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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  2. Résultat n°2

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  3. Résultat n°3

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  4. Résultat n°4

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  5. Résultat n°5

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  6. Résultat n°6

    Circulaires, instructions.

    Date

    1808-1898

    Cote

    3 U 1

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Circulaires, instructions.
  7. Résultat n°7

    Janvier 1936-juin 1936

    Date

    Janvier 1936-juin 1936

    Cote

    3 U 10

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Janvier 1936-juin 1936
  8. Résultat n°8

    1845

    Date

    1845

    Cote

    3 U 100

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1845
  9. Résultat n°9

    Offres de la compagnie.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1000

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Offres de la compagnie.
  10. Résultat n°10

    Procès verbaux des opérations du jury.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1001

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Procès verbaux des opérations du jury.
  11. Résultat n°11

    Dossier général.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1002

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Dossier général.
  12. Résultat n°12

    Plans.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1003

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Plans.
  13. Résultat n°13

    Commune de Montreux-Château (1859).

    Date

    1859

    Cote

    3 U 1004

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Montreux-Château (1859).
  14. Résultat n°14

    Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).

    Date

    1864

    Cote

    3 U 1005

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
  15. Résultat n°15

    Commune de Valdoie (1927-1930).

    Date

    1927-1930

    Cote

    3 U 1006

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdoie (1927-1930).
  16. Résultat n°16

    Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

    Date

    1894-1911

    Cote

    3 U 1007

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
  17. Résultat n°17

    Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1008

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
  18. Résultat n°18

    Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1009

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
  19. Résultat n°19

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3 U 101

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1846
  20. Résultat n°20

    Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1010

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...