Tables (A-COL).
Date
1789-1814
Cote
1 K 1/1
-
Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés
- Bulletin des lois
- Tables (A-COL).
1789-1814
1 K 1/1
Août 1790
1 K 1/10
Juillet-décembre 1812
1 K 1/100
Janvier-juin 1813
1 K 1/101
Juillet-décembre 1813
1 K 1/102
1814-1823
1 K 1/103
Janvier-mars 1814
1 K 1/104
Avril-juillet 1814
1 K 1/105
Juin-décembre 1814
1 K 1/106
Janvier-mars 1815
1 K 1/107
Avril-juin 1815
1 K 1/108
Juin-décembre 1815
1 K 1/109
Septembre 1790
1 K 1/11
Janvier-juin 1816
1 K 1/110
Juillet-décembre 1816
1 K 1/111
Janvier-juin 1817
1 K 1/112
Juillet-décembre 1817
1 K 1/113
Janvier-juin 1818
1 K 1/114
Juillet-décembre 1818
1 K 1/115
Janvier-juin 1819
1 K 1/116
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.