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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard à propos des sujets de Châtenois et de Dorans : mémoire, correspondance.
Cote
1 C 1
 Date
1705-1716
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Affaires étrangères
  • Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard...
Résultat n°2

« 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres relatifs au prieuré de Châtenois dressé en vue de la rédaction d’un mémoire à l’intendant Vanolles.
Cote
1 C 2
 Date
[vers 1744-1750]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Affaires étrangères
  • « 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres...
Résultat n°3

Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture du fief de la Mothe à Angeot. Règlement pour la jouissance des biens communaux par les habitants des communes de Rechotte.
Cote
1 C 3
 Date
1755
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Fiefs, vassalité
  • Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture...
Résultat n°4

« Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies de titres de 1413 à 1617 effectuées en 1756.
Cote
1 C 4
 Date
1756
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Règlements
  • « Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies...
Résultat n°5

Ordonnances et règlements sur les assemblées communales à Réchésy, Vourvenans et Grosmagny.
Cote
1 C 5
 Date
1708-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Règlements
  • Ordonnances et règlements sur les assemblées communales...
Résultat n°6

Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts et bourgmestres à Anjoutey, Auxelles-Haut, Belfort, Danjoutin, Eloie, Florimont, Fontaine, Foussemagne, Menoncourt, Meroux, Mésiré, Morvillars, Réchésy, Reppe, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Urcerey.
Cote
1 C 6
 Date
1724-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Magistrats et conseillers
  • Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts...
Résultat n°7

Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron, Bourg, Courcelles, Courtelevant, Delle, Étueffont, Evette, Faverois, Florimont, Lebetain, Moval, Phaffans et Valdoie.
Cote
1 C 7
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Magistrats et conseillers
  • Bourgeois.
  • Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron,...
Résultat n°8

Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Charmois, Châtenois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelle, Courtelevant, Danjoutin, Evette, Fontaine, Frais, Giromagny, Grandvillars, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Rechesy, Romagny, Sermagny, Urcerey et Vauthiermont.
Cote
1 C 8
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Magistrats et conseillers
  • Bourgeois.
  • Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort,...
Résultat n°9

Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.
Cote
1 C 9
 Date
1772, 1783
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
  • Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.
Résultat n°10

Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles par le curé de Florimont pour perception de dîmes.
Cote
1 C 10
 Date
1771
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
  • Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles...
Résultat n°11

Contestation au sujet de leurs limites des communes de Méziré, Morvillars et Bourogne : extrait d'inventaire d'archives.
Cote
1 C 11
 Date
1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Délimitations des subdélégations, bailliages, communes
  • Contestation au sujet de leurs limites des communes...
Résultat n°12

Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).
Cote
1 C 12
 Date
1723-1780
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Affaires religieuses
  • Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...
Résultat n°13

Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans et Vourvenans : délibérations des communautés, témoignages.
Cote
1 C 13
 Date
1778-1783
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Affaires religieuses
  • Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans...
Résultat n°14

Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers, Belfort, Bourogne, Faverois, Giromagny, Lepuix, Morvillars, Méziré, Réchésy, Vézelois et Vourvenans.
Cote
1 C 14
 Date
1771-1787
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Education
  • Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers,...
Résultat n°15

Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.
Cote
1 C 15
 Date
1784
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Education
  • Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.
Résultat n°16

Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.
Cote
1 C 16
 Date
1753-1754
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Assistance et hôpitaux
  • Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.
Résultat n°17

Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld et de grenier à sel à Florimont. Débit de vin à Belfort (1753), Florimont (1752-1753), Etueffont (1779-1780).
Cote
1 C 17
 Date
1752-1780
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld...
Résultat n°18

Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.
Cote
1 C 18
 Date
1755-1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.
Résultat n°19

Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil d’Etat qui autorise la ville de Belfort à établir un droit d’octroi. Ordonnance sur la vente de vin à Belfort.
Cote
1 C 19
 Date
1740-1759
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil...
Résultat n°20

Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de Delle, Florimont, Grandvillars dans la perception du péage.
Cote
1 C 20
 Date
1749
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de...
Résultat n°21

Morvillars, vente du droit de péage. Florimont, contestation au sujet du droit de péage.
Cote
1 C 21
 Date
1716-1770
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Morvillars, vente du droit de péage. Florimont, contestation...
Résultat n°22

Octroi à Belfort - Défense de débiter aucune eau de vie en détail dans les environs de Belfort, sans la permission du subdélégué. Arrêt du conseil d’Etat qui maintient la ville de Belfort pour la perception des droits d’octroi pour terminer la construction de l’église. Rétablissement des droits sur le grain à Belfort.
Cote
1 C 22
 Date
1728-1784
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Octroi à Belfort - Défense de débiter aucune eau de...
Résultat n°23

Octroi à Giromagny - Ordonnance de l’intendant qui maintient quatre foires à Giromagny. Etat du produit des octrois à Giromagny.
Cote
1 C 23
 Date
1757-1763
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Octroi à Giromagny - Ordonnance de l’intendant qui...
Résultat n°24

Droit d'Umgeld à Belfort.
Cote
1 C 24
 Date
1756-1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Vente de vin (umgeld), magasins à sel, foires, péages
  • Droit d'Umgeld à Belfort.
Résultat n°25

Sages femmes : nomination, traitement. Lettre du curé de Fontaine et de M. Noblat à M. Desmarais demandant des médicaments pour les habitants des campagnes. Giromagny : demande de médicaments.
Cote
1 C 25
 Date
1764-1787
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Hygiène, Santé
  • Sages femmes : nomination, traitement. Lettre du curé...
Résultat n°26

Décision de l’intendant ordonnant la démolition d’un mur entre deux maisons à Belfort.
Cote
1 C 26
 Date
1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Hygiène, Santé
  • Décision de l’intendant ordonnant la démolition d’un...
Résultat n°27

Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.
Cote
1 C 27
 Date
1731-1774
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Mendicité, prisons
  • Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...
Résultat n°28

Mendicité, entrée et sorties du dépôt de Belfort : correspondance.
Cote
1 C 28
 Date
1762-1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Mendicité, prisons
  • Mendicité, entrée et sorties du dépôt de Belfort :...
Résultat n°29

Fixation du prix du grain vendu sur les marchés de Belfort. Etat des grains déposés dans les granges de Vauthiermont.
Cote
1 C 29
 Date
1732-1772
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Subsistance, Agriculture
  • Surveillance des grains
  • Fixation du prix du grain vendu sur les marchés de...
Résultat n°30

Ordonnances sur les haras.
Cote
1 C 30
 Date
1758
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Subsistance, Agriculture
  • Haras, troupeaux, épizooties
  • Ordonnances sur les haras.
Résultat n°31

Etats de population, dénombrement des chevaux et des bœufs du bailliage de Belfort.
Cote
1 C 31
 Date
1774-1776
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Subsistance, Agriculture
  • Haras, troupeaux, épizooties
  • Etats de population, dénombrement des chevaux et des...
Résultat n°32

Ordonnance relative à l’entretien des troupeaux de Bavilliers, Courtelevant, Dorans, Morvillars, Pérouse.
Cote
1 C 32
 Date
1780-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Subsistance, Agriculture
  • Haras, troupeaux, épizooties
  • Ordonnance relative à l’entretien des troupeaux de...
Résultat n°33

Etats des bestiaux du bailliage de Belfort attaqués et morts de l’épizootie. Etats des chevaux provenant des équipages des vivres placés chez des agriculteurs du bailliage de Belfort. Epizootie à Florimont (1755), à Bretagne (1754).
Cote
1 C 33
 Date
1754-1755
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Subsistance, Agriculture
  • Haras, troupeaux, épizooties
  • Etats des bestiaux du bailliage de Belfort attaqués...
Résultat n°34

Etablissement d’une manufacture de bonneterie à Belfort – Morvillars : requête, mémoire, correspondance.
Cote
1 C 34
 Date
1762-1768
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Commerce et industrie
  • Etablissement d’une manufacture de bonneterie à Belfort...
Résultat n°35

Tarif général des ouvrages en granites, porphyres de la manufacture de Giromagny : imprimé (s.d). Requête des négociants de Belfort au roi contre la taxation sur le roulage (transport) des marchandises (1782). Permission accordée aux habitants de Grosmagny d’exporter à Bâle des écorces de chêne préparées pour la tannerie (1784).
Cote
1 C 35
 Date
[1782-1784]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Commerce et industrie
  • Tarif général des ouvrages en granites, porphyres de...
Résultat n°36

Maîtres de poste de Belfort, Delle, Lachapelle : nomination, démission, privilèges. Demandes des maîtres de poste à propos de la distance entre les postes de Belfort et de Frayet sur la route de Belfort à Paris. Imposition des maîtres de poste de Belfort et Delle.
Cote
1 C 36
 Date
1750-1786
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Postes et messageries
  • Maîtres de poste de Belfort, Delle, Lachapelle : nomination,...
Résultat n°37

Mandements de paiement des impositions des communes de Lachapelle-sous-Chaux, Salbert.
Cote
1 C 37
 Date
1765
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Mandements de paiement des communes
  • Mandements de paiement des impositions des communes...
Résultat n°38

Capitation - Répartition d’impositions dans les bailliages de Belfort. Rôles des sommes qui devaient être payées pour la capitation par les communes du bailliage de Belfort (1715). Imposition de la ville de Delle (1785). Imposition du vingtième : états de répartition par communes pour le bailliage de Belfort (1780-1788). Florimont : litige avec M. de Ferrette (1720-1723). Etats des Suisses du bailliage de Belfort et de leurs impositions sur les biens fonciers (1759). Ordre de procéder à une nouvelle estimation générale des biens des habitants de Menoncourt pour mieux répartir la taxe (1744). Condamnation des jésuites d’Ensisheim par l’intendant à payer les impositions de la communauté sur le pied de la moitié, pour leurs biens à Grosne (1719). Requête des habitants de Grandvillars demandant que Pierre François de la Bassinière, seigneur du lieu, soit contraint de payer les deniers royaux pour ses biens de roture (1731-1733). Réduction d’imposition d’un particulier d’Angeot (1744). Lettre aux magistrats de Belfort relative au paiement de l’abonnement (1774). Procès entre les communautés d’Offemont et de Pérouse au sujet des tailles seigneuriales (1741). Plaintes de nobles au sujet de leur imposition par la ville de Belfort (1744). Contestation entre les communes de Banvillars et différents nobles ou abbayes sur les biens du fief de Landenberg (1745-1790).
Cote
1 C 38
 Date
1719-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Collecte, répartition
  • Capitation - Répartition d’impositions dans les bailliages...
Résultat n°39

Don gratuit payé par la ville de Belfort (1760-1767). Pièces justificatives des comptes de l’imposition du don gratuit de la ville de Belfort.
Cote
1 C 39
 Date
1760-1767
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Don gratuit
  • Don gratuit payé par la ville de Belfort (1760-1767)....
Résultat n°40
Andelnans : minute et mise au net.

2 medias

Andelnans : minute et mise au net.
Cote
1 C 40
 Date- Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Andelnans : minute et mise au net.