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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  2. Résultat n°2

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  3. Résultat n°3

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  4. Résultat n°4

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 999

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1875-1876
  7. Résultat n°7

    1862

    Date

    1862

    Cote

    3 U 998

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1862
  8. Résultat n°8

    Communes de Belfort et Valdoie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 997

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes de Belfort et Valdoie (1857).
  9. Résultat n°9

    Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux, Valdoie, Dannemarie (1857).

    Date

    1857

    Cote

    3 U 996

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Communes d'Evette, Vézélois, Chèvremont, Montreux-Vieux,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 995

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Plans parcellaires (1855).
  11. Résultat n°11

    Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux de décision du jury, tableaux récapitulatifs des indemnités (1855).

    Date

    1855

    Cote

    3 U 994

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Dossier général, jugements, requêtes, procès verbaux...
  12. Résultat n°12

    Procès verbaux des opérations du jury (1927).

    Date

    1927

    Cote

    3 U 993

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Procès verbaux des opérations du jury (1927).
  13. Résultat n°13

    Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).

    Date

    1917-1922

    Cote

    3 U 992

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bourogne-Petit-Croix.
    • Plans parcellaires, jugements d'expropriation (1917-1922).
  14. Résultat n°14

    Commune de Sévenans (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 991

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Sévenans (1875-1876).
  15. Résultat n°15

    Commune de Moval (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 990

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Moval (1875-1876).
  16. Résultat n°16

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3 U 99

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1844
  17. Résultat n°17

    Commune de Morvillars (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 989

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Morvillars (1875-1876).
  18. Résultat n°18

    Commune de Meroux (1875-1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 988

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Meroux (1875-1876).
  19. Résultat n°19

    Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).

    Date

    1877

    Cote

    3 U 987

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Delle : agrandissement de la gare (1877).
  20. Résultat n°20

    Commune de Danjoutin (1875-1876).

    Date

    (1875-1876

    Cote

    3 U 986

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Danjoutin (1875-1876).