Filtrer les résultats
Multimédias
  • 206
Nom de l'inventaire
  • 106
  • 100
Lieux
  • 111
  • 106
  • 106
  • 35
  • 31
Afficher plus
Période
  • 16
  • 83
  • 174
Sujets
  • 206
  • 206
  • 206
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 206
  • 35
  • 35
  • 31
  • 31
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Visas des registres du commerce

    Date

    1955-1967

    Cote

    4 U 4/164

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Visas des registres du commerce

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Contrats d'apprentissage

    Date

    1930-1964

    Cote

    4 U 2/204-205

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Contrats d'apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Accidents de travail

    Date

    1921-1963

    Cote

    4 U 2/206-248

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Accidents de travail

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    1951-1963

    Date

    1951-1963

    Cote

    4U1/52

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Créances - Dettes
    • Warrants agricoles : registres d'inscription.
    • 1951-1963
  5. Résultat n°5

    Créances dettes

    Date

    1933-1963

    Cote

    4 U 1/51-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Créances dettes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Enregistrement des créances

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 2/261-263

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Créances-Dettes
    • Enregistrement des créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Loyers

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 2/203

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Loyers

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Minutes de jugements

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/267-426

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Certificats de nationalité

    Date

    1948-1959

    Cote

    4 U 4/16

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Certificats de nationalité

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Organismes de crédits agricoles : warrants

    Date

    1958-1959

    Cote

    4 U 3/206

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Créances-dettes
    • Organismes de crédits agricoles : warrants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Plumitifs des audiences

    Date

    1865-1958

    Cote

    4 U 3/248-257

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Plumitifs des audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    Jugements

    Date

    1791-1958

    Cote

    4 U 3/514-672

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Répertoires d’huissier

    Date

    1945-1958

    Cote

    4 U 4/15

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Répertoires d’huissier

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Enregistrement des avertissements et procès verbaux

    Date

    1869-1958

    Cote

    4 U 3/492-507

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Enregistrement des avertissements et procès verbaux

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Personnel

    Date

    An X-1958

    Cote

    4 U 3/2-4

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  17. Résultat n°17

    Saisies 聳 arrêts

    Date

    1932-1957

    Cote

    4 U 4/176

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Créances - Dettes
    • Saisies – arrêts

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    Généralités

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Citations

    Date

    1945-1956

    Cote

    4 U 4/177

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Citations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Personnel

    Date

    1890-1956

    Cote

    4 U 1/3-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  21. Résultat n°21

    Jugements

    Date

    An III-1956

    Cote

    4 U 4/435-566

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Rapports de gendarmerie

    Date

    1933-1956

    Cote

    4 U 2/556-574

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Tribunal de simple police
    • Rapports de gendarmerie

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.

    Date

    1894-1956

    Cote

    4U1/5

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.
  24. Résultat n°24

    Rapports d'expertise

    Date

    1937-1955

    Cote

    4 U 1/15

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Rapports d'expertise

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  25. Résultat n°25

    Rapports d'expertise.

    Date

    1937-1955

    Cote

    4U1/15

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Rapports d'expertise.
  26. Résultat n°26

    Jugements

    Date

    1789-1955

    Cote

    4 U 4/243-399

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  27. Résultat n°27

    Simple police

    Date

    An X-1954

    Cote

    4 U 81-101

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Simple police

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  28. Résultat n°28

    Procédures

    Date

    1790-1954

    Cote

    4 U 53-80

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Procédures

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  29. Résultat n°29

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U1/80

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Jugements civils.
    • 1954
  30. Résultat n°30

    Registres des avertissements

    Date

    1935-1954

    Cote

    4 U 3/258-264

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Registres des avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  31. Résultat n°31

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1929-1954

    Cote

    4 U 1/16-49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  32. Résultat n°32

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U1/49

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1954
  33. Résultat n°33

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U1/79

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Jugements civils.
    • 1953
  34. Résultat n°34

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U1/100

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Simple police
    • Jugements.
    • 1953
  35. Résultat n°35

    Affaires en conciliations

    Date

    1791-1953

    Cote

    4 U 2/545-555

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Affaires en conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  36. Résultat n°36

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U1/48

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1953
  37. Résultat n°37

    Contestations

    Date

    1953

    Cote

    4 U 4/400

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Contestations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  38. Résultat n°38

    juillet-décembre 1952

    Date

    juillet-décembre 1952

    Cote

    4U1/47

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires.
    • juillet-décembre 1952
  39. Résultat n°39

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U1/78

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Jugements civils.
    • 1952
  40. Résultat n°40

    Personnel

    Date

    1806-1952

    Cote

    4 U 4/1-4

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires