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1 730 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  2. Résultat n°2

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.

    Date

    1898-1958

    Cote

    3 U 772

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
  5. Résultat n°5

    1927-1956

    Date

    1927-1956

    Cote

    3 U 351

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Registres d'inscription des liquidations et partages.
    • 1927-1956
  6. Résultat n°6

    1929-1954

    Date

    1929-1954

    Cote

    3 U 301

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Scellés
    • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
    • 1929-1954
  7. Résultat n°7

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    3 U 1226

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Répertoires : registres.
    • 1931-1951
  8. Résultat n°8

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 382

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1939-1949
  9. Résultat n°9

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3 U 784

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • 1943-1949
  10. Résultat n°10

    Registre de caisse : recettes (1937-1949).

    Date

    1937-1949

    Cote

    3 U 786

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
  11. Résultat n°11

    Registre de caisse : dépenses (1939-1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 785

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
  12. Résultat n°12

    Livre journal des crédits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 794

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des crédits.
  13. Résultat n°13

    Livre journal des débits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 795

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des débits.
  14. Résultat n°14

    Livre journal des achats.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 796

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des achats.
  15. Résultat n°15

    Juillet 1933-octobre 1947

    Date

    Juillet 1933-octobre 1947

    Cote

    3 U 40

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Personnel
    • Nomination, prestation de serment : registres.
    • Juillet 1933-octobre 1947
  16. Résultat n°16

    1938-1946

    Date

    1938-1946

    Cote

    3 U 64

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1938-1946
  17. Résultat n°17

    Répertoire des audiences avec nom des parties et des avoués : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    3 U 436

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Répertoire des audiences avec nom des parties et des...
  18. Résultat n°18

    Janvier 1937-avril 1945

    Date

    Janvier 1937-avril 1945

    Cote

    3 U 404

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Inscription des causes
    • Rôle d'inscription des causes : registres.
    • Janvier 1937-avril 1945
  19. Résultat n°19

    Répression des infractions commises par des mineurs : registre des décisions.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3 U 1261

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Répression des infractions commises par des mineurs...
  20. Résultat n°20

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Date

    Brumaire an XI-brumaire an XIII

    Cote

    3 U 200

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • Brumaire an XI-brumaire an XIII
  21. Résultat n°21

    Dépôt de signatures et paraphes de notaires.

    Cote

    3 U 218

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
  22. Résultat n°22

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    3 U 180

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Registres d'inscription des pièces à conviction et...
    • 1931-1944
  23. Résultat n°23

    Janvier 1933-août 1944

    Date

    Janvier 1933-août 1944

    Cote

    3 U 198

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Comptes-rendus d'audience : registres.
    • Janvier 1933-août 1944
  24. Résultat n°24

    Février 1939-juin 1943

    Date

    Février 1939-juin 1943

    Cote

    3 U 433

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Audiences
    • Enregistrement : registres.
    • Février 1939-juin 1943
  25. Résultat n°25

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 U 1280

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1941-1942
  26. Résultat n°26

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    3 U 342

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Acceptation et renonciation de succession.
    • Déclarations d'acceptation et de renonciation à succession...
    • 1938-1942
  27. Résultat n°27

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Date

    13 juin 1938-9 novembre 1942

    Cote

    3 U 1260

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pensions
    • Jugements : registres.
    • 13 juin 1938-9 novembre 1942
  28. Résultat n°28

    1931-1941

    Date

    1931-1941

    Cote

    3 U 149

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1931-1941
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des accidents du travail ayant eu une suite judiciaire.

    Date

    1937-1941

    Cote

    3 U 1227

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Enregistrement des accidents du travail ayant eu une...
  30. Résultat n°30

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    3 U 1279

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1940-1941
  31. Résultat n°31

    Enregistrement des demandes d'aide.

    Date

    1936-1941

    Cote

    3 U 773

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des demandes d'aide.
  32. Résultat n°32

    Février 1940-juin 1941

    Date

    Février 1940-juin 1941

    Cote

    3 U 411

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires entrées au Parquet
    • Sommiers : registres.
    • Février 1940-juin 1941
  33. Résultat n°33

    Janvier 1934-mai 1941

    Date

    Janvier 1934-mai 1941

    Cote

    3 U 1270

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Actes et jugements
    • Enregistrement des jugements : registres.
    • Janvier 1934-mai 1941
  34. Résultat n°34

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 U 588

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1939-1940
  35. Résultat n°35

    Testaments, envoi en possession, jugements.

    Date

    1911-1940

    Cote

    3 U 347

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Testaments, envoi en possession, jugements.
  36. Résultat n°36

    N° 550-804.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 688

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 550-804.
  37. Résultat n°37

    N° 139-549.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 687

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 139-549.
  38. Résultat n°38

    N° 1-135.

    Date

    1940

    Cote

    3 U 686

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1940
    • N° 1-135.
  39. Résultat n°39

    Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3 U 807

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).

    Date

    1822-1940

    Cote

    3 U 765

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Etat civil
    • Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).