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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Cote
3 U 494
 Date
Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°2

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X
Cote
3 U 495
 Date
Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°3

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI
Cote
3 U 503
 Date
Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an XI
  • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°4

16 octobre 1923-23 décembre 1927
Cote
3 U 814
 Date
Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes et jugements : registres.
  • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°5

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.
Cote
3 U 1262
 Date
1927-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°6

Circulaires, instructions.
Cote
3 U 1
 Date
1808-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Instructions - Circulaires
  • Circulaires, instructions.
Résultat n°7

Janvier 1936-juin 1936
Cote
3 U 10
 Date
Janvier 1936-juin 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Instructions - Circulaires
  • Enregistrement du courrier départ : registres.
  • Janvier 1936-juin 1936
Résultat n°8

1845
Cote
3 U 100
 Date
1845
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1845
Résultat n°9

Offres de la compagnie.
Cote
3 U 1000
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1906
  • Offres de la compagnie.
Résultat n°10

Procès verbaux des opérations du jury.
Cote
3 U 1001
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1906
  • Procès verbaux des opérations du jury.
Résultat n°11

Dossier général.
Cote
3 U 1002
 Date
1929-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1929-1931
  • Dossier général.
Résultat n°12

Plans.
Cote
3 U 1003
 Date
1929-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1929-1931
  • Plans.
Résultat n°13

Commune de Montreux-Château (1859).
Cote
3 U 1004
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Montreux-Château (1859).
Résultat n°14

Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
Cote
3 U 1005
 Date
1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
Résultat n°15

Commune de Valdoie (1927-1930).
Cote
3 U 1006
 Date
1927-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Valdoie (1927-1930).
Résultat n°16

Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
Cote
3 U 1007
 Date
1894-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
Résultat n°17

Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.
Cote
3 U 1008
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
Résultat n°18

Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.
Cote
3 U 1009
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
Résultat n°19

1846
Cote
3 U 101
 Date
1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1846
Résultat n°20

Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.
Cote
3 U 1010
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...