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Multimédias
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564 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décrets.
Cote
1 K 1/45
 Date
Brumaire an Il
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°2

Décrets n°1-62.
Cote
1 K 1/53
 Date
Floréal-fructidor an Il
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1-62.
Résultat n°3

Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 
Cote
1 K 1/538
 Date
Octobre-décembre 1930
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 
Résultat n°4

Décrets n°63-100.
Cote
1 K 1/54
 Date
Vendémiaire-frimaire an III
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°63-100.
Résultat n°5

Décrets n°180-205.
Cote
1 K 1/59
 Date
Fructidor-an IV brumaire an III
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°180-205.
Résultat n°6

Décrets, partie principale / tables.
Cote
1 K 1/306
 Date
1884-1883
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets, partie principale / tables.
Résultat n°7

Décrets.
Cote
1 K 1/48
 Date
Pluviôse an Il
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°8

Décrets.
Cote
1 K 1/52
 Date
Prairial an Il
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°9

Décrets n°106-144.
Cote
1 K 1/73
 Date
Vendémiaire-frimaire an X
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°106-144.
Résultat n°10

Décrets, partie principale.
Cote
1 K 1/505
 Date
1923-1924, 1931
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets, partie principale.
Résultat n°11

Décrets.
Cote
1 K 1/46
 Date
Frimaire an Il
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°12

Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/537
 Date
Août-septembre 1930
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°13

Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/536
 Date
Mai-juillet 1930
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°14

Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/535
 Date
Mars-avril 1930
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°15

Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/534
 Date
Janvier-février 1930
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°16

Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/532
 Date
Novembre-décembre 1929
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°17

Tables.
Cote
1 K 1/533
 Date
1929
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Tables.
Résultat n°18

Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/531
 Date
Septembre-octobre 1929
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°19

Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/530
 Date
Août 1929
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.
Résultat n°20

Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.
Cote
1 K 1/529
 Date
Juillet 1929
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.