • Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941)....
  62. Résultat n°62

    Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang des Belles-Filles. Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1941). Destination des coupes (1858-1934).

    Date

    1822-1941

    Cote

    7 M 734

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lepuix.
    • Délimitation, abornement (1822-1861) ; plan de l'étang...
  63. Résultat n°63

    Délimitation, abornement (1820-1853). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1870-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1846-1941). Exploitation des coupes extraordinaires (1835-1940). Elagage, menus produits, 1903-1933). Chemins de vidange des coupes (1849-1862). Construction à distance prohibée (1860-1893). Location du droit de chasse (1843-1867). Dégâts, incendies, chablis (1922-1934). Agents forestiers (1880-1941). Vaine pâture (1874-1884). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1846-1932). Captage des sources, aqueducs, fossé (1880).

    Date

    1820-1941

    Cote

    7 M 695

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Eguenigue.
    • Délimitation, abornement (1820-1853). Etat signalétique...
  64. Résultat n°64

    Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1940).

    Date

    1825-1941

    Cote

    7 M 766

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Riervescemont.
    • Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des...
  65. Résultat n°65

    Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1805).

    Date

    1807-1941

    Cote

    7 M 699

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Essert.
    • Délimitation, abornement (1807-1852). Etat signalétique...
  66. Résultat n°66

    Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1937). Exploitation des coupes ordinaires (1850-1940).

    Date

    1811-1941

    Cote

    7 M 777

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Saint-Dizier-l'Evêque.
    • Délimitation, abornement (1811-1844). Estimation des...
  67. Résultat n°67

    Grosne, société coopérative laitière : statuts, correspondance, comptes rendus d’assemblée générales.

    Date

    1930-1941

    Cote

    7 M 66

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Coopératives
    • Grosne, société coopérative laitière : statuts, correspondance,...
  68. Résultat n°68

    Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).

    Date

    1840-1941

    Cote

    7 M 701

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Etueffont-Bas.
    • Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique...
  69. Résultat n°69

    Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1941). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1834-1919).

    Date

    1822-1941

    Cote

    7 M 761

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Réchésy.
    • Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des...
  70. Résultat n°70

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1825-1911). Estimation des coupes, vingtième forestier (1846-1941). Destination des coupes (1864-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1825-1899).

    Date

    1825-1941

    Cote

    7 M 722

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
  71. Résultat n°71

    Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1938). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1828-1935). Concessions diverses, droits d’eau (1867-1883). Dégâts, incendies, chablis (1872-1931). Location du droit de chasse (1846-1867). Forêt communale de Joncherey.

    Date

    1811-1941

    Cote

    7 M 721

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Délimitation,  abornement (1835-1865). Aménagement,...
  72. Résultat n°72

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  73. Résultat n°73

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  74. Résultat n°74

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  75. Résultat n°75

    Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 645

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
  76. Résultat n°76

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 726

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lacollonge.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
  77. Résultat n°77

    Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).

    Date

    1819-1940

    Cote

    7 M 706

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Felon.
    • Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
  78. Résultat n°78

    Listes des employeurs assujettis, mises en demeure d’adhérer, examen des cas particuliers, modification des listes communales.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 130

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Personnel agricole
    • Allocations familiales
    • Listes des employeurs assujettis, mises en demeure...
  79. Résultat n°79

    Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage, menus produits (1845-1932). Chemins de vidange des coupes (1851-1927). Construction à distance prohibée (1811-1864). Concessions diverses, curage des fossés (1861-1882, 1904). Dégâts, incendies, chablis (1872-1933). Location du droit de chasse (1837-1869). Assurance des bûcherons (1930-1931).

    Date

    1811-1940

    Cote

    7 M 723

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grosne.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1900-1940). Elagage,...
  80. Résultat n°80

    Registre - journal des opérations et travaux menés.

    Date

    1917-1940

    Cote

    7 M 898

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement de Belfort-Nord
    • Travaux
    • Registre - journal des opérations et travaux menés.