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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

19 juillet 1972-29 novembre 1972
Cote
3 U 1464
 Date
19 juillet 1972-29 novembre 1972
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers correctionnels
  • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
Résultat n°2

21 juillet 1963-6 octobre 1963
Cote
3 U 1639
 Date
21 juillet 1963-6 octobre 1963
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers correctionnels
  • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
Résultat n°3

Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
Cote
3 U 771
 Date
1934-1958
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Aide judiciaire
  • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
Résultat n°4

Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.
Cote
3 U 772
 Date
1898-1958
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Aide judiciaire
  • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
Résultat n°5

1927-1956
Cote
3 U 351
 Date
1927-1956
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Successions
  • Règlement de succession.
  • Registres d'inscription des liquidations et partages.
  • 1927-1956
Résultat n°6

1929-1954
Cote
3 U 301
 Date
1929-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Scellés
  • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
  • 1929-1954
Résultat n°7

1931-1951
Cote
3 U 1226
 Date
1931-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Accidents du travail
  • Répertoires : registres.
  • 1931-1951
Résultat n°8

1939-1949
Cote
3 U 382
 Date
1939-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Contraintes par corps
  • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
  • 1939-1949
Résultat n°9

1943-1949
Cote
3 U 784
 Date
1943-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • 1943-1949
Résultat n°10

Registre de caisse : recettes (1937-1949).
Cote
3 U 786
 Date
1937-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
Résultat n°11

Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
Cote
3 U 785
 Date
1939-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
Résultat n°12

Livre journal des crédits.
Cote
3 U 794
 Date
1931-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Crédit commercial.
  • Livre journal des crédits.
Résultat n°13

Livre journal des débits.
Cote
3 U 795
 Date
1931-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Crédit commercial.
  • Livre journal des débits.
Résultat n°14

Livre journal des achats.
Cote
3 U 796
 Date
1931-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Séquestre de biens ennemis
  • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
  • Crédit commercial.
  • Livre journal des achats.
Résultat n°15

Juillet 1933-octobre 1947
Cote
3 U 40
 Date
Juillet 1933-octobre 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Personnel
  • Nomination, prestation de serment : registres.
  • Juillet 1933-octobre 1947
Résultat n°16

1938-1946
Cote
3 U 64
 Date
1938-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Affaires traitées par le juge d'instruction
  • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
  • 1938-1946
Résultat n°17

Répertoire des audiences avec nom des parties et des avoués : registres.
Cote
3 U 436
 Date
1935-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Audiences
  • Répertoire des audiences avec nom des parties et des...
Résultat n°18

Janvier 1937-avril 1945
Cote
3 U 404
 Date
Janvier 1937-avril 1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Inscription des causes
  • Rôle d'inscription des causes : registres.
  • Janvier 1937-avril 1945
Résultat n°19

Répression des infractions commises par des mineurs : registre des décisions.
Cote
3 U 1261
 Date
1914-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Répression des infractions commises par des mineurs...
Résultat n°20

Brumaire an XI-brumaire an XIII
Cote
3 U 200
 Date
Brumaire an XI-brumaire an XIII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Prestation de serments - Nomination d'experts
  • Prestation de serment.
  • Serments d'experts : registres.
  • Brumaire an XI-brumaire an XIII
Résultat n°21

Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
Cote
3 U 218
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Prestation de serments - Nomination d'experts
  • Prestation de serment.
  • Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
Résultat n°22

1931-1944
Cote
3 U 180
 Date
1931-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Registres d'inscription des pièces à conviction et...
  • 1931-1944
Résultat n°23

Janvier 1933-août 1944
Cote
3 U 198
 Date
Janvier 1933-août 1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Prestation de serments - Nomination d'experts
  • Prestation de serment.
  • Comptes-rendus d'audience : registres.
  • Janvier 1933-août 1944
Résultat n°24

Février 1939-juin 1943
Cote
3 U 433
 Date
Février 1939-juin 1943
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Audiences
  • Enregistrement : registres.
  • Février 1939-juin 1943
Résultat n°25

1941-1942
Cote
3 U 1280
 Date
1941-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Audiences
  • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
  • 1941-1942
Résultat n°26

1938-1942
Cote
3 U 342
 Date
1938-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Successions
  • Acceptation et renonciation de succession.
  • Déclarations d'acceptation et de renonciation à succession...
  • 1938-1942
Résultat n°27

13 juin 1938-9 novembre 1942
Cote
3 U 1260
 Date
13 juin 1938-9 novembre 1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pensions
  • Jugements : registres.
  • 13 juin 1938-9 novembre 1942
Résultat n°28

1931-1941
Cote
3 U 149
 Date
1931-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1931-1941
Résultat n°29

Enregistrement des accidents du travail ayant eu une suite judiciaire.
Cote
3 U 1227
 Date
1937-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Accidents du travail
  • Enregistrement des accidents du travail ayant eu une...
Résultat n°30

1940-1941
Cote
3 U 1279
 Date
1940-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Audiences
  • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
  • 1940-1941
Résultat n°31

Enregistrement des demandes d'aide.
Cote
3 U 773
 Date
1936-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Aide judiciaire
  • Enregistrement des demandes d'aide.
Résultat n°32

Février 1940-juin 1941
Cote
3 U 411
 Date
Février 1940-juin 1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Affaires entrées au Parquet
  • Sommiers : registres.
  • Février 1940-juin 1941
Résultat n°33

Janvier 1934-mai 1941
Cote
3 U 1270
 Date
Janvier 1934-mai 1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures correctionnelles
  • Actes et jugements
  • Enregistrement des jugements : registres.
  • Janvier 1934-mai 1941
Résultat n°34

1939-1940
Cote
3 U 588
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • 1939-1940
Résultat n°35

Testaments, envoi en possession, jugements.
Cote
3 U 347
 Date
1911-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Successions
  • Règlement de succession.
  • Testaments, envoi en possession, jugements.
Résultat n°36

N° 550-804.
Cote
3 U 688
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Affaires classées sans suite
  • 1940
  • N° 550-804.
Résultat n°37

N° 139-549.
Cote
3 U 687
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Affaires classées sans suite
  • 1940
  • N° 139-549.
Résultat n°38

N° 1-135.
Cote
3 U 686
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Affaires classées sans suite
  • 1940
  • N° 1-135.
Résultat n°39

Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.
Cote
3 U 807
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes pour adoption : demandes, correspondance.
Résultat n°40

Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).
Cote
3 U 765
 Date
1822-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Etat civil
  • Actes de notoriété (1822, 1836, 1855-1940 1822-1940).