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Résultat n°1

Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

Date

1755-an X

Cote

3 E 406

Résultat n°2

Offices de sergents seigneuriaux du comté de Belfort (1768-1781), désistement du bailli N Noblat des comtés de Belfort et du Rosemont en faveur de son fils François (1772).Etat des minutes remises par maître Triponé notaire à Giromagny au directoire du District de Belfort en vertu de la loi du 9 brumaire.

Date

1768-an IX

Cote

3 E 233

Résultat n°3

Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

Date

1574-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 238

Résultat n°4

Bois de l’Arsot : signification des seigneurs de Roppe au procureur fiscal de Belfort pour visiter les bois avec la communauté de Roppe (1703). Mémoire sur la forêt d’Arsot (s.d., [début XVIIIes]), copie de titre (1593, copie traduite s.d., [fin XVIIes]). Vente de la coupe du Salbert (1667), visite de la forêt du Salbert (1666).

Date

1593-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 351

Résultat n°5

Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 120

Résultat n°6

Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

Date

1695-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 821

Résultat n°7

Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 6

Résultat n°8

M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas. - Procès-verbaux de reconnaissance du bornage entre les limites de Auxelles-Haut, Giromagny, Chaux et Lachapelle contre Auxelles-Bas (s.d., [XVIIIesiècle]). Titres en allemand de la Régence sur le bornement des limites entre Plancher (Haute-Saône) et Auxelles-Haut et bas (1586, 1597). procés-verbal de plantations de bornes avec M. de Ferrette pour ses terres de Lepuix (1742). Reconnaissance des limites entre Lachapelle et Auxelles-Bas (1673). Pièces relatives aux limites entre Lure et Magny-Vernois [Haute Saône], dont reconnaissance par Jean-Christophe de Landenberg (1592).

Date

1586-XVIIIe siècle

Cote

3 E 627

Résultat n°9

Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

Date

1577- [fin XVIIIe siècle]

Cote

3 E 920

Résultat n°10

Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 749

Résultat n°11

Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 415

Résultat n°12

Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 330

Résultat n°13

Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

Date

Début XVIIIe siècle

Cote

3 E 937

Résultat n°14

Belfort, procès criminel. - Déclaration des frais et dépenses de Jean Chalon substitut du procureur de la seigneurie de Belfort contre Joseph Moritz habitant près de Florimont, pour vol [sentence : sera marqué d’un fer chaud sur l’épaule droite et banni du ressort du bailliage] (1706). Marché pour construction d’une potence (s.d., début XVIIIes).

Date

XVIIIe siècle

Cote

3 E 209

Résultat n°15

Règlement forestier de l’archiduc d’Autriche pour les pays antérieurs (1557, copie en français de 1608), recensement des forêts appartenant à la seigneurie de Belfort : ordonnances, états, correspondance [allemand] (1566-1631), titres sur les forêts de Belfort et du Rosemont [en allemand, 2 pièces] (1616, s.d. [copies XVIIIes]).

Date

1557-XVIIIe siècle

Cote

3 E 349

Résultat n°16

Bourogne. - Titres [allemand, dont sur le don de l’archiduc Sigismond au comte de Morimont, sur le droit de glandée en 1607, sur l’emprisonnement du maire de M. de Brinighoffen à la prison de Delle en 1611] (1557-1635). Diplôme de maire de Bourogne pour la seigneurie de Delle (sceau, 50x45 cm) (1752). Bourogne, hôpital de Delle : épave de minutes notariales du tabellion de la ville et seigneurie de Delle à Bourogne [2 pages, dont acte de mise à disposition de locaux par le magistrat de Delle à l’hôpital moyennant un cens, 3 février 1683] (1683). Reconnaissance du bornage entre les comtés de Belfort et de Montbéliard, et à Bourogne (s.d., XVIIIe siècle).

