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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan de la route de Belfort à Paris.

1 media

Plan de la route de Belfort à Paris.
Cote
1 C 167
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Routes
  • Grandes Routes
  • Plan de la route de Belfort à Paris.
Résultat n°2

Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort pour différer son cens (1629). Reconnaissance et acte de transport d’une rente annuelle de 4 florins de Bâle due à la seigneurie de Belfort affecté à un chesal et maison à Lachapelle-Sous-Chaux (1667).Mme de Beauregard et son fermier au Rosemont contre Picquet de Lachapelle et M de Foussemagne pour paiement de taille et rente seigneuriale (1743).
Cote
3 E 705
 Date
1629-1743
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Cens, tailles et rentes
  • Requête de Nicolas Hay d’Eloie au gouverneur de Belfort...
Résultat n°3

Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).
Cote
3 E 389
 Date
1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté d'Angeot
  • Mairie d'Angeot
  • Angeot
  • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Résultat n°4

Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).
Cote
3 E 247
 Date
1656-1664
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Classement par droits
  • Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...
Résultat n°5

Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).
Cote
3 E 779
 Date
1662-1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...
Résultat n°6

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.
Cote
3 E 1034
 Date
1790
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
  • Comté de Ferrette
  • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...
Résultat n°7

1590-1594
Cote
3 E 774
 Date
1590-1594
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Registres de compte des mines [allemand].
  • 1590-1594
Résultat n°8

1606
Cote
3 E 283
 Date
1606
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Biens fonciers
  • Comptes
  • Comptes généraux
  • Registres de comptes sur les rentes et revenus de la...
  • 1606
Résultat n°9

Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard maître des eaux et forêts du roi et Jacques Dupin prévôt des mines de Giromagny pour fourniture de minerai d’argent et de cuivre aux fonderie de Giromagny (1700), état de production des minerais de Cologne, Harpelin et Litarge (1700), état des mines de plomb provenant de la montagne Saint-Nicolas les Steinbach (1702).
Cote
3 E 789
 Date
1700-1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Mines de Steinbach [Haut-Rhin]. - Traité entre Bachelard...
Résultat n°10

Etat et inventaire de titres produits à la commission des fiefs par la maison de Mazarin : copie de testament du cardinal (s.d), rapport sur les fiefs possédés par la maison de Mazarin relevant de la couronne de France (1763), bordereaux de remise de titres à la commission de confection d’état général des fiefs d’Alsace relevant de la couronne (1756-1758).
Cote
3 E 21
 Date
1756-1763
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Archives
  • Etat et inventaire de titres produits à la commission...
Résultat n°11

Dénombrement des maisons et héritages dépendant du fief de la Roydia, château et forteresse de Belfort, appartenant aux sieurs de Montjoie, à Danjoutin, Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse ; dénombrement par le Grand maire de l’Assise sur ordre de la régence dans le cadre d’une enquête sur la seigneurie de Montjoie.
Cote
3 E 419
 Date
1579
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Grande Mairie de l'Assise
  • Mairie de Chèvremont
  • Dénombrement des maisons et héritages dépendant du...
Résultat n°12

27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667
Cote
3 E 151
 Date
1665-1667
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Protocoles
  • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
  • 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667
Résultat n°13

Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.
Cote
1 C 27
 Date
1731-1774
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Economie
  • Mendicité, prisons
  • Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...
Résultat n°14

Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de Saint-André contre le duc de Mazarin pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (1715), copie traduite d’une ordonnance de l’archiduc entre M de Ferrette et son receveur contre André Plantat de Delle procureur de la chambre d’Autriche pour droit de faire publier annuellement des défenses de coupes de bois à Saint-André (1616, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Le duc de Mazarin contre de Barbaud pour tirage de mines à Saint-André : épave (1699). Le duc de Mazarin contre Béat André de Ferrette pour juridiction de la seigneurie de Saint-André : extraits de pièces de procédure, mémoires (1713-1716) ; Extrait du registre des audiences judiciaires de la ville et de la seigneurie de Delle sur des sujets de Saint-André (1693-1700, copies de 1714). Le duc de Mazarin contre M. de Ferrette pour possession de la seigneurie de Saint-André : mémoire (s.d., [vers 1717-1720]).
Cote
3 E 984
 Date
1566-vers 1720
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Justice et tabellionné
  • Basses justices
  • Seigneurie de Saint-André
  • Titres en allemand (1566). M de Ferrette seigneur de...
Résultat n°15

Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. - Délit de pâture dans la forêt seigneuriale, contre des particuliers puis la communauté d’Angeot : rapport, assignation, correspondance (1730). Le procureur fiscal et les officiers du bailliage contre les habitants de la communauté d’Angeot pour dégradations à la forêt seigneuriale [droit de pâture non reconnu] : inventaire de production (1733).
Cote
3 E 387
 Date
1730-1733
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté d'Angeot
  • Mairie d'Angeot
  • Angeot
  • Bois de la seigneurie d’Angeot et de Saint-Cosme. -...
Résultat n°16

Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises et des journées de travail (1746), états de paiement des ouvriers de Saint-Pierre (1746-1748). Etats de paiement des ouvriers de Saint-Pierre, Saint André, Saint Daniel et des charbonniers (1746-1748), correspondance (1750-1752), dont avec le curé de Fresse pour réclamer son paiement de métal pour faire des cloches (1751-1752), correspondance et billets de péage, de la forge de Belfort relative aux envois de fonte et fers pour l’usage des mines (1749-1750).
Cote
3 E 799
 Date
1746-1752
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Etat de la machine de Saint-Pierre et des marchandises...
Résultat n°17

Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté, reconnaissance de cens, dont titres en allemand (1598-1668). Ordonnance de renouveler les cens perpétuels à Chèvremont (1610). Lettre de J.J. Maigray d’Angeot aux gouverneurs et officiers de Belfort au sujet d’Antoine Petitjean de Chèvremont retenu en prison, et pour les renseigner sur les démarches qu’il a faites dans cette affaire (1629).
Cote
3 E 420
 Date
1598-1629
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Grande Mairie de l'Assise
  • Mairie de Chèvremont
  • Chèvremont et Bessoncourt : requête de la communauté,...
Résultat n°18

1613
Cote
3 E 142
 Date
1613
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Protocoles
  • Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
  • 1613
Résultat n°19

Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).
Cote
3 E 238
 Date
1574-[XVIIIe siècle]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Généralités
  • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...
Résultat n°20

Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey contre le curé pour droit de fouage dans les bois de ladite communauté.
Cote
3 E 831
 Date
1608, copies de 1740
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Titres
  • Droits d’usage des communautés
  • Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey...
Résultat n°21

Cravanche.
Cote
3 E 179
 Date
1768-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
  • Comptes des communautés
  • Cravanche.
Résultat n°22

Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des pièces taillables à M de Ferrette au finage de Lepuix-Gy (1657). Contestation pour la coupe d’un bois près la mine Saint-Jean à Auxelles-Haut entre M de Ferrette et M de Mazarin : assignations (1717, 1739). Mémoire pour Mme de Duras contre M de Ferrette sur des droits de justice à Auxelles-Haut et Lepuix (vers 1749). Contestations au sujet de limites entre les seigneuries à Auxelles-Haut : assignations, rapports de gardes (1718-1738).
Cote
3 E 628
 Date
1657-1739
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
  • Lepuix, seigneurie de Ferrette : renouvellements des...
Résultat n°23

juin -16 décembre 1659
Cote
3 E 146
 Date
1659
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Protocoles
  • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
  • juin -16 décembre 1659
Résultat n°24

Fonderie. - Quittances de l’éprouveur des mines de plomb de Steinbach livré à la fonderie du Puix (1702), état de marchandises délivrées pour la fonderie (1702), état des mines de plomb provenant de Steinbach (1702), état des billons faits dans la fonderie depuis 1702 (1703). Quittances pour livraison de suif, état de frais pour réparations aux soufflets, rente des fondeurs (1702). Etats de billons d’argent des mines de Giromagny remis à la Monnaie de Strasbourg (1702-1704).
Cote
3 E 791
 Date
1702-1704
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Fonderie. - Quittances de l’éprouveur des mines de...
Résultat n°25

Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes et revenus appartenant à la seigneurie de Delle.
Cote
3 E 914
 Date
1737
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Impositions par types
  • Colonges
  • Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes...
Résultat n°26

Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).
Cote
1 C 12
 Date
1723-1780
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Intendance d'Alsace
  • Administration générale
  • Municipalités, communes
  • Affaires religieuses
  • Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...
Résultat n°27

Bail des domaines, revenus des mines et forges de Belfort (1691, 1737, 1744, 1753).
Cote
3 E 296
 Date
1691-1753
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Biens fonciers
  • Baux
  • Baux généraux
  • Bail des domaines, revenus des mines et forges de Belfort...
Résultat n°28

Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.
Cote
3 E 582
 Date
1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...
Résultat n°29

Etat et renouvellement des batz ou cens foncières dues annuellement à Giromagny, mouvantes de la justice des mines (1682), renouvellement des tailles de la mairie de Vezelois et Meroux (s.d.). Lachapelle : sollicitations de Litot concernant la jouissance du bois de la Haye (1600), demande de renouvellement d’inventaire de biens (1754), état des maisons construites et qui doivent la corvée et la poule (après 1745), verbal de déclaration des sujets de Roppe (1742). Botans : copie de franchise (1611, copie [XVIIIe siècle]).
Cote
3 E 703
 Date
1600-1754
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Cens, tailles et rentes
  • Etat et renouvellement des batz ou cens foncières dues...
Résultat n°30

Recolement des Grands Bois (1740), des bois du Ballon à l’usage des forges (1740). Sommation pour inventaire des papiers à la forge de Belfort (1751). Traité pour livrer du charbon (1667), cahier des charge pour bail des fourneaux de Belfort et Châtenois (1674), visite de la halle à charbon et du fourneau de Belfort et adjudication (1694), sommation du directeur des forges aux fermiers généraux pour fourniture de bois pour réparation aux forges (1703), état des réparation à faire par le duc de Mazarin aux forges de Belfort, Châtenois, Béthonvilliers, sommation du directeur des forges (1710), copies de visite de la forge (1746-1747), transaction sur le fourneau de Béthonvilliers (1767), visite du fourneau de Béthonvilliers (1747), déclaration relative à des réparations à faire à la forge de Belfort (1767), procès-verbal concernant des dégats occasionnés à la forge de Belfort (1701).
Cote
3 E 322
 Date
1667-1767
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Biens fonciers
  • Bâtiments et fonds seigneuriaux
  • Visites générales
  • Recolement des Grands Bois (1740), des bois du Ballon...
Résultat n°31

Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera en 1765 (s.d.). Etats des recettes de toute nature dus à la recette seigneuriale de Delle (1782-1788).
Cote
3 E 998
 Date
Vers 1765-1788
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Biens fonciers
  • Comptes
  • Pièces de comptes
  • Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera...
Résultat n°32

Giromagny. - Visite des halles, de la boucherie, des moulins. (s.d [XVIIIe siècle]). Visites et proçès-verbaux de réparation des halles et de la maison du roi à Giromagny (1666-1684), marchés pour réparations aux moulins et à la boucherie de Giromagny (1668, 1672), visites des moulins (1662-1684), sommation du meunier au fermier du comté de remettre en état les moulins (1711).
Cote
3 E 753
 Date
1666-1711
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Bâtiments et usines
  • Visites
  • Giromagny. - Visite des halles, de la boucherie, des...
Résultat n°33

Bois de l’Arsot : signification des seigneurs de Roppe au procureur fiscal de Belfort pour visiter les bois avec la communauté de Roppe (1703). Mémoire sur la forêt d’Arsot (s.d., [début XVIIIes]), copie de titre (1593, copie traduite s.d., [fin XVIIes]). Vente de la coupe du Salbert (1667), visite de la forêt du Salbert (1666).
Cote
3 E 351
 Date
1593-[XVIIIe siècle]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Exploitation
  • Bois de l’Arsot : signification des seigneurs de Roppe...
Résultat n°34

Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur les forêts du comté de Belfort.
Cote
3 E 46
 Date
1652-1744
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Gestion par les intendants et les fermiers
  • Correspondance
  • Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur...
Résultat n°35

Extrait de sentences communes aux audiences du bailliage de Belfort.
Cote
3 E 213
 Date
1752-1764
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Dossiers d'affaires
  • Extrait de sentences communes aux audiences du bailliage...
Résultat n°36

Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).
Cote
3 E 529
 Date
1395-1747
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Mairie de Châtenois
  • Châtenois
  • Moulins
  • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...
Résultat n°37

La communauté de Valdoie et des particuliers de la ville de Belfort contre Goll fermier du duc, pour terrains occupés à Valdoie par une renardière et son canal à Valdoie : somation, pièces de procédure.
Cote
3 E 756
 Date
1714-1715
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Bâtiments et usines
  • Visites
  • La communauté de Valdoie et des particuliers de la...
Résultat n°38

Inventaire de quelques sentences et autres actes règlementaires touchant la seigneurie de Belfort de 1733 à 1738.
Cote
3 E 241
 Date
1738
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Généralités
  • Titres
  • Inventaire de quelques sentences et autres actes règlementaires...
Résultat n°39
Fontaine (1782-1790), Lachapelle-sous-Chaux (1778-1781), Montreux-Château (1782), Novillars (1768-1773), Pérouse (avec deux plans, 1776-1777), Suarce (1782-1784).

2 medias

Fontaine (1782-1790), Lachapelle-sous-Chaux (1778-1781), Montreux-Château (1782), Novillars (1768-1773), Pérouse (avec deux plans, 1776-1777), Suarce (1782-1784).
Cote
1 C 218
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Tutelle des communautés
  • Bâtiments
  • Entretien et construction de bâtiments cultuels
  • Arrêts, mémoires et devis sur les réparations, l’entretien...
  • Fontaine (1782-1790), Lachapelle-sous-Chaux (1778-1781),...
Résultat n°40

Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).
Cote
3 E 1005
 Date
1563, 1580
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Autres seigneuries
  • Seigneurie de Fontaine
  • Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard...
Résultat n°41

1592
Cote
3 E 133
 Date
1592
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Protocoles
  • Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
  • 1592
Résultat n°42
Rougemont-le-Château : minute et mise au net.

2 medias

Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Cote
1 C 125
 Date- Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Rougemont-le-Château : minute et mise au net.
Résultat n°43

Contestation entre les co décimateurs de Larivière : les fermiers de Mme de Mazarin, les religieuses de Schoenensteinbach, M. de Ferrette, les Jésuites d’Arenberg : transaction sur la délimitation des dîmes d’Angeot et de Larivière (1755). Assignation au révérend supérieur d’Arenberg pour reconnaissance des limites d’avec le duc de Mazarin à Angeot et Larivière (1756, copie 1756).
Cote
3 E 388
 Date
1755-1756
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté d'Angeot
  • Mairie d'Angeot
  • Angeot
  • Contestation entre les co décimateurs de Larivière...
Résultat n°44

Procés contre Brenner, fermier. - Inventaire des biens des Brenner saisis (1739), procès-verbal d’établissement d’un directeur des forges, prestation de serment, appositions de scellés sur la forge (1739), autres papiers sur les créances Brenner (1740), convention entre les fermiers au sujet de la forge, liée aux créances Brenner (1746), vente des effets des Brenner (1740), apposition à la saisie des créanciers des sieurs Cougot et Brenne régisseurs des domaines, forges et fourneaux (1738), Procès-verbal de recolement de l’inventaire des forges (1739), visite du moulin de Belfort (1739).
Cote
3 E 298
 Date
1739-1740
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Biens fonciers
  • Baux
  • Baux généraux
  • Procés contre Brenner, fermier. - Inventaire des biens...
Résultat n°45

Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.
Cote
3 E 593
 Date
1734
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...
Résultat n°46

Missives [en allemand] pour informer la Régence en quoi consistent les droits et revenus de Chavanne-sur-l’Etang (1576), sur la fondation de Valdieu (s.d.), sur la cure de Saint-Cosme (1571). Lettres sur la succession des prêtres, sans héritiers légitimes (1568-1570).
Cote
3 E 98
 Date
1568-1576
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Titres généraux
  • Epoque autrichienne
  • Relations avec l'Eglise et les officialités
  • Missives [en allemand] pour informer la Régence en...
Résultat n°47

Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des communautés et particuliers, sur le comté de Thann, la seigneurie de Ferrette et la cure de Battenheim, seigneurie d’Issenheim.
Cote
3 E 1014
 Date
1755-1775
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
  • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
  • Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des...
Résultat n°48

Contestation entre Mazarin et Reinach sur les bois de la basse justice de Rougegoutte destiné à l’usage des mines: assignations, extraits des registres du Conseil Souverain d’Alsace (1731-1749, 1770). Melle de Duras contre le comte de Reinach et Hogue directeur des mines de Giromagny au sujet d’une coupe faite au Chantoiseau et au Langenberg pour l’usage des mines : mémoire, sentences (1737-1746). Forêt de la goutte Thierry, contestation entre Mlle de Mazarin et M de Reinach sur une coupe de bois é[pave 1 page] (1735). Exploitation de bois pour les mines : état des bennes de charbon faites sur les bois de M de Reinach, correspondance (1748-1749).
Cote
3 E 884
 Date
1731-1770
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Bois de la basse justice : juridiction et droit d’usage...
  • Contestation entre Mazarin et Reinach sur les bois...
Résultat n°49

Lettres et mémoires sur la dîme de Mad de Reinach contre divers à la Milandre et dans son canton entre Chaux et Giromagny (1735-1739). Contentieux Reinach Foussemagne contre le duc de Mazarin au sujet du paiement de la dîme : mémoire (1736). Registre des contestations du duc de Mazarin contre M. de Reinach, pièces concernant la dîme dans la Milandre (1736-1738).
Cote
3 E 717
 Date
1735-1739
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Dîmes
  • Lettres et mémoires sur la dîme de Mad de Reinach contre...
Résultat n°50

Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations de la maison de feu Courtot, appartenant à présent au duc de Mazarin.
Cote
3 E 489
 Date
1670
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Bâtiments
  • Bâtiments seigneuriaux
  • Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations...
Résultat n°51

Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet avocat et du sieur Villemey procureur à Colmar : copies de saisie réelles sur des particuliers (1702), état des procès de M Villemey et des sommes dues par le duc (s.d.).
Cote
3 E 24
 Date
s.d, 1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Affaires en justice
  • Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet...
Résultat n°52

Bail de la seigneurie (1734, 1738, 1754), copie de sous bail de l’adjudication des prés de la seigneurie (1782). Etat général des sous baux de la seigneurie de Delle (1765). Etat des rentes emphithéotiques et foncières qui appartiennent à la seigneurie (s.d., [fin XVIIIe-XIXesiècle]). Baux emphitéotiques à Saint-Dizier et Villars-Le-Sec (1742). Concessions emphithéotiques à Joncherey : (1754, copie de 1757), bail à Joncherey (1732), mémoire (1737-1754). Emhithésoe à Delle : copie de contrat (1715, copie de 1781). Amodiation en emphithéose du cours d’eau et moulin de Recouvrance (1697).
Cote
3 E 910
 Date
1697-1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Droits féodaux
  • Généralités
  • Baux et emphythéoses
  • Bail de la seigneurie (1734, 1738, 1754), copie de...
Résultat n°53

Seigneurie de Belfort, usage de bois. - Instructions aux forestiers, comté de Belfort (1672), état des particuliers qui ont défrichés au Rosemont (s.d., XVIIIes), requête des mineurs de Auxelles-Haut à M de Catigny pour ne pas participer aux frais d’église (s.d.), requêtes de particuliers pour obtention de bois pour bâtir ou pour défrichements (1690-1722), requêtes d’habitants du Rosemont qui demandent du bois pour bâtir à Babert, intendant de M de Mazarin (1719-1721).
Cote
3 E 835
 Date
1672-1721
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Titres
  • Demandes de bois
  • Seigneurie de Belfort, usage de bois. - Instructions...
Résultat n°54

Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur de Belfort et les prévôts et magistrat de la ville règlant leur droit respectifs (allemand).
Cote
3 E 108
 Date
1542
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Titres généraux
  • Epoque autrichienne
  • Seigneurs de Morimont
  • Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur...
Résultat n°55

1738-1789
Cote
1 C 212
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Tutelle des communautés
  • Comptes des communes
  • Comptes des revenus et dépenses
  • Comptes des communes.
  • Ville de Delle.
  • 1738-1789
Résultat n°56

1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774
Cote
3 E 54
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Gestion par les intendants et les fermiers
  • Correspondance
  • Correspondance des intendants, procureurs fiscaux,...
  • 1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774
Résultat n°57

Acte de nomination d’un rabin pour les dépendances de la maison de Mazarin (1723), arrêt du Chatelet de Paris qui nomme Mlle de Duras comme seule héritière des biens du duc de Mazarin (imprimé, 1738), procuration au sieur Robert comme régisseur (1763), traité pour la fouille des mines à Thann, Ferrette, Altkirch (1768), pouvoir à M Duval comme procureur spécial de la duchesse (1769), conditions pour l’amodiation de la régie des droits et revenus de la terre de Delle (1774), pour l’amodiation des revenus du comté du Rosemont (1774), acte de cautionnment du sieur Grandidier (1776), procurations de la duchesse de Mazarin à M Maupetit (1777), à M Grandidier (1780), traité de maître des hautes œuvres des comtés de Belfort et du Rosemont et de Delle (minute, 1780), procuration au sieur Eusebe Betot par Claude Rochard de Paris, fermier des terres du duc (1782). Traités de sergent pour la prévôté de Traubach, pour la seigneurie de Delle : minutes du tabellion de Belfort (1769-1770) Offices de maires aux villages de Bermont (1769), mémoire sur la charge de sergent à Traubach (1772).
Cote
3 E 37
 Date
1723-1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Domaines d'Alsace
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Charges et offices
  • Acte de nomination d’un rabin pour les dépendances...
Résultat n°58

Bermont.
Cote
3 E 172
 Date
1722-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Justice
  • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
  • Comptes des communautés
  • Bermont.
Résultat n°59

Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.
Cote
3 E 465
 Date
s.d., [vers 1769]
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...
Résultat n°60

Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect d’une tutelle sur mineurs : assignation, requête, extrait de registre d’audience (1742-1743). Affaire sur la perception des amendes de justice (1745) : extrait de compte rendu par Bourquard prévôt de Belfort (1661, copie de 1745), extrait de titres sur la mairie d’Etueffont extrait du livre rouge (1487, copie de 1745). Le procureur contre Jean Pommier de Vescemont et Lamielle de Grosmagny pour dégradations dans les forêts : plainte, enquête (1752-1753). Le procureur fiscal du Rosemont et Girardrey cabaretier à Giromagny contre Joseph Lamielle et François Bonvallot pour dettes : assignations (1753).
Cote
3 E 586
 Date
1487-1753
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect...
Résultat n°61
Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

1 media

Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.
Cote
1 C 157
 Date
1789-1790
 Lieu
Savoureuse (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard...
Résultat n°62

Procès-verbal de cantonnement entre la duchesse de Mazarin et les communes d’Anjoutey, Auxelles-Haut, Chaux, Eloie, Etueffont, Evette, Giromagny, Grosmagny, Lachapelle, Offemont, Petitmagny, Valdoie et Vescemont. Cantonnement des forêts d’Auxelles-Bas qui appartient aux Ferrette. Demande de partage de la forêt de La Coste indivise entre les communes de Montbouton et Beaucourt. Partage d’un canton de bois appelé le Grand Bois indivis entre les communes de Denney, Roppe et Vétrigne. Annulation du partage fait par les communes de Meroux, Rechotte et Vézelois des forêts indivises. Partage de forêts entre Phaffans et Lacollonge. Partage d’un canton entre Trétudans et Vourvenans. Droits d’usage dans les forêts seigneuriales de Bourogne, Bretagne. Autorisations de glandée à Florimont. Autorisation de plaider contre le seigneur accordée à la commune de Frais. Demande de la commune de Novillars en rétablissement du droit de passage à travers la forêt de Fontenelle.
Cote
1 C 199
 Date
1739-1786
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Tutelle des communautés
  • Biens communaux
  • Forêts communales
  • Contestations
  • Procès-verbal de cantonnement entre la duchesse de...
Résultat n°63

Offices et baux des revenus. - Requête des bourgeois de Giromagny à la duchesse contre l’institution du nouveau maire (s.d., [fin XVIIIesiècle]). Copie de charge de gouverneur du Rosemont (1586, copie [XVIesiècle]). Baux des revenus du comté du Rosemont (1763, 1734, minutes), sous bail des tailles et rentes du haut-Rosemont (1719, minute). Supplication d’Adam Roy pour conserver la charge du lieutenant du Rosemont [allemand] (s.d.). Copie des provisions du sieur Cathieny, garde des bois de la duchesse (1744). Provision de lieutenant du Rosemont par l’archiduc [allemand, mauvais état, nom com, avec le détail de ses principales fonctions] (1577), traité de sergent du Rosemont (1770), copie du bail général du comté du Rosemont (1763). Traité pour la survivance de l’office de bailli du comté du Rosemont en faveur de M Delaporte (1775). Mémoire au conseil Souverain d’Alsace de M de Ferrette d’Auxelles-Bas contre Maurice Anne de Grimaldi duc de Valentinois, pour droit de juridiction sur des sujets de sa seigneurie habitant Auxelles-Haut (1789).
Cote
3 E 724
 Date
1577-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Offices
  • Offices et baux des revenus. - Requête des bourgeois...
Résultat n°64

Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre pour droit de tirer la mine à Fesche l’église et Chatenois : assignations, extraits de sentences requêtes, du Conseil Souverain d’Alsace (1684-1700). Droits seigneuriaux : extraits du livre rouge, extraits de reconnaissance, extraits de sentences (1691-1700). Requête du meunier de Saint-Dizier pour réparations à faire au moulin (s.d., vers 1690-1700).
Cote
3 E 974
 Date
1684-1700
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Justice et tabellionné
  • Basses justices
  • Seigneurie de Florimont Grandvillars
  • Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre...
Résultat n°65

Le duc de Mazarin contre les Reinach Foussemagne au sujet du droit de juridiction sur les forêts du Rosemont : mémoires (1756-1759, 1773), copies de titres depuis 1597.
Cote
3 E 889
 Date
1597, 1756-1773
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Bois de la basse justice : juridiction et droit d’usage...
  • Le duc de Mazarin contre les Reinach Foussemagne au...
Résultat n°66

Giromagny.
Cote
3 E 604
 Date
1736, 1775-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Giromagny.
Résultat n°67

Bois, délits : extraits de registres du bailliage de Belfort contre divers de Chaux (1699), états des amendes adjugés au duc contre divers du Rosemont (1697-1698).
Cote
3 E 880
 Date
1697-1699
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Forêts
  • Bois de la basse justice : juridiction et droit d’usage...
  • Bois, délits : extraits de registres du bailliage de...
Résultat n°68

Arrêt du conseil souverain d’Alsace pour le duc de Mazarin qui contraint les cabaretiers de Froidefontaine et Charmois à lui payer droit de débit de vin (1714). Le duc de Mazarin contre les cabaretiers de Froidefontaine pour droit d’Umgelt : assignations, mémoire (1748). Le duc de Mazarin contre les cabaretiers de Froidefontaine et Charmois pour paiement d’umgelt (banvin) : assignations, mémoires, sentences (1695-1714, 1748-1750).
Cote
3 E 961
 Date
1695-1750
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Seigneurie de Delle
  • Justice et tabellionné
  • Basses justices
  • Prieuré de Froidefontaine
  • Arrêt du conseil souverain d’Alsace pour le duc de...
Résultat n°69

Concessions emphithéotiques à Chèvremont.
Cote
3 E 425
 Date
1743, 1775
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Grande Mairie de l'Assise
  • Mairie de Chèvremont
  • Concessions emphithéotiques à Chèvremont.
Résultat n°70

Le tuteur de la duchesse de Mazarin contre Noblat bailli du val du Rosemont pour droit d’étalonner les mesures dans le Rosemont : mémoires.
Cote
3 E 723
 Date
1756
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Droits féodaux
  • Droits généraux
  • Mesures
  • Le tuteur de la duchesse de Mazarin contre Noblat bailli...
Résultat n°71

Mémoires sur les mines d’argent (1692), mémoire et réponse de la duchesse sur les mines (de fer, avec résumé de titres. s.d., [fin XVIIIesiècle]), état des ouvriers qui travaillent sur les chemins (1746). Registre des ouvriers employés au travail de la fonderie de Phanitor pour le compte du sieur Huvelin (1749-1750). Etats de personnes employées aux mines, exemptées des corvées royales(1749), marchés pour livraison de charbon (1748), correspondance relative à un arrangement entre les communautés et sur le droit d’usage des bois (1757), état des livraisons aux mineurs de Sainte-Barbe (s.d.), état de production d’argent de la fonderie (1700), correspondance sur des livraisons de métal à Bâle (1751).
Cote
3 E 783
 Date
1692-1751
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Biens fonciers
  • Mines
  • Mémoires sur les mines d’argent (1692), mémoire et...
Résultat n°72
Auxelles-Bas : minute et mise au net.

2 medias

Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Cote
1 C 44
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Auxelles-Bas : minute et mise au net.
Résultat n°73

Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.
Cote
3 E 461
 Date
1636
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Prévôté de Belfort
  • Belfort
  • Titres
  • Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.
Résultat n°74
Construction d'une digue dans les environs de Trétudans et Châtenois. Rétablissement de la digue au déversoir construit sur le canal des usines de la duchesse de Mazarin. Rétablissement des digues de la Savoureuse et des réservoirs et canal du moulin Keller à Valdoie. Procès-verbal de visite de la Savoureuse depuis Giromagny jusqu'à Valdoie pour la rectification des écluses servant à l'arrosement des prairies. Plans et mémoires relatifs aux prises d'eau établies pour l'arrosement des prairies riveraines dans le comté de Belfort et la seigneurie du Rosemont.

24 medias

Construction d'une digue dans les environs de Trétudans et Châtenois. Rétablissement de la digue au déversoir construit sur le canal des usines de la duchesse de Mazarin. Rétablissement des digues de la Savoureuse et des réservoirs et canal du moulin Keller à Valdoie. Procès-verbal de visite de la Savoureuse depuis Giromagny jusqu'à Valdoie pour la rectification des écluses servant à l'arrosement des prairies. Plans et mémoires relatifs aux prises d'eau établies pour l'arrosement des prairies riveraines dans le comté de Belfort et la seigneurie du Rosemont.
Cote
1 C 176
 Date
1762-1784
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
  • Construction d'une digue dans les environs de Trétudans...
Résultat n°75
Roppe : minute et mise au net.

2 medias

Roppe : minute et mise au net.
Cote
1 C 123
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Roppe : minute et mise au net.
Résultat n°76

Chapelle Saint-George de Trétudans : minute notariale où le chanoine de Belfort délègue le bénéfice en faveur du duc de Mazarin et du chapelain à Trétudans (1693). Echange de biens fonds entre le sieur Noblat et la communauté de Trétudans (1766).
Cote
3 E 438
 Date
1693, 1766
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Grande Mairie de l'Assise
  • Trétudans
  • Chapelle Saint-George de Trétudans : minute notariale...
Résultat n°77

Contestations : extraits du registre des contrats de vents passés à Lachapelleﾂ穆ous-Chaux depuis 1571 (1707). Titres : copie de l’échute des dîmes du Rosemont (1719), transaction sur les dîmes entre le régisseur de Mazarin et les religieux du couvent de Giromagny (1744).
Cote
3 E 271
 Date
1571-1744
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Contestations
  • Contestations sur les dîmes
  • Contestations : extraits du registre des contrats de...
Résultat n°78

Extraits du terrier du Rosemont (1742), extraits de déclarations d’habitants de Lepuix, Giromagny, Vescemont et Riervescemont.
Cote
3 E 576
 Date
1726-1765
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Terrier
  • Extraits du terrier du Rosemont (1742), extraits de...
Résultat n°79
Corvées : plans indiquant les tâches d'entretien assignées aux villes et communes à proximité, route de Belfort à Montbéliard, route de Belfort à Porrentruy, route de Belfort à Besançon.

3 medias

Corvées : plans indiquant les tâches d'entretien assignées aux villes et communes à proximité, route de Belfort à Montbéliard, route de Belfort à Porrentruy, route de Belfort à Besançon.
Cote
1 C 162
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Routes
  • Grandes Routes
  • Corvées : plans indiquant les tâches d'entretien assignées...
Résultat n°80

Foires. - Babert intendant du duc de Mazarin contre le comte de Reinach pour établissement de foires et marché à Foussemagne : assignation, mémoire, distance entre les lieux de foires, dates des foires de la région.
Cote
3 E 276
 Date
1719
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Comté de Belfort
  • Droits seigneuriaux
  • Droits divers
  • Contestations
  • Contestation sur d’autres droits
  • Foires. - Babert intendant du duc de Mazarin contre...