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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  2. Résultat n°2

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.

    Date

    1898-1958

    Cote

    3 U 772

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
  5. Résultat n°5

    1927-1956

    Date

    1927-1956

    Cote

    3 U 351

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Registres d'inscription des liquidations et partages.
    • 1927-1956
  6. Résultat n°6

    1929-1954

    Date

    1929-1954

    Cote

    3 U 301

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Scellés
    • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
    • 1929-1954
  7. Résultat n°7

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    3 U 1226

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Répertoires : registres.
    • 1931-1951
  8. Résultat n°8

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 382

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1939-1949
  9. Résultat n°9

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3 U 784

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • 1943-1949
  10. Résultat n°10

    Registre de caisse : recettes (1937-1949).

    Date

    1937-1949

    Cote

    3 U 786

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
  11. Résultat n°11

    Registre de caisse : dépenses (1939-1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 785

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
  12. Résultat n°12

    Livre journal des crédits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 794

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des crédits.
  13. Résultat n°13

    Livre journal des débits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 795

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des débits.
  14. Résultat n°14

    Livre journal des achats.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 796

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des achats.
  15. Résultat n°15

    Juillet 1933-octobre 1947

    Date

    Juillet 1933-octobre 1947

    Cote

    3 U 40

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination, prestation de serment : registres.
    • Juillet 1933-octobre 1947
  16. Résultat n°16

    1938-1946

    Date

    1938-1946

    Cote

    3 U 64

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1938-1946
  17. Résultat n°17

    Répertoire des audiences avec nom des parties et des avoués : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    3 U 436

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Répertoire des audiences avec nom des parties et des...
  18. Résultat n°18

    Janvier 1937-avril 1945

    Date

    Janvier 1937-avril 1945

    Cote

    3 U 404

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Inscription des causes
    • Rôle d'inscription des causes : registres.
    • Janvier 1937-avril 1945
  19. Résultat n°19

    Répression des infractions commises par des mineurs : registre des décisions.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 U 1261

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Répression des infractions commises par des mineurs...
  20. Résultat n°20

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Date

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Cote

    3 U 200

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • Brumaire an XI-brumaire an XIII