Date

1557-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 922

Résultat n°17

Chapelle Saint-Nicolas des bois, titres [allemand] (1566-1626). Bois de Saint-Nicolas : titres [allemand] (1583-1625), qui concernent entre autre les officiers de Belfort qui mandent à la régence qu’on a pas encore pu procéder au partage des bois entre la seigneurie et Saint-Nicolas et jusque là il faut obliger le prévôt de Saint-Nicolas à fournir du charbon pour l’usage des usines seigneuriales (1570) ; La Régence ordonne aux officiers de Belfort de punir sévèrement les personnes qui détruisent les bois alentour de la maison Saint-Nicolas au val de Rougemont sur les plaintes de ladite chapelle [allemand] (1570). Renouvellement par le lieutenant du Rosemont des tailles et autres revenus dus à la seigneurie du Rosemont par les prieurs de Saint-Nicolas des bois à Etueffont (1595). Inventaire de production dans une contestation entre le duc de Mazarin et Jean Henry Schennberg contre les Jésuites d’Ensisheim (1695). Compte des revenus de Saint-Nicolas du bois derrière Etueffont [allemand] (s.d., [XVII-XVIIIe siècles]).

Date

1566- XVIIIe siècle

Cote

3 E 653

Résultat n°18

Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort, du Rosemont et de Delle : mémoire sur les titres anciens et l’historique des droits.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 113

Résultat n°19

Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).

Date

s.d., 1700-1800

Cote

3 E 502

Résultat n°20

Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

Date

s.d., [début XVIIIe siècle]

Cote

3 E 73

Résultat n°21

Requête pour succéder à feu Jean Haye comme directeur des étangs (s.d., [XVIe siècle], copie en français, 1746). Brouillon d’instruction à M Clavey pour interroger les habitants du Rosemont pour contestations sur les droits seigneuriaux et le cantonnement de bois (s.d., [XVIIIesiècle]). Copie d’une ordonnance nommant le lieutenant du Rosemont (1574, copie [XVIIIesiècle] et original).

Date

1574-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 567

Résultat n°22

« Liasse des procès en cours au Conseil Souverain ». - Instructions de M Boug à Delafilé intendant général de M de Mazarin, au sujet des procès sur la seigneurie de Delle (Bourogne avec Brinigshoffen ; colonges de Froidefontaine avec les jésuites ; Dîmes de Courtelevant et Florimont avec de Barbaud ; dîmes de Boncourt ; Villars-les-sec contre bure pour limites). Relevé de différentes contestations qui intéresse Mme de Mazarin, seigneur de Delle, affaires pendantes au Conseil Souverain d’Alscace ([après 1763]).

Date

1696-XVIIIe siècle

Cote

3 E 909

Résultat n°23

Etat des réparations de maçonnerie à la charge du seigneur aux bâtiments de Giromagny (1711). Mme de Duras contre Gilles Carpentier fermier sortant, au nom des créanciers de Crugo et Brenner et Huvelin fermier entrant pour réparations faites aux bâtiments (s.d., [milieu XVIIIe siècle]. (pages n° 297-301).

Date

XVIIIe siècle

Cote

3 E 758

Résultat n°24

Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

Date

XVIIIe siècle

Cote

3 E 670

Résultat n°25

Visite des forges et fourneaux de Belfort et Châtenois, du lavoir de Danjoutin.

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 329

Résultat n°26

Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 492

Résultat n°27

Droits de lods et ventes. - Copie traduite de l’ordonnance de novembre 1592 portant sur le monopole du tabellion général du comté de Belfort (1592, copie de 1700 signifiée en 1773). Copie d’un échange passé au tabellionné d’Héricourt (1620), copie de sentence où les parties sont renvoyés au tabellionné pour faire passer leurs contrats (1631). Inventaire analytique de titres depuis 1570 (s.d.). Note sur les droits du tabellion é[pave de mémoire, page 5] (s.d), signifié audit Tournel en 1713.

Date

1592- [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 227

Résultat n°28

Giromagny. - Police des cabarets et boulangers : règlement.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 740

Résultat n°29

Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives de la maison de Mazarin à Paris.

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 19

Résultat n°30

« Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

3 E 685

Résultat n°31

Extrait d’un registre contenant les droits et revenus du comté de Belfort pendant que les barons de Morimont tenaient cette terre à titre d’engagement.

Date

s.d., [copie XVIIIe siècle]

Cote

3 E 104

Résultat n°32

Commerce des Fers, mémoire du fermier de la forge de Belfort au Conseil Souverain sur les actions de M Rochette (1770), mémoire sur les franchises des fers sortant de la forge de Belfort (1776) ; Notes et mémoire extrait d’un projet par feu Grandidier sur le commerce du fer étranger (s.d.). Forges et fourneaux de Belfort : inventaire des outils et ustensiles des forges (1773), compte du sieur Rossé magasinier de la forge de toutes les fabrications, consommations et restes dans les magasins depuis juillet 1772 jusqu’en décembre 1773 (1773), état des fontes livrées au 1er juillet 1783 par Dubosc fermier sortant au sieur Rochard fermier entrant (1783). Etats de livraison de bois à M Vernier et Blétry en 1791-1792, aux citoyens Humbert et Menge pour la forge de Belfort (an IV).

Date

1770-an IV

Cote

3 E 507

Résultat n°33

Contrats emphithéotiques : déclarations de bailleurs (an II), contrats et copies de à Lepuix, Giromagny et Auxelles, Lamadeleine, Vescemont, Riervescemont (1726-1742).

Date

1726-an II

Cote

3 E 899

Résultat n°34

Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

Date

s.d.

Cote

3 E 18

Résultat n°35

Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

Date

s.d.

Cote

3 E 526

Résultat n°36

Coupes de bois pour les forges sous différents baux : mémoires, balivages, récolements de coupes, correspondance (1762-1780). Importation de bois et charbons des forêts de Comté pour l’approvisionnement des forges : requêtes des fermiers au duc (1766-1777). Etat des forêts dans lesquelles les fermiers font des exploitations (1792), état des forêts qui doivent être mises en coupes extraordinaires (an II).

Date

1762-An II

Cote

3 E 360

Résultat n°37

Etat du droit de Banvin.

Date

s.d.

Cote

3 E 911

Résultat n°38

Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

Date

s.d.

Cote

3 E 444

Résultat n°39

Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

Date

s.d

Cote

3 E 22

Résultat n°40

Affaire de justice de paix, contre la femme Bruet pour coups et insultes, Grandidier étant juge de Paix.

Date

an II

Cote

3 E 216

Résultat n°41

Droit d’eau. - La duchesse de Mazarin contre le sieur Gilles bourgeois négociant pour construction d’un foulon à Belfort sur le canal du moulin : assignation (1768) ; contre le nommé Bessaux amodiateur sur le foulon sur le canal de Belfort pour réparations à faire : mémoire (1767). La veuve Rochard ancien fermier général contre Girard meunier du moulin de Belfort pour prise d’eau au détriment du moulin (construction d’une usine) : mémoire é[pave] (s.d.). Grandidier, agent du duc de Mazarin contre Deschaumotte pour droit de prise d’eau sur le canal à Belfort : requêtes, assignations, serment d’expert (1788-1791). Requête des Capucins de Belfort et permission de Reiset pour poser un coffre à poisson dans le canal de la ville (1762). Mémoire à la duchesse de bourgeois contre les fermiers de la Forge pour inondation de leurs terres suite à l’exhaussement de l’étang (s.d.).

Date

1767-1791

Cote

3E 474

Résultat n°42

Biens d’églises, chapelles : titres en allemand sur la chapelle de Giromagny. (1599). Les religieux pénitents de Giromagny contre les jésuites d’Ensisheim pour redevance en grains due par la seigneurie à la cure : fondation de la cure de Giromagny (1607, copie traduite de 1701), mémoire, extraits de sentences (1667), copie d’érection de la cure (1569, latin, 1675). Règlement de la confrérie des dames de la Charité (1695). Eglise de Giromagny, réfection du clocher en bois : requête pour obtenir du bois, plan (1752-1753) ; répérations aux vitres du chœur (1740), visite des fenêtres du chœur (1751). Bureau de Giromagny : Etat des créances du chapitre de Masevaux concernant le bureau de Giromagny [obligations dues par des particuliers depuis 1661] (1791).

Date

1569-1791

Cote

3 E 743

Résultat n°43

Droits de sceau et des lods et ventes. - Le duc de Mazarin contre le magistrat de Delle pour droit d’enregistrement des actes de vente et autres au secrétariat de la ville : extraits de sentences du Conseil Souverain (1720, 1732). Contestation sur le greffe de la ville de Delle : copies d’actes de vente et d’échange passés en la ville de Delle entre 1720 et 1722 (1730), testaments, inventaires après décès (1665-1714, pièces signifiées en 1730), compte de tutelle de Elisabeth Charbonnier veuve de Joseph Graaf (1718). Etat des avances et titres faits par le tabellion greffier de la seigneurie de Delle à Jean-Jacques Mougin bourgeois de Lebetain (1791).

Date

1665-1791

Cote

3 E 954

Résultat n°44
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.

Date

s.d.

Cote

1 C 167

Résultat n°45

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034

Résultat n°46
Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

1 media

Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

Date

1789-1790

Cote

1 C 157

Résultat n°47
Corvées : plans indiquant les tâches d'entretien assignées aux villes et communes à proximité, route de Belfort à Montbéliard, route de Belfort à Porrentruy, route de Belfort à Besançon.

3 medias

Corvées : plans indiquant les tâches d'entretien assignées aux villes et communes à proximité, route de Belfort à Montbéliard, route de Belfort à Porrentruy, route de Belfort à Besançon.

Date

s.d.

Cote

1 C 162

Résultat n°48

Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

Date

1748-1790

Cote

3 E 634

Résultat n°49
Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont (1767), Bessoncourt (1737), Bourogne (1769-1789) et Brebotte (1786).

24 medias

Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont (1767), Bessoncourt (1737), Bourogne (1769-1789) et Brebotte (1786).

Date

-

Cote

1 C 158

Résultat n°50

Forges et usines. - Baux des forges et usines et domaines des comtés de Belfort et du Rosemont (1756), bail général des terres d’Alsace et convention (1763), radiation de bail (1764), copie du bail général des terres d’Alsace (1770). Soumission des frères Blétry concernant les forges du comté de Belfort (1790). Fragment de visite à la forge (pages 125-148).

Date

1756-1790

Cote

3 E 347

Résultat n°51

Règlements particuliers des forêts communales de Belfort (1747). Rapports sur les délits commis dans les forêts communales et jugements de l’intendant pour les communes des bailliages de Belfort. Délits forestiers à Meroux, Saint-Dizier, Châtenois, Charmois, Chavanotte. Chasse à Belfort. Requêtes de particuliers pour réduction d’amendes pour délits forestiers dans les communes d’Auxelles-Bas et Valdoie. Délits forestiers à Lachapelle-sous-Chaux (1786). Violences contre le garde forestier de Vétrigne (1789).

Date

1747, 1779-1789

Cote

1 C 197

Résultat n°52

Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

Date

1772, 1783

Cote

1 C 9

Résultat n°53

Autorisations de plaider relatives à des contestations au sujet du droit de propriété sur des biens fonds réclamés par les communes de Bretagne, Etueffont-Bas, Giromagny, Meroux, Méziré, Morvillars, Reppe, Vellescot (1773-1790). Autorisations de plaider relatives à des contestations forestières à Anjoutey, Auxelles-Bas, Bretagne, Méziré, Morvillars, Offemont. Autorisations de plaider pour des anticipations à Bavilliers, Danjoutin, Giromagny, Vézelois (1771-1787). Autorisations de plaider pour des affaires de passages sur communaux à Cunelière, Fontenelle, Rougegoutte, Trétudans ; pour contestations sur droits d’eau à Angeot, Argiésans, Banvillars, Brebotte, Fontenelle, Saint-Germain, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Sermamagny et Vauthiermont (1770-1786).

Date

1770-1790

Cote

1 C 222

Résultat n°54

Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé : extrait du greffe.

Date

1790

Cote

3 E 1023

Résultat n°55

Comptes de tutelles.

Date

1755-1790

Cote

3 E 643

Résultat n°56

Aquisition, partage.- Procès-verbal de délimitation de forêt entre les villages de Lacollonge et de Phaffans. Partage des biens communaux entre les habitants de Lebetain. Partage et bornage de biens à Brebotte, Denney, Florimont, Saint-Germain, Grandvillars, Réchésy, Vourvenans. Acquisition, échange de maison et terres faits par les communes d’Angeot, Belfort, Bessoncourt, Bourogne, Florimont, Grandvillars, Petit-Croix et Valdoie.

Date

1771-1790

Cote

1 C 182

Résultat n°57
Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny (1773), Sevenans (1760-1790), Valdoie (1761).

8 medias

Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny (1773), Sevenans (1760-1790), Valdoie (1761).

Date

-

Cote

1 C 161

Résultat n°58

Droit d'Umgeld à Belfort.

Date

1756-1790

Cote

1 C 24

Résultat n°59

Officiers et charges. Traité du greffe et tabellionné de la seigneurie de Florimont : minute originale du tabellion du comté de Belfort (1779). Ordonnance du conseil souverain d’Alsace qui exempt le greffier-tabellion du comté de Belfort du logement des gens de guerre (1733). Offices de sergent seigneurial de la baronnie d’Altkirch (1769), du comté de Belfort (1767) : minutes du tabellion de Belfort (imprimés). Offices de maires du comté de Belfort et de la seigneurie de Delle, du comté de Ferrette, de la seigneurie d’Issenheim, de la seigneurie de Thann, office de procureur du Rosemont.

Date

1733-1790

Cote

3 E 35

Résultat n°60
Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son étendue. Plan du cours d'eau. Procès-verbaux de visites, plans et décisions de l'intendant concernant la demande de particuliers tendant à faire remettre la Savoureuse dans son ancien lit entre Sermamagny et la butte dite le Monceau à Valdoie. Travaux de redressement de la Savoureuse à Belfort et à Sevenans.

18 medias

Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son étendue. Plan du cours d'eau. Procès-verbaux de visites, plans et décisions de l'intendant concernant la demande de particuliers tendant à faire remettre la Savoureuse dans son ancien lit entre Sermamagny et la butte dite le Monceau à Valdoie. Travaux de redressement de la Savoureuse à Belfort et à Sevenans.

Date

1750-1790

Cote

1 C 174

Résultat n°61

Délivrance de bois. - Pièces et actes concernant la délivrance de bois aux fermiers généraux et autres: procès-verbal de récolement de balivage et délivrance de bail aux fermiers généraux.

Date

1770-1790

Cote

3 E 77

Résultat n°62

Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

Date

1710-1790

Cote

3 E 490

Résultat n°63

Registres des rapports des gardes forestiers.

Date

1737- 1790

Cote

3 E 635

Résultat n°64
Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.), Montreux-Château (1750, 1771), Novillars (1752), Roppe (1752) et Rougemont (1776).

3 medias

Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.), Montreux-Château (1750, 1771), Novillars (1752), Roppe (1752) et Rougemont (1776).

Date

-

Cote

1 C 160

Résultat n°65

Livraisons en bois. - Etat des bois que la duchesse accorde lors de son nouveau bail des usines (1770). Accord avec les fermiers pour les bois à leur délivrer pour l’exploitation des usines (1771), état des livraisons faites aux fermiers du bail Dubosc en conséquence du traité de 1771 (1789), état des bois délivrées en conformité du bail passé avec le sieur Rochard, fermier, et avec l’acte de rétrocession convenu entre ledit et le fermier précédent Dubosc pendant les années 1783-1789 (1789), états des livraisons de bois au sieur Rochard (1783-1790). Copie du marché des bois pour le sieur Robert, état des bois exploitables (1780). Mémoire sur les cantons de bois livrés à la forge (affaire Dubosc Rochard) (1783). Le sieur Dubosc ancien fermier général des domaines et forges contre le sieur Rochard fermier général actuel pour paiement de bois fournis par la duchesse de Mazarin, mémoire (vers 1787), bail du sieur Dubosc (1770).

Date

1770-1790

Cote

3 E 506

Résultat n°66

Procès-verbaux de martelage de bois au Farré à Anjoutey (1755), dans la goutte d’Ulysse [Malvaux] (1764), à Eloie (1754). Extrait du registre de l’assemblée de la municipalité d’Offemont sur la vaine pature (1790), copies d’ordonnances sur les forêts du haut Rosemont (XVIesiècle, copies de 1722).

Date

[XVIe siècle]-1790

Cote

3 E 814

Résultat n°67
Curages, redressement de ruisseaux à Bessoncourt, Courtelevant, Fontenelle, Giromagny et Réchésy : requêtes, procès-verbaux de visite, toisés, ordonnances.

2 medias

Curages, redressement de ruisseaux à Bessoncourt, Courtelevant, Fontenelle, Giromagny et Réchésy : requêtes, procès-verbaux de visite, toisés, ordonnances.

