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564 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Décrets.

Date

Brumaire an Il

Cote

1 K 1/45

Résultat n°2

Décrets n°1-62.

Date

Floréal-fructidor an Il

Cote

1 K 1/53

Résultat n°3

Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 

Date

Octobre-décembre 1930

Cote

1 K 1/538

Résultat n°4

Décrets n°63-100.

Date

Vendémiaire-frimaire an III

Cote

1 K 1/54

Résultat n°5

Décrets n°180-205.

Date

Fructidor-an IV brumaire an III

Cote

1 K 1/59

Résultat n°6

Décrets, partie principale / tables.

Date

1884-1883

Cote

1 K 1/306

Résultat n°7

Décrets.

Date

Pluviôse an Il

Cote

1 K 1/48

Résultat n°8

Décrets.

Date

Prairial an Il

Cote

1 K 1/52

Résultat n°9

Décrets n°106-144.

Date

Vendémiaire-frimaire an X

Cote

1 K 1/73

Résultat n°10

Décrets, partie principale.

Date

1923-1924, 1931

Cote

1 K 1/505

Résultat n°11

Décrets.

Date

Frimaire an Il

Cote

1 K 1/46

Résultat n°12

Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.

Date

Août-septembre 1930

Cote

1 K 1/537

Résultat n°13

Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.

Date

Mai-juillet 1930

Cote

1 K 1/536

Résultat n°14

Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.

Date

Mars-avril 1930

Cote

1 K 1/535

Résultat n°15

Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.

Date

Janvier-février 1930

Cote

1 K 1/534

Résultat n°16

Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.

Date

Novembre-décembre 1929

Cote

1 K 1/532

Résultat n°17

Tables.

Date

1929

Cote

1 K 1/533

Résultat n°18

Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.

Date

Septembre-octobre 1929

Cote

1 K 1/531

Résultat n°19

Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.

Date

Août 1929

Cote

1 K 1/530

Résultat n°20

Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.

Date

Juillet 1929

Cote

1 K 1/529