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Résultat n°1

Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard à propos des sujets de Châtenois et de Dorans : mémoire, correspondance.

Date

1705-1716

Cote

1 C 1

Résultat n°2

« 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres relatifs au prieuré de Châtenois dressé en vue de la rédaction d’un mémoire à l’intendant Vanolles.

Date

[vers 1744-1750]

Cote

1 C 2

Résultat n°3

Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture du fief de la Mothe à Angeot. Règlement pour la jouissance des biens communaux par les habitants des communes de Rechotte.

Date

1755

Cote

1 C 3

Résultat n°4

« Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies de titres de 1413 à 1617 effectuées en 1756.

Date

1756

Cote

1 C 4

Résultat n°5

Ordonnances et règlements sur les assemblées communales à Réchésy, Vourvenans et Grosmagny.

Date

1708-1789

Cote

1 C 5

Résultat n°6

Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts et bourgmestres à Anjoutey, Auxelles-Haut, Belfort, Danjoutin, Eloie, Florimont, Fontaine, Foussemagne, Menoncourt, Meroux, Mésiré, Morvillars, Réchésy, Reppe, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Urcerey.

Date

1724-1788

Cote

1 C 6

Résultat n°7

Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron, Bourg, Courcelles, Courtelevant, Delle, Étueffont, Evette, Faverois, Florimont, Lebetain, Moval, Phaffans et Valdoie.

Date

-

Cote

1 C 7

Résultat n°8

Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Charmois, Châtenois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelle, Courtelevant, Danjoutin, Evette, Fontaine, Frais, Giromagny, Grandvillars, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Rechesy, Romagny, Sermagny, Urcerey et Vauthiermont.

Date

-

Cote

1 C 8

Résultat n°9

Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

Date

1772, 1783

Cote

1 C 9

Résultat n°10

Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles par le curé de Florimont pour perception de dîmes.

Date

1771

Cote

1 C 10

Résultat n°11

Contestation au sujet de leurs limites des communes de Méziré, Morvillars et Bourogne : extrait d'inventaire d'archives.

Date

1788

Cote

1 C 11

Résultat n°12

Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).

Date

1723-1780

Cote

1 C 12

Résultat n°13

Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans et Vourvenans : délibérations des communautés, témoignages.

Date

1778-1783

Cote

1 C 13

Résultat n°14

Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers, Belfort, Bourogne, Faverois, Giromagny, Lepuix, Morvillars, Méziré, Réchésy, Vézelois et Vourvenans.

Date

1771-1787

Cote

1 C 14

Résultat n°15

Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

Date

1784

Cote

1 C 15

Résultat n°16

Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

Date

1753-1754

Cote

1 C 16

Résultat n°17

Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld et de grenier à sel à Florimont. Débit de vin à Belfort (1753), Florimont (1752-1753), Etueffont (1779-1780).

Date

1752-1780

Cote

1 C 17

Résultat n°18

Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

Date

1755-1773

Cote

1 C 18

Résultat n°19

Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil d’Etat qui autorise la ville de Belfort à établir un droit d’octroi. Ordonnance sur la vente de vin à Belfort.

Date

1740-1759

Cote

1 C 19

Résultat n°20

Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de Delle, Florimont, Grandvillars dans la perception du péage.

Date

1749

Cote

1 C 20

Résultat n°21

Morvillars, vente du droit de péage. Florimont, contestation au sujet du droit de péage.

Date

1716-1770

Cote

1 C 21

Résultat n°22

Octroi à Belfort - Défense de débiter aucune eau de vie en détail dans les environs de Belfort, sans la permission du subdélégué. Arrêt du conseil d’Etat qui maintient la ville de Belfort pour la perception des droits d’octroi pour terminer la construction de l’église. Rétablissement des droits sur le grain à Belfort.

Date

1728-1784

Cote

1 C 22

Résultat n°23

Octroi à Giromagny - Ordonnance de l’intendant qui maintient quatre foires à Giromagny. Etat du produit des octrois à Giromagny.

Date

1757-1763

Cote

1 C 23

Résultat n°24

Droit d'Umgeld à Belfort.

Date

1756-1790

Cote

1 C 24

Résultat n°25

Sages femmes : nomination, traitement. Lettre du curé de Fontaine et de M. Noblat à M. Desmarais demandant des médicaments pour les habitants des campagnes. Giromagny : demande de médicaments.

Date

1764-1787

Cote

1 C 25

Résultat n°26

Décision de l’intendant ordonnant la démolition d’un mur entre deux maisons à Belfort.

Date

1742

Cote

1 C 26

Résultat n°27

Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

Date

1731-1774

Cote

1 C 27

Résultat n°28

Mendicité, entrée et sorties du dépôt de Belfort : correspondance.

Date

1762-1773

Cote

1 C 28

Résultat n°29

Fixation du prix du grain vendu sur les marchés de Belfort. Etat des grains déposés dans les granges de Vauthiermont.

Date

1732-1772

Cote

1 C 29

Résultat n°30

Ordonnances sur les haras.

Date

1758

Cote

1 C 30

Résultat n°31

Etats de population, dénombrement des chevaux et des bœufs du bailliage de Belfort.

Date

1774-1776

Cote

1 C 31

Résultat n°32

Ordonnance relative à l’entretien des troupeaux de Bavilliers, Courtelevant, Dorans, Morvillars, Pérouse.

Date

1780-1788

Cote

1 C 32

Résultat n°33

Etats des bestiaux du bailliage de Belfort attaqués et morts de l’épizootie. Etats des chevaux provenant des équipages des vivres placés chez des agriculteurs du bailliage de Belfort. Epizootie à Florimont (1755), à Bretagne (1754).

Date

1754-1755

Cote

1 C 33

Résultat n°34

Etablissement d’une manufacture de bonneterie à Belfort – Morvillars : requête, mémoire, correspondance.

Date

1762-1768

Cote

1 C 34

Résultat n°35

Tarif général des ouvrages en granites, porphyres de la manufacture de Giromagny : imprimé (s.d). Requête des négociants de Belfort au roi contre la taxation sur le roulage (transport) des marchandises (1782). Permission accordée aux habitants de Grosmagny d’exporter à Bâle des écorces de chêne préparées pour la tannerie (1784).

Date

[1782-1784]

Cote

1 C 35

Résultat n°36

Maîtres de poste de Belfort, Delle, Lachapelle : nomination, démission, privilèges. Demandes des maîtres de poste à propos de la distance entre les postes de Belfort et de Frayet sur la route de Belfort à Paris. Imposition des maîtres de poste de Belfort et Delle.

Date

1750-1786

Cote

1 C 36

Résultat n°37

Mandements de paiement des impositions des communes de Lachapelle-sous-Chaux, Salbert.

Date

1765

Cote

1 C 37

Résultat n°38

Capitation - Répartition d’impositions dans les bailliages de Belfort. Rôles des sommes qui devaient être payées pour la capitation par les communes du bailliage de Belfort (1715). Imposition de la ville de Delle (1785). Imposition du vingtième : états de répartition par communes pour le bailliage de Belfort (1780-1788). Florimont : litige avec M. de Ferrette (1720-1723). Etats des Suisses du bailliage de Belfort et de leurs impositions sur les biens fonciers (1759). Ordre de procéder à une nouvelle estimation générale des biens des habitants de Menoncourt pour mieux répartir la taxe (1744). Condamnation des jésuites d’Ensisheim par l’intendant à payer les impositions de la communauté sur le pied de la moitié, pour leurs biens à Grosne (1719). Requête des habitants de Grandvillars demandant que Pierre François de la Bassinière, seigneur du lieu, soit contraint de payer les deniers royaux pour ses biens de roture (1731-1733). Réduction d’imposition d’un particulier d’Angeot (1744). Lettre aux magistrats de Belfort relative au paiement de l’abonnement (1774). Procès entre les communautés d’Offemont et de Pérouse au sujet des tailles seigneuriales (1741). Plaintes de nobles au sujet de leur imposition par la ville de Belfort (1744). Contestation entre les communes de Banvillars et différents nobles ou abbayes sur les biens du fief de Landenberg (1745-1790).

Date

1719-1788

Cote

1 C 38

Résultat n°39

Don gratuit payé par la ville de Belfort (1760-1767). Pièces justificatives des comptes de l’imposition du don gratuit de la ville de Belfort.

Date

1760-1767

Cote

1 C 39

Résultat n°40
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Andelnans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 40

Résultat n°41
Angeot : minute et mise au net.

2 medias

Angeot : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 41

Résultat n°42
Anjoutey : minute et mise au net.

2 medias

Anjoutey : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 42

Résultat n°43
Argiésans : minute et mise au net.

2 medias

Argiésans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 43

Résultat n°44
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Bas : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 44

Résultat n°45
Auxelles-Haut : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Haut : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 45

Résultat n°46
Banvillars : minute et mise au net.

2 medias

Banvillars : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 46

Résultat n°47
Bavilliers : minute.

1 media

Bavilliers : minute.

Date

-

Cote

1 C 47

Résultat n°48
Belfort : minute et mise au net.

2 medias

Belfort : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 48

Résultat n°49
Bermont : minute et mise au net.

2 medias

Bermont : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 49

Résultat n°50
Bessoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Bessoncourt : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 50

Résultat n°51
Bethonvilliers : minute et mise au net.

2 medias

Bethonvilliers : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 51

Résultat n°52
Boron : minute et mise au net.

2 medias

Boron : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 52

Résultat n°53
Botans : minute et mise au net.

2 medias

Botans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 53

Résultat n°54
Bourogne : minute et mise au net.

2 medias

Bourogne : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 54

Résultat n°55
Brebotte : minute (1762), mise au net.

2 medias

Brebotte : minute (1762), mise au net.

Date

-

Cote

1 C 55

Résultat n°56
Bretagne : mise au net.

1 media

Bretagne : mise au net.

Date

-

Cote

1 C 56

Résultat n°57
Buc : minute et mise au net.

2 medias

Buc : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 57

Résultat n°58
Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

2 medias

Châtenois-les-Forges : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 58

Résultat n°59
Chaux : minute et mise au net.

2 medias

Chaux : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 59

Résultat n°60
Chavanatte : minute et mise au net.

2 medias

Chavanatte : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 60

Résultat n°61
Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

2 medias

Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 61

Résultat n°62
Chèvremont : minute et mise au net.

2 medias

Chèvremont : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 62

Résultat n°63
Courcelles : minute et mise au net.

2 medias

Courcelles : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 63

Résultat n°64
Courtelevant : minute et mise au net.

2 medias

Courtelevant : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 64

Résultat n°65
Cravanche : minute et mise au net.

2 medias

Cravanche : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 65

Résultat n°66
Croix : minute et mise au net.

2 medias

Croix : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 66

Résultat n°67
Cunelières : minute et mise au net.

2 medias

Cunelières : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 67

Résultat n°68
Danjoutin : minute et mise au net.

2 medias

Danjoutin : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 68

Résultat n°69
Delle : minute et mise au net.

2 medias

Delle : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 69

Résultat n°70
Denney : minute et mise au net.

2 medias

Denney : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 70

Résultat n°71
Dorans : minute et mise au net.

2 medias

Dorans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 71

Résultat n°72
Eguenigue : minute et mise au net.

2 medias

Eguenigue : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 72

Résultat n°73
Eloie : minute et mise au net.

2 medias

Eloie : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 73

Résultat n°74
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

2 medias

Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 74

Résultat n°75
Essert : minute et mise au net.

2 medias

Essert : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 75

Résultat n°76
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Etueffont-Bas : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 76

Résultat n°77
Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

3 medias

Etueffont-Haut : minute, deux mises au net.

Date

-

Cote

1 C 77

Résultat n°78
Evette : minute et mise au net.

2 medias

Evette : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 78

Résultat n°79
Faverois : minute et mise au net.

2 medias

Faverois : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 79

Résultat n°80
Fêches-l'Eglise : minute.

1 media

Fêches-l'Eglise : minute.

Date

-

Cote

1 C 80