Date

1769-1790

Cote

1 C 179

Résultat n°68

Autorisations de plaider pour paiement de la taille et de rentes foncières à Giromagny, Morvillars, Lepuix, Sermamagny (1779-1787) ; sur le droit d’accise et d’umgeldt à Belfort (1787). Autorisations de plaider pour des droits seigneuriaux à Chèvremont, Grandvillars, Méziré, Morvillars (1771-1775). Autorisations de plaider diverses affaires accordées aux communes d’Auxelles-Bas, Bavilliers, Belfort, Bermont, Eschêne, Etueffont-Haut, Florimont, Fontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Larivière, Lagrange, Lamadeleine, Phaffans, Petitefontaine, Sermamagny, Suarce, Trétudans, Vellescot, Vourvenans (1770-1781). Autorisations de plaider pour diverses causes accordées par l’intendance aux communes d’Anjoutey, Auxelles-Haut, Bourg, Chaux, Eguenigue, Essert, Etueffont, Florimont, Menoncourt, Meroux, Morvillars, Novillars, Roppe, Sermamagny, Trétudans, Villars-le-Sec, Vézelois et Vourvenans (1770-1790).

Date

1770-1790

Cote

1 C 223

Résultat n°69

Règlements.

Date

1747, 1761, 1783

Cote

1 C 190

Résultat n°70
Châtenois (1780), Essert (1780), Etueffont-Bas (1783), Eschêne (1788), Fontenelle (1781), Foussemagne (1789), Froidefontaine (1750), Giromagny (1776) et Grandvillars (1784).

6 medias

Châtenois (1780), Essert (1780), Etueffont-Bas (1783), Eschêne (1788), Fontenelle (1781), Foussemagne (1789), Froidefontaine (1750), Giromagny (1776) et Grandvillars (1784).

Date

-

Cote

1 C 159

Résultat n°71

Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

Date

22 mars 1774-2 mai 1790

Cote

3 E 636

Résultat n°72

Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

Date

Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

Cote

3 E 637

Résultat n°73
Fontaine (1782-1790), Lachapelle-sous-Chaux (1778-1781), Montreux-Château (1782), Novillars (1768-1773), Pérouse (avec deux plans, 1776-1777), Suarce (1782-1784).

2 medias

Fontaine (1782-1790), Lachapelle-sous-Chaux (1778-1781), Montreux-Château (1782), Novillars (1768-1773), Pérouse (avec deux plans, 1776-1777), Suarce (1782-1784).

Date

-

Cote

1 C 218

Résultat n°74

1738-1789

Date

-

Cote

1 C 212

Résultat n°75

Bermont.

Date

1722-1789

Cote

3 E 172

Résultat n°76

Offices et baux des revenus. - Requête des bourgeois de Giromagny à la duchesse contre l’institution du nouveau maire (s.d., [fin XVIIIesiècle]). Copie de charge de gouverneur du Rosemont (1586, copie [XVIesiècle]). Baux des revenus du comté du Rosemont (1763, 1734, minutes), sous bail des tailles et rentes du haut-Rosemont (1719, minute). Supplication d’Adam Roy pour conserver la charge du lieutenant du Rosemont [allemand] (s.d.). Copie des provisions du sieur Cathieny, garde des bois de la duchesse (1744). Provision de lieutenant du Rosemont par l’archiduc [allemand, mauvais état, nom com, avec le détail de ses principales fonctions] (1577), traité de sergent du Rosemont (1770), copie du bail général du comté du Rosemont (1763). Traité pour la survivance de l’office de bailli du comté du Rosemont en faveur de M Delaporte (1775). Mémoire au conseil Souverain d’Alsace de M de Ferrette d’Auxelles-Bas contre Maurice Anne de Grimaldi duc de Valentinois, pour droit de juridiction sur des sujets de sa seigneurie habitant Auxelles-Haut (1789).

Date

1577-1789

Cote

3 E 724

Résultat n°77

Etueffont-Bas.

Date

1771-1789

Cote

3 E 601

Résultat n°78

Vauthiermont. - Copie de soumission par Nicolas Vittet de Vauthiermont au profit de M Vitel, curé de Lachapelle (1789, copie s.d.). Etats des rentes et revenus dans la commune de Vauthiermont (1780). Chapelle de Vauthiermont : copie de requête du couvent de Schoenensteinbach contre les officiers de Belfort pour réparations à faire à la chapelle [allemand], avec réponse des officiers (1581), titres [allemand] (1581). Avis à la Régence sur le nommé A Cravey pour être mainmortable qui s’est établi à Vauthiermont [allemand] (1605).

Date

1581-1789

Cote

3 E 391

Résultat n°79

Evette.

Date

1774-178

Cote

3 E 603

Résultat n°80

1729-1749

Date

-

Cote

1 C 207