France. Intendance d'Alsace

1

1 media
Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Ponts et chaussées
- Routes
- Grandes Routes
- Plan de la route de Belfort à Paris.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
2
Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).

Date

1629-1743

Cote

3 E 705
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- TITRES
- DROITS FEODAUX
- Droits généraux
- Cens, tailles et rentes
- Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Producteur :

Fonds Mazarin
3
Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

Date

1773

Cote

3 E 389
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LA PREVOTE D'ANGEOT
- LA MAIRIE D’ANGEOT
- ANGEOT
- Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Producteur :

Fonds Mazarin
4
Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

1656-1664

Cote

3 E 247
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- DROITS SEIGNEURIAUX
- DROITS DIVERS
- CLASSEMENT PAR DROITS
- Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Producteur :

Fonds Mazarin
5
Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

Date

1662-1702

Cote

3 E 779
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...
Producteur :

Fonds Mazarin
6
Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- SEIGNEURIES D'ALTKIRCH, Issenheim, FERRETTE ET THANN...
- COMTE DE FERRETTE
- Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...
Producteur :

Fonds Mazarin
7
1590-1594

Date

1590-1594

Cote

3 E 774
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Registres de compte des mines [allemand].
- 1590-1594
Producteur :

Fonds Mazarin
8
1606

Date

1606

Cote

3 E 283
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- BIENS FONCIERS
- COMPTES
- COMPTES GENERAUX
- Registres de comptes sur les rentes et revenus de la...
- 1606
Producteur :

Fonds Mazarin
9
Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard maître des eaux et forêts du roi et Jacques Dupin prévôt des mines de Giromagny pour fourniture de minerai d’argent et de cuivre aux fonderie de Giromagny (1700), état de production des minerais de Cologne, Harpelin et Litarge (1700), état des mines de plomb provenant de la montagne Saint-Nicolas les Steinbach (1702).

Date

1700-1702

Cote

3 E 789
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard...
Producteur :

Fonds Mazarin
10
Etat et inventaire de titres produits à la commission des fiefs par la maison de Mazarin : copie de testament du cardinal (s.d), rapport sur les fiefs possédés par la maison de Mazarin relevant de la couronne de France (1763), bordereaux de remise de titres à la commission de confection d’état général des fiefs d’Alsace relevant de la couronne (1756-1758).

Date

1756-1763

Cote

3 E 21
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- DOMAINES D'ALSACE
- DROITS SEIGNEURIAUX ET FEODAUX
- ARCHIVES
- Etat et inventaire de titres produits à la commission...
Producteur :

Fonds Mazarin
11
Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse ; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie.

Date

1579

Cote

3 E 419
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- GRANDE MAIRIE DE L’ASSISE
- MAIRIE DE CHEVREMONT
- Dénombrement des maisons et héritages dépendant du...
Producteur :

Fonds Mazarin
12
27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

Date

1665-1667

Cote

3 E 151
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- DROITS SEIGNEURIAUX
- LA JUSTICE
- LES PROTOCOLES
- Registres des protocoles des audiences judiciaires...
- 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667
Producteur :

Fonds Mazarin
13
Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

Date

1731-1774

Cote

1 C 27
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Economie
- Mendicité, prisons
- Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
14
Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de Saint-André contre le duc de Mazarin pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (1715), copie traduite d’une ordonnance de l’archiduc entre M de Ferrette et son receveur contre André Plantat de Delle procureur de la chambre d’Autriche pour droit de faire publier annuellement des défenses de coupes de bois à Saint-André (1616, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Le duc de Mazarin contre de Barbaud pour tirage de mines à Saint-André : épave (1699). Le duc de Mazarin contre Béat André de Ferrette pour juridiction de la seigneurie de Saint-André : extraits de pièces de procédure, mémoires (1713-1716) ; Extrait du registre des audiences judiciaires de la ville et de la seigneurie de Delle sur des sujets de Saint-André (1693-1700, copies de 1714). Le duc de Mazarin contre M. de Ferrette pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (s.d., [vers 1717-1720]).

Date

1566-vers 1720

Cote

3 E 984
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LA SEIGNEURIE DE DELLE
- JUSTICE ET TABELLIONNE
- BASSES JUSTICES
- SEIGNEURIE DE SAINT-ANDRE
- Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de...
Producteur :

Fonds Mazarin
15
Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. - Délit de pâture dans la forêt seigneuriale, contre des particuliers puis la communauté d’Angeot : rapport, assignation, correspondance (1730). Le procureur fiscal et les officiers du bailliage contre les habitants de la communauté d’Angeot pour dégradations à la forêt seigneuriale [droit de pâture non reconnu] : inventaire de production (1733).

Date

1730-1733

Cote

3 E 387
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LA PREVOTE D'ANGEOT
- LA MAIRIE D’ANGEOT
- ANGEOT
- Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. -...
Producteur :

Fonds Mazarin
16
Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises et des journées de travail (1746), états de paiement des ouvriers de Saint-Pierre (1746-1748). Etats de paiement des ouvriers de Saint-Pierre, Saint André, Saint Daniel et des charbonniers (1746-1748), correspondance (1750-1752), dont avec le curé de Fresse pour réclamer son paiement de métal pour faire des cloches (1751-1752), correspondance et billets de péage, de la forge de Belfort relative aux envois de fonte et fers pour l’usage des mines (1749-1750).

Date

1746-1752

Cote

3 E 799
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- MINES
- Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises...
Producteur :

Fonds Mazarin
17
Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté, reconnaissance de cens, dont titres en allemand (1598-1668). Ordonnance de renouveler les cens perpétuels à Chèvremont (1610). Lettre de J.J. Maigray d’Angeot aux gouverneurs et officiers de Belfort au sujet d’Antoine Petitjean de Chèvremont retenu en prison, et pour les renseigner sur les démarches qu’il a faites dans cette affaire (1629).

Date

1598-1629

Cote

3 E 420
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- GRANDE MAIRIE DE L’ASSISE
- MAIRIE DE CHEVREMONT
- Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté,...
Producteur :

Fonds Mazarin
18
1613

Date

1613

Cote

3 E 142
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- DROITS SEIGNEURIAUX
- LA JUSTICE
- LES PROTOCOLES
- Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
- 1613
Producteur :

Fonds Mazarin
19
Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

Date

1574-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 238
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LE COMTE DE BELFORT
- DROITS SEIGNEURIAUX
- DROITS DIVERS
- GENERALITES
- Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...
Producteur :

Fonds Mazarin
20
Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey contre le curé pour droit de fouage dans les bois de ladite communauté.

Date

1608, copies de 1740

Cote

3 E 831
- Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
- LE ROSEMONT
- BIENS FONCIERS
- FORETS
- Titres
- Droits d’usage des communautés
- Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey...
Producteur :

Fonds Mazarin

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Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

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Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

Date

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Date

Cote

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Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

Cote

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

1590-1594

Date

Cote

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Producteur :

1606

Date

Cote

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Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

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Date

Cote

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Producteur :

27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

Date

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Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

Date

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Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

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Date

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Cote

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Date

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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Producteur :

1613

Date

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