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564 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tables (A-COL).

Date

1789-1814

Cote

1 K 1/1

Résultat n°2

Décrets.

Date

Août 1790

Cote

1 K 1/10

Résultat n°3

Décrets n°440-461.

Date

Juillet-décembre 1812

Cote

1 K 1/100

Résultat n°4

Décrets n°462-508.

Date

Janvier-juin 1813

Cote

1 K 1/101

Résultat n°5

Décrets n°509-549.

Date

Juillet-décembre 1813

Cote

1 K 1/102

Résultat n°6

Tables.

Date

1814-1823

Cote

1 K 1/103

Résultat n°7

Décrets n°550-566.

Date

Janvier-mars 1814

Cote

1 K 1/104

Résultat n°8

Décrets n°1-29.

Date

Avril-juillet 1814

Cote

1 K 1/105

Résultat n°9

Décrets n°30-69.

Date

Juin-décembre 1814

Cote

1 K 1/106

Résultat n°10

Décrets n°70-97.

Date

Janvier-mars 1815

Cote

1 K 1/107

Résultat n°11

Décrets n°1-42.

Date

Avril-juin 1815

Cote

1 K 1/108

Résultat n°12

Décrets n°1-55.

Date

Juin-décembre 1815

Cote

1 K 1/109

Résultat n°13

Décrets.

Date

Septembre 1790

Cote

1 K 1/11

Résultat n°14

Décrets n°56-96.

Date

Janvier-juin 1816

Cote

1 K 1/110

Résultat n°15

Décrets n°97-127.

Date

Juillet-décembre 1816

Cote

1 K 1/111

Résultat n°16

Décrets n°128-162.

Date

Janvier-juin 1817

Cote

1 K 1/112

Résultat n°17

Décrets n°163-191.

Date

Juillet-décembre 1817

Cote

1 K 1/113

Résultat n°18

Décrets n°192-222.

Date

Janvier-juin 1818

Cote

1 K 1/114

Résultat n°19

Décrets n°223-256.

Date

Juillet-décembre 1818

Cote

1 K 1/115

Résultat n°20

Décrets n°257-291.

Date

Janvier-juin 1819

Cote

1 K 1/116