Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 730
Nom de l'inventaire
  • 1 730
Lieux
  • 1 730
  • 1 730
Période
  • 44
  • 976
  • 769
Sujets
  • 1 730
  • 1 730
  • 1 730
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 730
  • 1 730
  • 1 730
  • 1 730
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 730 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  2. Résultat n°2

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  3. Résultat n°3

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  4. Résultat n°4

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  5. Résultat n°5

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  6. Résultat n°6

    Circulaires, instructions.

    Date

    1808-1898

    Cote

    3 U 1

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Circulaires, instructions.
  7. Résultat n°7

    Janvier 1936-juin 1936

    Date

    Janvier 1936-juin 1936

    Cote

    3 U 10

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Janvier 1936-juin 1936
  8. Résultat n°8

    1845

    Date

    1845

    Cote

    3 U 100

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1845
  9. Résultat n°9

    Offres de la compagnie.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1000

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Offres de la compagnie.
  10. Résultat n°10

    Procès verbaux des opérations du jury.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1001

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Procès verbaux des opérations du jury.
  11. Résultat n°11

    Dossier général.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1002

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Dossier général.
  12. Résultat n°12

    Plans.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1003

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Plans.
  13. Résultat n°13

    Commune de Montreux-Château (1859).

    Date

    1859

    Cote

    3 U 1004

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Montreux-Château (1859).
  14. Résultat n°14

    Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).

    Date

    1864

    Cote

    3 U 1005

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
  15. Résultat n°15

    Commune de Valdoie (1927-1930).

    Date

    1927-1930

    Cote

    3 U 1006

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdoie (1927-1930).
  16. Résultat n°16

    Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

    Date

    1894-1911

    Cote

    3 U 1007

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
  17. Résultat n°17

    Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1008

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
  18. Résultat n°18

    Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1009

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
  19. Résultat n°19

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3 U 101

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1846
  20. Résultat n°20

    Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1010

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...
  21. Résultat n°21

    Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de Felon, Menoncourt, Romagny, Rougemont, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1011

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de...
  22. Résultat n°22

    Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage, Florimont, Grosne, Lepuix.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1012

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Réchésy.
    • Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage,...
  23. Résultat n°23

    Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce, Vellescot, Vézélois.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1013

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Réchésy.
    • Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce,...
  24. Résultat n°24

    Communes de Cunelières et Foussemagne.

    Date

    1927

    Cote

    3 U 1014

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Communes de Cunelières et Foussemagne.
  25. Résultat n°25

    Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans, Vourvenans.

    Date

    1894

    Cote

    3 U 1015

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
  26. Résultat n°26

    Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.

    Date

    1893

    Cote

    3 U 1016

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.
  27. Résultat n°27

    Commune de Trétudans.

    Date

    1894

    Cote

    3 U 1017

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Commune de Trétudans.
  28. Résultat n°28

    Communes de Bavilliers et Essert. 

    Date

    1904

    Cote

    3 U 1018

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes de Bavilliers et Essert. 
  29. Résultat n°29

    Agrandissement de cimetière (1874).

    Date

    1874

    Cote

    3 U 1019

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Agrandissement de cimetière (1874).
  30. Résultat n°30

    1847

    Date

    1847

    Cote

    3 U 102

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1847
  31. Résultat n°31

    Agrandissement de l'hôpital (1876).

    Date

    1876

    Cote

    3 U 1020

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Agrandissement de l'hôpital (1876).
  32. Résultat n°32

    Elargissement de la place d'un marché du faubourg des Vosges (1925-1927).

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 U 1021

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Elargissement de la place d'un marché du faubourg des...
  33. Résultat n°33

    Couverture du canal usinier (1929-1931).

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1022

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Couverture du canal usinier (1929-1931).
  34. Résultat n°34

    Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.

    Date

    1882-1883

    Cote

    3 U 1023

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.
  35. Résultat n°35

    Grandvillars, agrandissement du cimetière.

    Date

    1892-1894

    Cote

    3 U 1024

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Grandvillars, agrandissement du cimetière.
  36. Résultat n°36

    Morvillars et Méziré, translation du cimetière.

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 U 1025

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Morvillars et Méziré, translation du cimetière.
  37. Résultat n°37

    Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.

    Date

    1938

    Cote

    3 U 1026

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.
  38. Résultat n°38

    Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de Roppe, de Bellevue : construction.

    Date

    1874-1875

    Cote

    3 U 1027

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de...
  39. Résultat n°39

    Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès et fort des Basses Perches.

    Date

    1877

    Cote

    3 U 1028

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès...
  40. Résultat n°40

    Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote : constructions diverses et aménagement d'une route d'accès.

    Date

    1877

    Cote

    3 U 1029

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote :...