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11 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commissions diverses

    Date

    1855

    Cote

    4 U 1/50

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Commissions diverses

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 2

    Bâtiment, mobilier

    Date

    an XI-1934

    Cote

    4 U 1/6-8

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Simple police

    Date

    An X-1954

    Cote

    4 U 81-101

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Simple police

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 4

    Rapports d'expertise

    Date

    1937-1955

    Cote

    4 U 1/15

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Rapports d'expertise

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 5

    Personnel

    Date

    1890-1956

    Cote

    4 U 1/3-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 6

    Instructions

    Date

    an XI-1823

    Cote

    4 U 1/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Instructions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 7

    Organisation

    Date

    1926-1939

    Cote

    4 U 1/2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 8

    Procédures

    Date

    1790-1954

    Cote

    4 U 53-80

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Procédures

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 9

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1929-1954

    Cote

    4 U 1/16-49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 10

    Créances dettes

    Date

    1933-1963

    Cote

    4 U 1/51-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Créances dettes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 11

    Déclaration de nationalité française

    Date

    1903-1947

    Cote

    4 U 1/9-14

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Déclaration de nationalité française

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires